CM

4 juin 1986

Saint-Paul 32 délibérations
Document source

32

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (32)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
9

Forage de Saint Gilles Les Bains — Avenant n°1 au marché passé avec la Régie Départementale des Travaux Agricoles et Ruraux ( REDETAR)

10

Construction de 4 classes à Ravine Daniel - Travaux supplémentaires

11

Extension école de Villèle — Travaux supplémentaires

13

ZAC N°11 de la Renaissance — Garantie demprunt à la SEDRE

15

Modalités de cession des parcelles du lotissement communal de lHermitage Les Hauts ( ex-terrain [Information protégée])

16

Acquisition du terrain de la Société " Compagnie Madecasse Commerciale " sis à Cambaie

17

Acquisition d'un terrain à [Information protégée] sis à Cambaie

19

Viabilisation de 9 logements très sociaux au lotissement de l'école au Guillaume - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

20

Construction de 9 logements très sociaux au lotissement de l'école au Guillaume - Approbation des dossiers techniques

21

Viabilisation de 24 logements très sociaux à La Saline - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

27

Acquisition d'un car denviron 35 places

28

Viabilisation de la zone d'activités de Cambaie - 2ème tranche - Travaux supplémentaires

Autres decisions 6 délibérations
3

Casino de Saint Gilles Les Bains — Renouvellement dautorisation - Transfert et extension de jeux

14

Approbation de la modification du plan doccupation des sols de Saint-Paul Centre

24

Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Dossier d'engagement

25

Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Demande de concours de la D.D.A

26

Mise à la réforme de divers véhicules communaux

33

Motion relative à la fixation du prix de la tonne de cannes pour la campagne sucrière 1986

Environnement 4 délibérations
4

Casino de Saint Gilles Les Bains — Approbation du nouveau cahier des charges

8

Alimentation en eau potable de Sans Souci - Dossier d'engagement

22

Travaux dalimentation en eau potable — Affectation de crédits

23

Alimentation en eau potable de la Petite France - Avenants N°1 et 2 avec lentreprise GTOI

Finances & Budget 4 délibérations
5

Relèvement des tarifs du camping municipal de Saint Gilles Les Bains à compter du 1er juillet 1986

6

Relèvement du taux de la taxe sur certaines fournitures d'électricité à compter du 1er juillet 1986

29

Subvention à l'Association pour la Défense des Intérêts des Artisans de La Réunion( A.D.I.A.)

32

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre de Formation Agricole du Guillaume Saint-Paul

Sport 2 délibérations
2

Frais de transports — Exercice 1986

30

Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations sportives de la commune de Saint-Paul

Culture & Patrimoine 1 délibération
7

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

Enfance & Jeunesse 1 délibération
12

Ecole maternelle de lHermitage Les Bains - Approbation de lavant projet sommaire

Transport & Mobilité 1 délibération
18

Dénomination de diverses voies de circulation

Numérique 1 délibération
31

Plan " Informatique Pour Tous"

Document intégral
2 843 car.
02. Frais de transports - Exercice 1986.
03. Casino de Saint Gilles Les Bains - Renouvellement d'autorisation - Transfert et extension de jeux.
04. Casino de Saint Gilles Les Bains - Approbation du nouveau cahier des charges.
05. Relèvement des tarifs du camping municipal de Saint Gilles Les Bains à compter du 1er juillet 1986.
06. Relèvement du taux de la taxe sur certaines fournitures d'électricité à compter du 1er juillet 1986.
07. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
08. Alimentation en eau potable de Sans Souci - Dossier d'engagement.
09. Forage de Saint Gilles Les Bains - Avenant n°1 au marché passé avec la Régie Départementale des Travaux Agricoles et Ruraux ( REDETAR).
10. Construction de 4 classes à Ravine Daniel - Travaux supplémentaires.
11. Extension école de Villèle - Travaux supplémentaires.
12. Ecole maternelle de l'Hermitage Les Bains - Approbation de l'avant projet sommaire.
13. ZAC N°11 de la Renaissance - Garantie d'emprunt à la SEDRE.
14. Approbation de la modification du plan d'occupation des sols de Saint-Paul Centre.
15. Modalités de cession des parcelles du lotissement communal de l'Hermitage Les Hauts ( ex-terrain [Information protégée]).
16. Acquisition du terrain de la Société " Compagnie Madecasse Commerciale " sis à Cambaie.
17. Acquisition d'un terrain à [Information protégée] sis à Cambaie.
18. Dénomination de diverses voies de circulation.
19. Viabilisation de 9 logements très sociaux au lotissement de l'école au Guillaume - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
20. Construction de 9 logements très sociaux au lotissement de l'école au Guillaume - Approbation des dossiers techniques.
21. Viabilisation de 24 logements très sociaux à La Saline - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
22. Travaux d'alimentation en eau potable - Affectation de crédits.
23. Alimentation en eau potable de la Petite France - Avenants N°1 et 2 avec l'entreprise GTOI.
24. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Dossier d'engagement.
25. Assainissement de Saint Gilles Les Bains - Demande de concours de la D.D.A.
26. Mise à la réforme de divers véhicules communaux.
27. Acquisition d'un car d'environ 35 places.
28. Viabilisation de la zone d'activités de Cambaie - 2ème tranche - Travaux supplémentaires.
29. Subvention à l'Association pour la Défense des Intérêts des Artisans de La Réunion( A.D.I.A.).
30. Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations sportives de la commune de Saint-Paul.
31. Plan " Informatique Pour Tous".
32. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre de Formation Agricole du Guillaume Saint-Paul.
33. Motion relative à la fixation du prix de la tonne de cannes pour la campagne sucrière 1986.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1986-06-04
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