CM

29 septembre 1983

Saint-Paul 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Social & Santé

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Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2

Acquisition par la commune d'un terrain des héritiers [Information protégée] sis à Saint-Paul Sans Souci

3

Construction d'une école à S'ans S'ouci — Approbation de l'avant projet s'ommaire ( APS)

4

Construction de 6 logements très sociaux à lEtang - Rue Edmond Albius -Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs pour les V.R.D

5

Construction de 16 logements très sociaux à Saint-Paul Rue Marius et Ary Leblond - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs pour les V.R.D

6

Zone d'activité de Cambaie — Mise à bail d'une parcelle de 2000 m² au profit de la société des fumaisons de lOcéan Indien

Ressources humaines 2 délibérations
7

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée]

8

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée]

Social & Santé 1 délibération
1

Vote du compte administratif de la commune des cantines scolaires, du service des eaux et de lassainissement, de lhabitat social et du compte de gestion du receveur municipal - Exercice 1982

Finances & Budget 1 délibération
9

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] - Modification du financement

Document intégral
1 111 car.
01. Vote du compte administratif de la commune des cantines scolaires, du service des eaux et de l'assainissement, de l'habitat social et du compte de gestion du receveur municipal - Exercice 1982.
02. Acquisition par la commune d'un terrain des héritiers [Information protégée] sis à Saint-Paul Sans Souci.
03. Construction d'une école à Sans Souci - Approbation de l'avant projet sommaire ( APS).
04. Construction de 6 logements très sociaux à l'Etang - Rue Edmond Albius -Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs pour les V.R.D.
05. Construction de 16 logements très sociaux à Saint-Paul Rue Marius et Ary Leblond - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs pour les V.R.D.
06. Zone d'activité de Cambaie - Mise à bail d'une parcelle de 2000 m² au profit de la société des fumaisons de l'Océan Indien.
07. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée].
08. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée].
09. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] - Modification du financement.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1983-09-29
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