25 janvier 1983
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Sport
2
Finances & Budget
Séance du 25 janvier 1983 : 10 délibérations examinées, consacrées en majorité aux chantiers scolaires et aux infrastructures, dans un climat apparemment consensuel sans indication de vote divergent.
Urbanisme & Equipements scolaires
Le conseil valide plusieurs étapes avancées de construction d'écoles primaires : approbation de l'avant-projet détaillé pour 4 classes à Bellemène et de l'avant-projet sommaire pour 3 classes au Barrage, ainsi que la désignation d'un architecte pour ce même chantier. Par ailleurs, la modification du PAZ de la ZAC de Saint-Gilles les Bains est actée.
Social
Un marché négocié est conclu avec la société Bourbon Bois pour la construction de 2 logements très sociaux « diffus » à Savannah Parc (Jacques) et à Tan Rouge.
Transport & Voirie
L'estimation prévisionnelle des réparations de voirie suite aux intempéries de février 1982 est approuvée, de même que celle relative au fonds routier 1981/1982.
Finances & Administration
Le conseil procède à des régularisations comptables et approuve un avenant N°1 au marché HONEYWELL BULL portant sur la fourniture de matériel informatique.
Délibérations (10)
Modification du PAZ de la ZAC de Saint — Gilles les Bains
Construction de 3 classes primaires au Barrage – Désignation d'un architecte
Construction de 4 classes primaires à Bellemène – Approbation de l'avant-projet détaillé
Construction de 3 classes primaires au Barrage – Approbation de l'avant-projet sommaire
Réparation des dégâts de voirie suite aux intempéries de février 1982 – Approbation de l'estimation prévisionnelle
Fonds routier 1981/1982 — Approbation de l'estimation prévisionnelle
Régularisations comptables
Fourniture de matériel informatique — Avenant N°1 au marché HONEYWELL BULL
Construction de 2 logements très sociaux « diffus » à Savannah Parc et Tan Rouge – Marché avec Bourbon Bois
Accord de mise à disposition d'un bien à la commune
Document intégral
943 car.
01. Modification du plan d'aménagement de zone (P.A.Z) de la zone d'aménagement concertée ( Z.A.C.) de Saint Gilles les Bains. 02. Construction de 3 classes primaires à Barrage - Désignation d'un Architecte. 03. Réparation des dégâts causés à la voirie communale par les intempéries de février 1982 - Approbation de l'estimation prévisionnelle. 04. Régularisations comptables. 05. Fonds routier 1981/1982 - Approbation de l'estimation prévisionnelle. 06. Construction de 4 classes primaires à Bellemène - Approbation de l'avant projet détaillé. 07. Construction de 2 logements très sociaux " DIFFUS " à Savannah Parc à Jacques et à Tan Rouge - Marché négocié avec la société Bourbon Bois. 08. Construction de 3 classes primaires au Barrage - Approbation de l'avant projet sommaire. 09. Accord pour la mise à la disposition de la commune de [Information protégée]. 10. Fourniture de matériel informatique - Avenant N°1 au marché HONEYWELL BULL.
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