8 avril 1987
45
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
12
Environnement
7
Autres decisions
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Délibérations (45)
Acquisition de matériels de reprographie - Appel doffres
Construction de la bibliothèque — Résiliation du marché passé avec lentreprise DUPIN
Classement de divers chemins dans la voirie communale
Vente d'une parcelle de terrain communal à [Information protégée] sise à Fleurimont pour l'exercice d'une activité artisanale
Vente de 7 parcelles du lotissement Parc à Jacques - 2° tranche
Acquisition à [Information protégée] d'un terrain sis à Saint Gilles Les Bains
Acquisition du terrain [Information protégée] à La Plaine Bois de Nèfles
Acquisition au Département de deux terrains sis à La Saline Les Hauts
Acquisition au département de divers terrains dans le cadre des réserves foncières des IV° et V° programmes
Principe de cession par bail à la Société Hélilagon pour la construction d'une héli-station
Grosses réparations à la plateforme des Orangers - Travaux en régie
Construction de 5 classes mixtes à " Carosse "Saint Gilles Les Bains - Avant projet sommaire
Aménagement de la Grotte des Premiers Français - Travaux supplémentaires
Eclairage public de la rue Saint — Louis - Travaux supplémentaires
Aménagement de la rue Saint — Louis - 2° tranche - Travaux supplémentaires
Concession du service extérieur des pompes funèbres de la commune de Saint-Paul - Passation d'un contrat d'une d'urée de 3 années avec l'entreprise Gilbert VERGOZ
Plan " Informatique pour Tous " signatures des inventaires
Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Hangar pour la construction d'une citerne d'eau potable
Achat de compteurs d'eau — Appel doffres
Construction de réservoirs d'eau potable dans les Hauts - Travaux régie
Alimentation en eau potable de Sans Souci - 2° tranche - Dossier d'engagement
Alimentation en eau potable de Sans Souci - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres
Renforcement de lalimentation en eau potable de Bois de Nèfles - Dossier d'engagement
Renforcement de lalimentation en eau potable du Bois de Nèfles - Demande de concours de la Direction Départementale de lAgriculture
Construction d'un plateau vert à Barrage - Financement
Construction de 55 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Zac n°1 de la Renaissance - Participation financière de la commune
Construction de 55 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Demande de garantie demprunt présentée par la SHLMR
Réfection du réseau dalimentation en eau potable de la rue Saint-Louis - Travaux supplémentaires
Modification du POS de Cambaie
Fonds routier 1986 — Campagne denduits dusure - Convention avec le Département
Fonds routier 1986 — Campagne denduits dusure - Approbation de lavant projet sommaire
Modernisation du chemin Legarnisson à Bois de Nèfles - Demande de concours de la D.D.A
Assainissement de Saint Gilles — 2° tranche - Convention avec la Région
Etude de divers projets d'investissements - Désignations darchitectes
Enlèvement des ordures ménagères — Avenant n°1 au contrat passé avec la SOGEA
Transport scolaire des élèves âgés de plus de 18 ans et des internes des établissements scolaires situés au Tampon
Construction du complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Financement - Appel doffres
Construction d'une maison de sports et de l'oisirs - Approbation de l'avant projet s'ommaire
Eclairage divers terrains de sports — Financement
Subvention aux associations sportives — Exercice 1987
Dénomination du Stade Olympique Régional de Saint-Paul
Electrification rurale 1986 — Extensions diverses - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres
Electrification rurale 1986 — Programme spécial des Hauts - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel doffres
Projets d'investissements communaux — Demande de subvention au Département
Cantines scolaires — Fixation du prix du repas pour les enseignants
Document intégral
4 025 car.
02. Plan " Informatique pour Tous " signatures des inventaires. 03. Cantines scolaires - Fixation du prix du repas pour les enseignants. 04. Transport scolaire des élèves âgés de plus de 18 ans et des internes des établissements scolaires situés au Tampon. 05. Modification du POS de Cambaie. 06. Acquisition de matériels de reprographie - Appel d'offres. 07. Construction de la bibliothèque - Résiliation du marché passé avec l'entreprise DUPIN. 08. Classement de divers chemins dans la voirie communale. 09. Fonds routier 1986- Campagne d'enduits d'usure - Convention avec le Département. 10. Fonds routier 1986 - Campagne d'enduits d'usure - Approbation de l'avant projet sommaire. 11. Modernisation du chemin Legarnisson à Bois de Nèfles - Demande de concours de la D.D.A. 12. Vente d'une parcelle de terrain communal à [Information protégée] sise à Fleurimont pour l'exercice d'une activité artisanale. 13. Vente de 7 parcelles du lotissement Parc à Jacques - 2° tranche. 14. Acquisition à [Information protégée] d'un terrain sis à Saint Gilles Les Bains. 15. Acquisition du terrain [Information protégée] à La Plaine Bois de Nèfles. 16. Acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Hangar pour la construction d'une citerne d'eau potable. 17. Acquisition au Département de deux terrains sis à La Saline Les Hauts. 18. Acquisition au département de divers terrains dans le cadre des réserves foncières des IV° et V° programmes. 19. Principe de cession par bail à la Société Hélilagon pour la construction d'une héli-station. 20. Achat de compteurs d'eau - Appel d'offres. 21. Construction de réservoirs d'eau potable dans les Hauts - Travaux régie. 22. Alimentation en eau potable de Sans Souci - 2° tranche - Dossier d'engagement. 23. Alimentation en eau potable de Sans Souci - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres. 24. Grosses réparations à la plateforme des Orangers - Travaux en régie. 25. Renforcement de l'alimentation en eau potable de Bois de Nèfles - Dossier d'engagement. 26. Renforcement de l'alimentation en eau potable du Bois de Nèfles - Demande de concours de la Direction Départementale de l'Agriculture. 27. Assainissement de Saint Gilles - 2° tranche - Convention avec la Région. 28. Construction d'un plateau vert à Barrage - Financement. 29. Construction du complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Financement - Appel d'offres. 30. Etude de divers projets d'investissements - Désignations d'architectes. 31. Construction de 55 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Zac n°1 de la Renaissance - Participation financière de la commune. 32. Construction de 55 logements locatifs sociaux à Plateau Caillou - Demande de garantie d'emprunt présentée par la SHLMR. 33. Construction de 5 classes mixtes à " Carosse "Saint Gilles Les Bains - Avant projet sommaire. 34. Enlèvement des ordures ménagères - Avenant n°1 au contrat passé avec la SOGEA. 35. Construction d'une maison de sports et de loisirs - Approbation de l'avant projet sommaire. 36. Aménagement de la Grotte des Premiers Français - Travaux supplémentaires. 37. Eclairage public de la rue Saint-Louis - Travaux supplémentaires. 38. Réfection du réseau d'alimentation en eau potable de la rue Saint-Louis - Travaux supplémentaires. 39. Aménagement de la rue Saint-Louis - 2° tranche - Travaux supplémentaires. 40. Electrification rurale 1986 - Extensions diverses - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres. 41. Electrification rurale 1986 - Programme spécial des Hauts - Approbation des dossiers techniques - Financement - Appel d'offres. 42. Eclairage divers terrains de sports - Financement. 43. Projets d'investissements communaux - Demande de subvention au Département. 44. Concession du service extérieur des pompes funèbres de la commune de Saint-Paul - Passation d'un contrat d'une durée de 3 années avec l'entreprise Gilbert VERGOZ. 45. Subvention aux associations sportives - Exercice 1987. 46. Dénomination du Stade Olympique Régional de Saint-Paul.
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