CM

7 juillet 1983

Saint-Paul 27 délibérations
Document source

27

délibérations

8

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

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Délibérations (27)

Autres decisions 8 délibérations
3

Fourniture de repas aux stagiaires arboriculteurs et apiculteurs du régiment du service militaire adapté de la Réunion

6

Clubs du troisième âge

8

C'onstitution de réserves foncières dans les Hauts de Saint-Paul

13

Mise en location de 54 L.T.S. type " TOMI " et type " Vatel - PIHOUEE " au lotissement " les VAVANGUES " à la Plaine Bois de Nèfles au lieu dit " Chemin Neuf " - Modalités de fixation des loyers

15

Mise en location de 20 L.T.S. type " TOMI " à Saint Gilles les Hauts " Eperon " - Modalités de fixations des loyers

16

Mise en location de 15 L.T.S. type " TOMI " à Saint-Paul, rue des Sables - Modalités de fixation des loyers

21

Représentation du conseil municipal dans le groupe de travail plan doccupation des sols

23

Motion présentée par le Maire — Création d'un L.E.P. Industriel à Saint-Paul

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
4

Acquisition de livres scolaires et matériels pédagogiques pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 1983 - 1984 - Participation communale

7

Modernisation de la rue Saint Louis — Acquisition de terrains à divers propriétaires - Indemnisation de propriétaires

10

Construction de 27 logements PSR à Bois de Nèfles - Garantie demprunt à la SHLMR

12

Construction de 8 classes Mixtes + Annexes à Sans Souci - Désignation d'un architecte

25

Acquisition d'un terrain de 16 802m² à Sans Souci pour constructions scolaires

Social & Santé 3 délibérations
2

Cantines scolaires — Fonds daction sanitaire et sociale obligatoire - Acquisition de produits lactés, oeufs et denrées pour les cantines scolaires

17

Réserves foncières Départementales pour lhabitat très social - Modification de programme

27

Réserves foncières Départementales pour lhabitat très social - Acceptation du programme N°V

Sport 2 délibérations
5

Subvention aux sociétés sportives

19

Désignation d'un délégué du comité Régional Handisport au sein du Conseil Municipal

Environnement 2 délibérations
11

Voiries et réseau d'eau du lotissement " les YLANGS à Piton DEFAUD

14

Mise en location de 50 L.T.S. type " TOMI " à Saint-Paul " Plateau Caillou " au lieu dit " Chemin Pavé " - Modalités de fixation des loyers

Finances & Budget 1 délibération
1

Création d'une section d'investissements au budget de la caisse des écoles

Culture & Patrimoine 1 délibération
9

Route des Hauts de lOuest — 2° tranche - Concours de la Direction Départementale de lAgriculture

Administration 1 délibération
18

Caisse des écoles — Composition du comité - Fixation du nombre de membres désignés par le conseil municipal - Election - Fixation du nombre de membres Elus par les Sociétaires

Sécurité 1 délibération
20

Renouvellement des représentants du conseil municipal au comité dhygiène et de sécurité ( C.H.S.) de Saint-Paul

Éducation 1 délibération
22

Adhésion au groupement dacheteurs de mobilier scolaire mis en place par le conseil Général

Ressources humaines 1 délibération
24

Ouverture d'une usine de fabrication daliments pour bétail à Cambaie - Recours en justice déposé par[Information protégée] et autres

Enfance & Jeunesse 1 délibération
26

Construction de 6 classes maternelles à la Plaine des Chocas - Approbation de lavant projet sommaire

Document intégral
2 895 car.
01. Création d'une section d'investissements au budget de la caisse des écoles.
02. Cantines scolaires - Fonds d'action sanitaire et sociale obligatoire - Acquisition de produits lactés, oeufs et denrées pour les cantines scolaires.
03. Fourniture de repas aux stagiaires arboriculteurs et apiculteurs du régiment du service militaire adapté de la Réunion.
04. Acquisition de livres scolaires et matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 1983 - 1984 - Participation communale.
05. Subvention aux sociétés sportives.
06. Clubs du troisième âge.
07. Modernisation de la rue Saint Louis - Acquisition de terrains à divers propriétaires - Indemnisation de propriétaires.
08. Constitution de réserves foncières dans les Hauts de Saint-Paul.
09. Route des Hauts de l'Ouest - 2° tranche - Concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
10. Construction de 27 logements PSR à Bois de Nèfles - Garantie d'emprunt à la SHLMR.
11. Voiries et réseau d'eau du lotissement " les YLANGS à Piton DEFAUD.
12. Construction de 8 classes Mixtes + Annexes à Sans Souci - Désignation d'un architecte.
13. Mise en location de 54 L.T.S. type " TOMI " et type " Vatel - PIHOUEE " au lotissement " les VAVANGUES " à la Plaine Bois de Nèfles au lieu dit " Chemin Neuf " - Modalités de fixation des loyers.
14. Mise en location de 50 L.T.S. type " TOMI " à Saint-Paul " Plateau Caillou " au lieu dit " Chemin Pavé " - Modalités de fixation des loyers.
15. Mise en location de 20 L.T.S. type " TOMI " à Saint Gilles les Hauts " Eperon " - Modalités de fixations des loyers.
16. Mise en location de 15 L.T.S. type " TOMI " à Saint-Paul, rue des Sables - Modalités de fixation des loyers.
17. Réserves foncières Départementales pour l'habitat très social - Modification de programme.
18. Caisse des écoles - Composition du comité - Fixation du nombre de membres désignés par le conseil municipal - Election - Fixation du nombre de membres Elus par les Sociétaires.
19. Désignation d'un délégué du comité Régional Handisport au sein du Conseil Municipal.
20. Renouvellement des représentants du conseil municipal au comité d'hygiène et de sécurité ( C.H.S.) de Saint-Paul.
21. Représentation du conseil municipal dans le groupe de travail plan d'occupation des sols.
22. Adhésion au groupement d'acheteurs de mobilier scolaire mis en place par le conseil Général.
23. Motion présentée par le Maire - Création d'un L.E.P. Industriel à Saint-Paul.
24. Ouverture d'une usine de fabrication d'aliments pour bétail à Cambaie - Recours en justice déposé par[Information protégée] et autres.
25. Acquisition d'un terrain de 16 802m² à Sans Souci pour constructions scolaires.
26. Construction de 6 classes maternelles à la Plaine des Chocas - Approbation de l'avant projet sommaire.
27. Réserves foncières Départementales pour l'habitat très social - Acceptation du programme N°V.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1983-07-07
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