CM

29 juin 1989

Saint-Paul 87 délibérations
Document source

87

délibérations

28

Urbanisme & Travaux

23

Autres decisions

19

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (87)

Urbanisme & Travaux 28 délibérations
7

Mesures en faveur des entreprises nouvelles - Exonérations de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties

9

Acquisition de livres scolaires et matériels pédagogiques pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 1989-1990 - Participation communale

19

Appel doffres ouvert concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1989

20

Appel doffres ouvert concernant lapprovisionnement des services municipaux ( les services techniques notamment ) en divers petits matériels ( quincaillerie générale ) et matériaux de constructions et droguerie générale - Exercice 1989

25

Appel doffres ouvert pour la fourniture de matériaux destinés à l'entretien et aux grosses réparations de la voirie communale

26

Appel doffres pour la location dengins et de matériels de voirie

27

Construction de 31 logements évolutifs sociaux (LES) au Guillaume - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

28

Viabilisation de 31 logements évolutifs (LES) au Guillaume - Approbation des dossiers - Appel doffres

29

Programme de relogement consécutif au cyclone Firinga dotation de 12 modules financés par la ligne budgétaire unique

31

Extension du Port de Saint — Gilles - Projet d'acquisition de lex-terrain Cortim à la SEDRE

32

Extension du Port de Saint — Gilles - Echange de terrain entre la commune de Saint-Paul et [Information protégée]

33

Cession d'un terrain à l'Etat pour le futur collège de l'Etang

34

Cession à la S'AFER de deux terrains appartenant à la commune de Saint-Paul, s'is à La S'aline Les Hauts

35

Principe de cession d'un terrain sis à Saint Gilles Les Hauts pour la construction d'un CFA

39

Périmètre ravine Saint — Gilles - Réhabilitation du Canal Jacques

56

Endiguement du canal du Bernica — Travaux supplémentaires

57

Réalisation d'un marché forain Travaux supplémentaires

58

Centre de vacances de LHermitage — Travaux supplémentaires

59

Réalisation de deux terrains de tennis sur le front de mer de Saint-Paul - Travaux supplémentaires

61

Construction d'une école à C'arosse Saint Gilles Les Bains - Approbation de l'avant projet s'ommaire

69

Divers projets d'équipements — Travaux en régie

70

Travaux de grosses réparations aux équipements communaux

71

Construction de chemins bétonnés

72

Aménagement des abords de mairie de Bernica - Travaux en régie

74

Réparation des dégâts Clotilda à la voirie communale - 3° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

75

Aménagement d'une voie de liaison entre le chemin départemental n°4 et le chemin Neuf à La Plaine - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

78

Projet de création d'une Zac à Savanna

83

Convention avec l'agence d'urbanisme de la Réunion

Autres decisions 23 délibérations
3

Accord pour la mise à disposition de la commune de Saint-Paul d'un lieutenant

6

Commission communale des impôts directs — Etablissement d'une liste de contribuables

10

Indemnisation de particuliers pour d'égâts c'ausés à l'eurs c'ultures

11

Réparation des dégâts Firinga — Enlèvement de branchages

12

Mise en service, par Electricité de France, d'une turbine à gaz de 21 MW dans lenceinte de la centrale thermique du Port

13

Electrification rurale 1988

15

Elaboration d'un schéma de protection contre les crues des secteurs urbanisés compris entre la ravine du Bernica et la Rivière des Galets - Concours de la D.D.E

18

Modernisation des chemins Bras Canot Ricquebourg - Saulnier - Ibar à Tan Rouge - Demande de concours de la DAF

21

Appel doffres ouvert concernant lapprovisionnement du parc automobile en diverses pièces de rechange et de produits d'entretien nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins divers - Exercice 1989

24

Appel doffres ouvert pour la fourniture de matériaux destinés à la réalisation de chemins bétonnés

37

Renforcement de la station de traitement de Saint-Gilles - Dossier d'engagement

41

Assainissement pluvial des points bas de la ville de Saint-Paul - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

48

Réservoir des Orangers — Dossier d'engagement

51

Captages des sources AUBRY et BARROI — Dossier d'engagement

52

Modernisation des postes de chloration — Dossier d'engagement

64

Ecole de la Petite France — Approbation de lavant projet sommaire

66

Réfection de la toiture du bâtiment communal rue Poivre - Approbation des dossiers techniques

