CM

30 juillet 1987

Saint-Paul 28 délibérations
Document source

28

délibérations

8

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (28)

Autres decisions 8 délibérations
6

Extension de 5 classes mixtes à Saint Gilles Les Bains - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

7

Modernisation du chemin Legarnisson à Bois de Nèfles - Approbation des dossiers techniques

15

Dénomination de diverses voies

17

Assainissement pluvial de Saint Gilles Les Bains - Marché avec la SOGEA

24

Electrification rurale 1985 — Lot n°2 - Avenant n°1 avec STEELI

25

Electrification rurale 1985 — Lot 6 - Avenant n°1 avec lentreprise STEELI

26

Demande d'avenant à la convention c'ulturelle

29

Situation des planteurs de la région Ouest - Motion du conseil municipal

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
9

Cession à l'Etat ( Télécommunications) d'une parcelle s'ise à Tan Rouge pour implantation d'un autocommutateur

10

Gendarmerie de Bois de Nèfles — Travaux supplémentaires

13

Mairie annexe de La Saline Les Bains — Travaux supplémentaires

14

Construction de 9 LTS au Guillaume — Travaux supplémentaires

19

Acquisition de mobiliers pour la bibliothèque - Appel doffres

23

Cession par bail emphytéotique d'un terrain s'is à Hangar à l'Association D'iocésaine

27

Construction d'une école à Tan Rouge — Route Hubert D'elisle - Travaux s'upplémentaires

28

Fixation des modalités de vente des parcelles de la ZAC de Cambaie - Modificatif

Finances & Budget 3 délibérations
2

Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1987

4

Vote du budget supplémentaire de lassainissement - Exercice 1987

18

Demande de garantie d'emprunt formulée par le club de plongée " Gloria Maris "

Environnement 3 délibérations
3

Vote du budget supplémentaire de la régie des eaux - Exercice 1987

16

Alimentation en eau potable des Hauts de Bois de Nèfles - 2° tranche - Dossier d'engagement

21

Construction de petites retenues d'eau dans les Hauts - Participation financière de la commune

Sport 3 délibérations
5

Exonération de la taxe sur les spectacles et de la redevance pour utilisation du Stade Régional " Paul Julius BENARD " en faveur de la Ligue Réunionnaise de Football

11

Complexe sportif de Plateau Caillou — 1°tranche - Lot n°2 - Travaux supplémentaires

22

Aménagement des abords du gymnase de Saint-Paul - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs

Parcs & Espaces verts 1 délibération
8

Acquisition d'un terrain à la SAFER pour lagrandissement du cimetière de Saint Gilles Les Hauts

Sécurité 1 délibération
12

Construction de la bibliothèque municipale - Travaux supplémentaires

Éducation 1 délibération
20

Projet détude sur la restauration scolaire

Document intégral
2 334 car.
02. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1987.
03. Vote du budget supplémentaire de la régie des eaux - Exercice 1987.
04. Vote du budget supplémentaire de l'assainissement - Exercice 1987.
05. Exonération de la taxe sur les spectacles et de la redevance pour utilisation du Stade Régional " Paul Julius BENARD " en faveur de la Ligue Réunionnaise de Football.
06. Extension de 5 classes mixtes à Saint Gilles Les Bains - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
07. Modernisation du chemin Legarnisson à Bois de Nèfles - Approbation des dossiers techniques.
08. Acquisition d'un terrain à la SAFER pour l'agrandissement du cimetière de Saint Gilles Les Hauts.
09. Cession à l'Etat ( Télécommunications) d'une parcelle sise à Tan Rouge pour implantation d'un autocommutateur.
10. Gendarmerie de Bois de Nèfles - Travaux supplémentaires.
11. Complexe sportif de Plateau Caillou - 1°tranche - Lot n°2 - Travaux supplémentaires.
12. Construction de la bibliothèque municipale - Travaux supplémentaires.
13. Mairie annexe de La Saline Les Bains - Travaux supplémentaires.
14. Construction de 9 LTS au Guillaume - Travaux supplémentaires.
15. Dénomination de diverses voies.
16. Alimentation en eau potable des Hauts de Bois de Nèfles - 2° tranche - Dossier d'engagement.
17. Assainissement pluvial de Saint Gilles Les Bains - Marché avec la SOGEA.
18. Demande de garantie d'emprunt formulée par le club de plongée " Gloria Maris ".
19. Acquisition de mobiliers pour la bibliothèque - Appel d'offres.
20. Projet d'étude sur la restauration scolaire.
21. Construction de petites retenues d'eau dans les Hauts - Participation financière de la commune.
22. Aménagement des abords du gymnase de Saint-Paul - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs.
23. Cession par bail emphytéotique d'un terrain sis à Hangar à l'Association Diocésaine.
24. Electrification rurale 1985 - Lot n°2 - Avenant n°1 avec STEELI.
25. Electrification rurale 1985 - Lot 6 - Avenant n°1 avec l'entreprise STEELI.
26. Demande d'avenant à la convention culturelle.
27. Construction d'une école à Tan Rouge - Route Hubert Delisle - Travaux supplémentaires.
28. Fixation des modalités de vente des parcelles de la ZAC de Cambaie - Modificatif.
29. Situation des planteurs de la région Ouest - Motion du conseil municipal.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1987-07-30
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