CM

23 janvier 1986

Saint-Paul 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Social & Santé

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
12

Fonds routier 1985 — Travaux en régie

13

Réparation des dégâts causés à la voirie communale par les intempéries exceptionnelles de février 1982 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - 2°tranche

14

Acquisition de divers terrains à la Curatelle aux successions et biens vacants

15

Acquisition d'un terrain à l'association Siva Vishnou Karly pour la modernisation de la rue de Saint-Louis

16

Acquisition du terrain de [Information protégée] pour agrandissement de la décharge publique de Cambaie

17

Modification de la ZAC 1 Renaissance et création d'une ZAC 2 - Approbation des d'ossiers réalisation

18

Acquisition de véhicules — Appel doffres

Autres decisions 3 délibérations
9

Opération 32 L.T.S. La Saline — Fixation des loyers

10

Opération 16 L.T.S. rue Marius et Ary Leblond et 6 L.T.S. rue Edmond Albius à Saint-Paul - Fixation des loyers

11

Eclairage public de la rue de Saint — Louis - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

Social & Santé 2 délibérations
4

Régularisation comptable au budget de lhabitat social - Exercice 1985

7

Cantines scolaires — Fonds daction sanitaire et sociale obligatoire - Acquisition doeufs pour l'année 1986 - Appel doffres ouvert

Finances & Budget 1 délibération
2

Régularisations comptables au budget principal - Exercice 1985

Environnement 1 délibération
3

Régularisations comptables au budget de la régie des eaux - Exercice 1985

Éducation 1 délibération
5

D'otation complémentaire du FASSO aux c'antines scolaires - Exercice 1985

Numérique 1 délibération
6

Plan " Informatique Pour Tous "

Administration 1 délibération
8

Election du représentant de la commune au sein des conseils dadministration du lycée de Saint-Paul et du L.E.P. de Saint-Paul

Document intégral
1 565 car.
02. Régularisations comptables au budget principal - Exercice 1985.
03. Régularisations comptables au budget de la régie des eaux - Exercice 1985.
04. Régularisation comptable au budget de l'habitat social - Exercice 1985.
05. Dotation complémentaire du FASSO aux cantines scolaires - Exercice 1985.
06. Plan " Informatique Pour Tous ".
07. Cantines scolaires - Fonds d'action sanitaire et sociale obligatoire - Acquisition d'oeufs pour l'année 1986 - Appel d'offres ouvert.
08. Election du représentant de la commune au sein des conseils d'administration du lycée de Saint-Paul et du L.E.P. de Saint-Paul.
09. Opération 32 L.T.S. La Saline - Fixation des loyers.
10. Opération 16 L.T.S. rue Marius et Ary Leblond et 6 L.T.S. rue Edmond Albius à Saint-Paul - Fixation des loyers.
11. Eclairage public de la rue de Saint- Louis - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
12. Fonds routier 1985 - Travaux en régie.
13. Réparation des dégâts causés à la voirie communale par les intempéries exceptionnelles de février 1982 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - 2°tranche.
14. Acquisition de divers terrains à la Curatelle aux successions et biens vacants.
15. Acquisition d'un terrain à l'association Siva Vishnou Karly pour la modernisation de la rue de Saint-Louis.
16. Acquisition du terrain de [Information protégée] pour agrandissement de la décharge publique de Cambaie.
17. Modification de la ZAC 1 Renaissance et création d'une ZAC 2 - Approbation des dossiers réalisation.
18. Acquisition de véhicules - Appel d'offres.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1986-01-23
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