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30 janvier 1986

Saint-Paul 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Environnement

3

Finances & Budget

1

Sport

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Délibérations (8)

Environnement 4 délibérations
6

Construction d'un réservoir d'eau potable à Villentroy - Demande de c'oncours de la D'irection Départementale de l'Agriculture

7

Alimentation en eau potable de la Petite France - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

8

Modernisation des réseaux dalimentation en eau potable - 1° tranche - Dossier d'engagement

9

Modernisation des réseaux de distribution - 1° tranche - Secteur de La Plaine Bois de Nèfles - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

Finances & Budget 3 délibérations
2

Régularisations comptables au budget principal - Exercice 1986

3

Régularisations comptables au budget de lassainissement - Exercice 1986

4

Admission en non valeur au budget principal - Exercice 1986

Sport 1 délibération
5

Rencontre des équipes professionnelles de football du F.C Metz et l'A.S. Sainte Etienne - Exonération de la taxe sur les spectacles et de la redevance pour utilisation du Stade Régional de Saint-Paul

Document intégral
934 car. 
02. Régularisations comptables au budget principal - Exercice 1986.
03. Régularisations comptables au budget de l'assainissement - Exercice 1986.
04. Admission en non valeur au budget principal - Exercice 1986.
05. Rencontre des équipes professionnelles de football du F.C Metz et l'A.S. Sainte Etienne - Exonération de la taxe sur les spectacles et de la redevance pour utilisation du Stade Régional de Saint-Paul.
06. Construction d'un réservoir d'eau potable à Villentroy - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
07. Alimentation en eau potable de la Petite France - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
08. Modernisation des réseaux d'alimentation en eau potable - 1° tranche - Dossier d'engagement.
09. Modernisation des réseaux de distribution - 1° tranche - Secteur de La Plaine  Bois de Nèfles - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1986-01-30
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