CM

23 février 1984

Saint-Paul 14 délibérations
Document source

14

délibérations

3

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

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Délibérations (14)

Finances & Budget 3 délibérations
2

Vote du budget primitif de la commune — Exercice 1984

3

Vote du budget primitif des cantines scolaires - Exercice 1984

5

Vote du budget primitif de lassainissement - Exercice 1984

Environnement 3 délibérations
4

Vote du budget primitif de la régie des eaux - Exercice 1984

8

Fixation des tarifs de l'eau et de lassainissement pour l'année 1984

12

Modification du tableau théorique des effectifs - Création d'emplois

Autres decisions 3 délibérations
7

Vote des taux dimposition pour l'année 1984

13

Organisation de concours de rédacteurs

15

Motion pour le maintien de lexploitation de lusine sucrière de Savannah - Saint-Paul

Social & Santé 1 délibération
6

Vote du budget primitif de lhabitat social - Exercice 1984

Sport 1 délibération
9

Gestion des Stades de Football de la commune de Saint-Paul

Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Appel doffres ouvert concernant l'acquisition de matériaux de construction par la commune de Saint-Paul pour l'année 1984

Ressources humaines 1 délibération
11

[Information protégée] C / Commune de Saint-Paul défense de la commune - Désignation d'un avocat

Sécurité 1 délibération
14

Motion pour le maintien du commissariat de Police de la Ville de Saint-Paul

Document intégral
1 032 car.
02. Vote du budget primitif de la commune - Exercice 1984.
03. Vote du budget primitif des cantines scolaires - Exercice 1984.
04. Vote du budget primitif de la régie des eaux - Exercice 1984.
05. Vote du budget primitif de l'assainissement - Exercice 1984.
06. Vote du budget primitif de l'habitat social - Exercice 1984.
07. Vote des taux d'imposition pour l'année 1984.
08. Fixation des tarifs de l'eau et de l'assainissement pour l'année 1984.
09. Gestion des Stades de Football de la commune de Saint-Paul.
10. Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de matériaux de construction par la commune de Saint-Paul pour l'année 1984.
11. [Information protégée] C / Commune de Saint-Paul défense de la commune - Désignation d'un avocat.
12. Modification du tableau théorique des effectifs - Création d'emplois.
13. Organisation de concours de rédacteurs.
14. Motion pour le maintien du commissariat de Police de la Ville de Saint-Paul.
15. Motion pour le maintien de l'exploitation de l'usine sucrière de Savannah - Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1984-02-23
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