67

Renforcement et équipement du poste du Forum à Saint Gilles Les Bains

73

Chemin Tour des Roches — 2° tranche Approbation des d'ossiers techniques - Appel d'offres

76

Modernisation des chemins Paulet — la Glacière - Dennemont et Citerne Partage au Guillaume - Dossiers techniques

77

Modernisation des chemins Polpost — Lauret et Barrières - Approbation des dossiers techniques

86

Création d'un centre artisanal et de services au Guillaume Saint-Paul

87

Divers projets d'investissements — Désignation concepteurs

Environnement 19 délibérations
14

Assainissement des eaux usées — Tranche 1989 - Demande de concours de la DAF

16

Alimentation en eau potable — Renforcement de la ressource des Orangers : concours technique de la DAF - Modificatif

17

Alimentation en eau potable — Modernisation des postes de chloration - Concours technique de la DAF

22

Appel doffres relatif à l'acquisition de mobilier et de divers articles et matériels courants de bureau - Exercice 1989

38

Alimentation en eau potable de Saint — Gilles - Renforcement de la station de traitement

40

Construction de petites retenues d'eau dans les Hauts

42

Assainissement des eaux usées de la zone balnéaire de Saint Gilles Les Bains

43

Travaux d'assainissement eaux usées des îlots sis en bordure de la voie dévitement de Saint-Gilles

44

Collecte des eaux usées du lotissement Carosse - Dossier d'engagement

45

Assainissement des eaux usées — Participation pour raccordement au réseau

46

Assainissement des eaux usées — Tarification des branchements au réseau

47

Alimentation en eau potable — Renforcement de la ressource des Orangers - Approbation des dossiers techniques

50

Alimentation en eau potable — Renforcement Saint-Paul nord - Dossier d'engagement

53

Réservoir d'eau potable de Villentroy — Travaux supplémentaires

54

Alimentation en eau potable — Renforcement de Saint-Gilles - Avenant n° 2 avec la S.R.T.P

55

Alimentation en eau potable Saline — Bernica - Travaux supplémentaires

68

Prise en charge d'un réseau déclairage public à Plateau Caillou

79

Projet de création d'une Zac n°3 à " Renaissance " Plateau Caillou

80

Etude de faisabilité pour la création d'une unité de traitement de déchets ménagers et industriels

Finances & Budget 7 délibérations
5

Subventions exceptionnelles à diverses associations

36

Participation de la commune au capital d'une Société dEconomie Mixte

49

D'oublement de la c'analisation des Orangers - D'emande de subvention

81

Ateliers artisanaux de Cambaie — Remboursement demprunts

82

2° tranche dateliers relais à Cambaie — Approbation de la convention de mandat SEDRE, du bilan prévisionnel et du plan de financement de l'opération

85

Demande de garantie d'emprunt du foyer N'otre D'ame de Saint Gilles Les Hauts

88

Modalités de versement de subvention aux pêcheurs de Saint-Paul

Éducation 4 délibérations
8

Cantines scolaires — Appel doffres relatif aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 1er semestre scolaire 1989 - 1990

62

Extension de l'école de Bois Rouge — Approbation des dossiers techniques

63

Extension et réfection de l'école de Guillaume Bac Rouge - Approbation des dossiers techniques

65

Réalisation de préaux dans diverses écoles communales - Approbation de lavant projet sommaire

Ressources humaines 1 délibération
2

Création du cadre d'emplois dagent d'entretien en vue de conformer lemploi dagent de service à la nouvelle réglementation

Sport 1 délibération
4

Subventions aux associations sportives — Exercice 1989

Sécurité 1 délibération
23

Appel doffres ouvert concernant l'acquisition de vêtements de travail et de matériels de sécurité - Exercice 1989

Administration 1 délibération
30

Extension du Port de Saint — Gilles - Délégation de maîtrise douvrage par mandat à la Région - Délibération modificative

Enfance & Jeunesse 1 délibération
60

Ecole maternelle de Plateau Caillou — Travaux supplémentaires

Social & Santé 1 délibération
84

Centre de Paiement de la Sécurité Sociale - Signature d'une convention avec la C.G.S.S

