CM

8 avril 1987

Saint-Paul 45 délibérations
Document source

45

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

12

Environnement

7

Autres decisions

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Délibérations (45)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
6

Acquisition de matériels de reprographie - Appel doffres

7

Construction de la bibliothèque — Résiliation du marché passé avec lentreprise DUPIN

8

Classement de divers chemins dans la voirie communale

12

Vente d'une parcelle de terrain communal à [Information protégée] sise à Fleurimont pour l'exercice d'une activité artisanale

13

Vente de 7 parcelles du lotissement Parc à Jacques - 2° tranche

14

Acquisition à [Information protégée] d'un terrain sis à Saint Gilles Les Bains

15

Acquisition du terrain [Information protégée] à La Plaine Bois de Nèfles

17

Acquisition au Département de deux terrains sis à La Saline Les Hauts

18

Acquisition au département de divers terrains dans le cadre des réserves foncières des IV° et V° programmes

19

Principe de cession par bail à la Société Hélilagon pour la construction d'une héli-station

24

Grosses réparations à la plateforme des Orangers - Travaux en régie

33

Construction de 5 classes mixtes à " Carosse "Saint Gilles Les Bains - Avant projet sommaire

36

Aménagement de la Grotte des Premiers Français - Travaux supplémentaires

37

Eclairage public de la rue Saint — Louis - Travaux supplémentaires

39

Aménagement de la rue Saint — Louis - 2° tranche - Travaux supplémentaires

44

Concession du service extérieur des pompes funèbres de la commune de Saint-Paul - Passation d'un contrat d'une d'urée de 3 années avec l'entreprise Gilbert VERGOZ

Environnement 12 délibérations
2

Plan " Informatique pour Tous " signatures des inventaires

16

Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Hangar pour la construction d'une citerne d'eau potable

20

Achat de compteurs d'eau — Appel doffres

21

Construction de réservoirs d'eau potable dans les Hauts - Travaux régie

22

Alimentation en eau potable de Sans Souci - 2° tranche - Dossier d'engagement

23

Alimentation en eau potable de Sans Souci - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres

25

Renforcement de lalimentation en eau potable de Bois de Nèfles - Dossier d'engagement

26

Renforcement de lalimentation en eau potable du Bois de Nèfles - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture

28

Construction d'un plateau vert à Barrage - Financement

31

Construction de 55 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Zac n°1 de la Renaissance - Participation financière de la commune

32

Construction de 55 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Demande de garantie demprunt présentée par la SHLMR

38

Réfection du réseau dalimentation en eau potable de la rue Saint-Louis - Travaux supplémentaires

Autres decisions 7 délibérations
5

Modification du POS de Cambaie

9

Fonds routier 1986 — Campagne denduits dusure - Convention avec le Département

10

Fonds routier 1986 — Campagne denduits dusure - Approbation de lavant projet sommaire

11

Modernisation du chemin Legarnisson à Bois de Nèfles - Demande de concours de la D.D.A

27

Assainissement de Saint Gilles — 2° tranche - Convention avec la Région

30

Etude de divers projets d'investissements - Désignations darchitectes

34

Enlèvement des ordures ménagères — Avenant n°1 au contrat passé avec la SOGEA

Sport 6 délibérations
4

Transport scolaire des élèves âgés de plus de 18 ans et des internes des établissements scolaires situés au Tampon

29

Construction du complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Financement - Appel doffres

35

Construction d'une maison de sports et de l'oisirs - Approbation de l'avant projet s'ommaire

42

Eclairage divers terrains de sports — Financement

45

Subvention aux associations sportives — Exercice 1987

46

Dénomination du Stade Olympique Régional de Saint-Paul

Finances & Budget 3 délibérations
40

Electrification rurale 1986 — Extensions diverses - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres

41

Electrification rurale 1986 — Programme spécial des Hauts - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres

43

Projets d'investissements communaux — Demande de subvention au Département

Éducation 1 délibération
3

Cantines scolaires — Fixation du prix du repas pour les enseignants

Document intégral
4 025 car.
02. Plan " Informatique pour Tous " signatures des inventaires.
03. Cantines scolaires - Fixation du prix du repas pour les enseignants.
04. Transport scolaire des élèves âgés de plus de 18 ans et des internes des établissements scolaires situés au Tampon.
05. Modification du POS de Cambaie.
06. Acquisition de matériels de reprographie - Appel d'offres.
07. Construction de la bibliothèque - Résiliation du marché passé avec l'entreprise DUPIN.
08. Classement de divers chemins dans la voirie communale.
09. Fonds routier 1986- Campagne d'enduits d'usure - Convention avec le Département.
10. Fonds routier 1986 - Campagne d'enduits d'usure - Approbation de l'avant projet sommaire.
11. Modernisation du chemin Legarnisson à Bois de Nèfles - Demande de concours de la D.D.A.
12. Vente d'une parcelle de terrain communal à [Information protégée] sise à Fleurimont pour l'exercice d'une activité artisanale.
13. Vente de 7 parcelles du lotissement Parc à Jacques - 2° tranche.
14. Acquisition à [Information protégée] d'un terrain sis à Saint Gilles Les Bains.
15. Acquisition du terrain [Information protégée] à La Plaine Bois de Nèfles.
16. Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Hangar pour la construction d'une citerne d'eau potable.
17. Acquisition au Département de deux terrains sis à La Saline Les Hauts.
18. Acquisition au département de divers terrains dans le cadre des réserves foncières des IV° et V° programmes.
19. Principe de cession par bail à la Société Hélilagon pour la construction d'une héli-station.
20. Achat de compteurs d'eau - Appel d'offres.
21. Construction de réservoirs d'eau potable dans les Hauts - Travaux régie.
22. Alimentation en eau potable de Sans Souci - 2° tranche - Dossier d'engagement.
23. Alimentation en eau potable de Sans Souci - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres.
24. Grosses réparations à la plateforme des Orangers - Travaux en régie.
25. Renforcement de l'alimentation en eau potable de Bois de Nèfles - Dossier d'engagement.
26. Renforcement de l'alimentation en eau potable du Bois de Nèfles - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture.
27. Assainissement de Saint Gilles - 2° tranche - Convention avec la Région.
28. Construction d'un plateau vert à Barrage - Financement.
29. Construction du complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Financement - Appel d'offres.
30. Etude de divers projets d'investissements - Désignations d'architectes.
31. Construction de 55 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Zac n°1 de la Renaissance - Participation financière de la commune.
32. Construction de 55 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Demande de garantie d'emprunt présentée par la SHLMR.
33. Construction de 5 classes mixtes à " Carosse "Saint Gilles Les Bains - Avant projet sommaire.
34. Enlèvement des ordures ménagères - Avenant n°1 au contrat passé avec la SOGEA.
35. Construction d'une maison de sports et de loisirs - Approbation de l'avant projet sommaire.
36. Aménagement de la Grotte des Premiers Français - Travaux supplémentaires.
37. Eclairage public de la rue Saint-Louis - Travaux supplémentaires.
38. Réfection du réseau d'alimentation en eau potable de la rue Saint-Louis - Travaux supplémentaires.
39. Aménagement de la rue Saint-Louis - 2° tranche - Travaux supplémentaires.
40. Electrification rurale 1986 - Extensions diverses - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres.
41. Electrification rurale 1986 - Programme spécial des Hauts - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres.
42. Eclairage divers terrains de sports - Financement.
43. Projets d'investissements communaux - Demande de subvention au Département.
44. Concession du service extérieur des pompes funèbres de la commune de Saint-Paul - Passation d'un contrat d'une durée de 3 années avec l'entreprise Gilbert VERGOZ.
45. Subvention aux associations sportives - Exercice 1987.
46. Dénomination du Stade Olympique Régional de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1987-04-08
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