CM

29 mars 1985

Saint-Paul 41 délibérations
Document source

41

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

10

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (41)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
4

Passation des actes de vente pour les 40 logements sociaux communaux sis rue Jacquot et Etang à Saint-Paul - Rectification de la délibération du 26 janvier 1984 - Affaire n°11

7

Construction de boxes pour les pêcheurs — Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Demande de subvention

14

Classement de divers voies et chemins dans la voirie communale

15

Construction de logement très sociaux — Désignation de concepteurs

16

Construction de 9 logements très sociaux au Guillaume - Désignation d'un concepteur

17

Viabilisation du lotissement de 35 logements très sociaux à Fleurimont Balance - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

18

Construction de 23 logements très sociaux au lotissement Balance à Fleurimont - Approbation des dossiers technique

20

Construction de 24 logements très sociaux au lotissement " Ravine Lolotte " à La Plaine - Approbation des dossiers techniques

21

Construction de 12 logements très s'ociaux au lotissement " Ravine L'olotte " à La Plaine - Approbation des d'ossiers techniques

22

Demande d'intention d'aliéner d'un terrain s'itué rue Saint- L'ouis

24

Acquisition divers terrains appartenant aux héritiers de [Information protégée] pour constitution réserves foncières

27

Construction d'un atelier relais à C'ambaie - Approbation du d'ossier de consultation des entrepreneurs

32

Grosses réparations à la plateforme des Orangers travaux en régie

42

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Saint Gilles les Bains - Approbation du dossier de création et de réalisation

Autres decisions 10 délibérations
5

Centre communal polyvalent de vacances de LHermitage les Bains - Dossier d'engagement

6

Centre communal polyvalent de LHermitage Les Bains - Marché dingénierie

8

Electrification rurale 1984 — 2° tranche - Marchés de reconduction pour la réalisation des lots 1 et 2

10

Electrification rurale 1984 — Renforcement au coup par coup - Approbation des dossiers techniques

13

Assainissement du centre de Saint — Gilles - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs

19

Viabilisation du lotissement de 36 LTS " Ravine Lolotte " à La Plaine - Approbation des dossiers techniques

26

Viabilisation de la zone d'activités de Cambaie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

29

Extension n° 2 de 4 classes mixtes à Ravine Daniel - Approbation des dossiers davant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs

33

Route de désenclavement des Hauts de Bois de Nèfles - Jonction RF 811 à la route des Hauts de lOuest - 2° tranche - Approbation des dossiers davant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs

37

Création d'une zone de publicité autorisée

Environnement 3 délibérations
2

Dissolution du syndicat des eaux de Saint-Paul - Trois Bassins

3

Modification du tableau théorique des effectifs - Création de postes

23

Adduction d' eau potable du Bouillon — Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul Guillaume et indemnisation des dégâts causés à la clôture et aux arbres fruitiers

Sport 3 délibérations
12

Viabilisation du lotissement de la Piscine à Bois de Nèfles - Marché négocié avec Electricité de France

40

Subvention exceptionnelle à l'association Sportive de Saint Gilles Les Hauts

41

Subvention exceptionnelle à lOMJ pour le transfert et le séjour d'une équipe de football interquartier de Saint-Paul à lIle Maurice

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
28

Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Fleurimont " Balance " - Approbation de lavant projet détaillé et du dossier de consultation des entrepreneurs

30

Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Avenant n°1 au marché dingénierie

31

Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Approbation de lavant projet sommaire

Finances & Budget 3 délibérations
34

Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association Frédéric L'EVAVASSEUR - Foyer N'otre D'ame de Saint Gilles Les Hauts

35

Demande de c'aution de la société N'autique de Saint-Paul pour un emprunt auprès de la Banque de la Réunion

38

Participation à lemprunt obligataire organisé sous légide C.A.E.C.L

Culture & Patrimoine 2 délibérations
9

Electrification rurale 1984 — 2° tranche - Lots 1 et 2 - Demande de concours techniques de la Direction Départementale de lAgriculture

11

Electrification rurale 1984 — Renforcement coup par coup - Demande de concours techniques de la Direction Départementale de lAgriculture

Transport & Mobilité 2 délibérations
25

Bail à construction à prendre par la Chambre des Métiers pour un terrain sis à Saint-Paul rue de la Buse

39

Attribution d'une subvention à Radio la Buse

Parcs & Espaces verts 1 délibération
36

Projet d'extension du cimetière de Saint Gilles Les Bains

Document intégral
4 543 car.
02. Dissolution du syndicat des eaux de Saint-Paul - Trois Bassins.
03. Modification du tableau théorique des effectifs - Création de postes.
04. Passation des actes de vente pour les 40 logements sociaux communaux sis rue Jacquot et Etang à Saint-Paul - Rectification de la délibération du 26 janvier 1984 - Affaire n°11.
05. Centre communal polyvalent de vacances de L'Hermitage les Bains - Dossier d'engagement.
06. Centre communal polyvalent de L'Hermitage Les Bains - Marché d'ingénierie.
07. Construction de boxes pour les pêcheurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Demande de subvention.
08. Electrification rurale 1984 - 2° tranche - Marchés de reconduction pour la réalisation des lots 1 et 2.
09. Electrification rurale 1984 - 2° tranche - Lots 1 et 2 - Demande de concours techniques de la Direction Départementale de l'Agriculture.
10. Electrification rurale 1984 - Renforcement au coup par coup - Approbation des dossiers techniques.
11. Electrification rurale 1984 - Renforcement coup par coup - Demande de concours techniques de la Direction Départementale de l'Agriculture.
12. Viabilisation du lotissement de la Piscine à Bois de Nèfles - Marché négocié avec Electricité de France.
13. Assainissement du centre de Saint-Gilles - Approbation des dossiers de consultation des entrepreneurs.
14. Classement de divers voies et chemins dans la voirie communale.
15. Construction de  logement très sociaux - Désignation de concepteurs.
16. Construction de 9 logements très sociaux au Guillaume - Désignation d'un concepteur.
17. Viabilisation du lotissement de 35 logements très sociaux à Fleurimont Balance - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
18. Construction de 23 logements très sociaux au lotissement Balance à Fleurimont - Approbation des dossiers technique.
19. Viabilisation du lotissement de 36 LTS " Ravine Lolotte " à La Plaine - Approbation des dossiers techniques.
20. Construction de 24 logements très sociaux au lotissement " Ravine Lolotte " à La Plaine - Approbation des dossiers techniques.
21. Construction de 12 logements très sociaux au lotissement " Ravine Lolotte " à La Plaine - Approbation des dossiers techniques.
22. Demande d'intention d'aliéner d'un terrain situé rue Saint- Louis.
23. Adduction d' eau potable du Bouillon - Acquisition du  terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul Guillaume et indemnisation des dégâts causés à la clôture et aux arbres fruitiers.
24. Acquisition divers terrains appartenant aux héritiers de [Information protégée]  pour constitution réserves foncières.
25. Bail à construction à prendre par la Chambre des Métiers pour un terrain sis à Saint-Paul rue de la Buse.
26. Viabilisation de la zone d'activités de Cambaie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
27. Construction d'un atelier relais à Cambaie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
28. Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Fleurimont " Balance " - Approbation de l'avant projet détaillé et du dossier de consultation des entrepreneurs.
29. Extension n° 2 de 4 classes mixtes à Ravine Daniel - Approbation des dossiers d'avant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs.
30. Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Avenant n°1 au marché d'ingénierie.
31. Construction de 6 classes maternelles + Annexes à Plateau Caillou - Approbation de l'avant projet sommaire.
32. Grosses réparations à la plateforme des Orangers travaux  en régie.
33. Route de désenclavement des Hauts de Bois de Nèfles - Jonction RF 811 à la route des Hauts de l'Ouest - 2° tranche - Approbation des dossiers d'avant projet détaillé et de consultation des entrepreneurs.
34. Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association Frédéric LEVAVASSEUR - Foyer Notre Dame de Saint Gilles Les Hauts.
35. Demande de caution de la société Nautique de Saint-Paul pour un emprunt auprès de la Banque de la Réunion.
36. Projet d'extension du cimetière de Saint Gilles Les Bains.
37. Création d'une zone de publicité autorisée.
38. Participation à l'emprunt obligataire organisé sous l'égide C.A.E.C.L.
39. Attribution d'une subvention à Radio la Buse.
40. Subvention exceptionnelle à l'association Sportive de Saint Gilles Les Hauts.
41. Subvention exceptionnelle à l'OMJ pour le transfert et le séjour d'une équipe de football interquartier de Saint-Paul à l'Ile Maurice.
42. Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Saint Gilles les Bains - Approbation du dossier de création et de réalisation.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1985-03-29
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