Document intégral
8 233 car.
02. Création du cadre d'emplois d'agent d'entretien en vue de conformer l'emploi d'agent de service à la nouvelle réglementation.
03. Accord pour la mise à disposition de la commune de Saint-Paul d'un lieutenant.
04. Subventions aux associations sportives - Exercice 1989.
05. Subventions exceptionnelles à diverses associations.
06. Commission communale des impôts directs - Etablissement d'une liste de contribuables.
07. Mesures en faveur des entreprises nouvelles - Exonérations de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties.
08. Cantines scolaires - Appel d'offres relatif aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 1er semestre scolaire 1989 - 1990.
09. Acquisition de livres scolaires et matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 1989-1990 - Participation communale.
10. Indemnisation de particuliers pour dégâts causés à leurs cultures.
11. Réparation des dégâts Firinga - Enlèvement de branchages.
12. Mise en service, par Electricité de France, d'une turbine à gaz de 21 MW dans l'enceinte de la centrale thermique du Port.
13. Electrification rurale 1988.
14. Assainissement des eaux usées - Tranche 1989 - Demande de concours de la DAF.
15. Elaboration d'un schéma de protection contre les crues des secteurs urbanisés compris entre la ravine du Bernica et la Rivière des Galets - Concours de la D.D.E.
16. Alimentation en eau potable -  Renforcement de la ressource des Orangers : concours technique de la DAF - Modificatif.
17. Alimentation en eau potable - Modernisation des postes de chloration - Concours technique de la DAF.
18. Modernisation des chemins Bras Canot Ricquebourg - Saulnier - Ibar à Tan Rouge - Demande de concours de la DAF.
19. Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de carburant par la commune de Saint-Paul - Exercice 1989.
20. Appel d'offres ouvert concernant l'approvisionnement des services municipaux ( les services techniques notamment ) en divers petits matériels ( quincaillerie générale ) et matériaux de constructions et droguerie générale - Exercice 1989.
21. Appel d'offres ouvert concernant l'approvisionnement du parc automobile en diverses pièces de rechange et de produits d'entretien nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins divers - Exercice 1989.
22. Appel d'offres relatif à l'acquisition de mobilier et de divers articles et matériels courants de bureau - Exercice 1989.
23. Appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de vêtements de travail et de matériels de sécurité - Exercice 1989.
24. Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériaux destinés à la réalisation de chemins bétonnés.
25. Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériaux destinés à l'entretien et aux grosses réparations de la voirie communale.
26. Appel d'offres pour la location d'engins et de matériels de voirie.
27. Construction de 31 logements évolutifs sociaux (LES) au Guillaume - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
28. Viabilisation de 31 logements évolutifs (LES) au Guillaume - Approbation des dossiers - Appel d'offres.
29. Programme de relogement consécutif au cyclone Firinga dotation de 12 modules financés par la ligne budgétaire unique.
30. Extension du Port de Saint-Gilles - Délégation de maîtrise d'ouvrage par mandat à la Région - Délibération modificative.
31. Extension du Port de Saint-Gilles - Projet d'acquisition de l'ex-terrain Cortim à la SEDRE.
32. Extension du Port de Saint-Gilles - Echange de terrain entre la commune de Saint-Paul et [Information protégée].
33. Cession d'un terrain à l'Etat pour le futur collège de l'Etang.
34. Cession à la SAFER de deux terrains appartenant à la commune de Saint-Paul, sis à La Saline Les Hauts.
35. Principe de cession d'un terrain sis à Saint Gilles Les Hauts pour la construction d'un CFA.
36. Participation de la commune au capital d'une Société d'Economie Mixte.
37. Renforcement de la station de traitement de Saint-Gilles - Dossier d'engagement.
38. Alimentation en eau potable de Saint- Gilles - Renforcement de la station de traitement.
39. Périmètre ravine Saint-Gilles - Réhabilitation du Canal Jacques.
40. Construction de petites retenues d'eau dans les Hauts.
41. Assainissement pluvial des points bas de la ville de Saint-Paul - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
42. Assainissement des eaux usées de la zone balnéaire de Saint Gilles Les Bains.
43. Travaux d'assainissement eaux usées des îlots sis en bordure de la voie d'évitement de Saint-Gilles.
44. Collecte des eaux usées du lotissement Carosse - Dossier d'engagement.
45. Assainissement des eaux usées - Participation pour raccordement au réseau.
46. Assainissement des eaux usées -Tarification des branchements au réseau.
47. Alimentation en eau potable - Renforcement de la ressource des Orangers - Approbation des dossiers techniques.
48. Réservoir des Orangers - Dossier d'engagement.
49. Doublement de la canalisation des Orangers - Demande de subvention.
50. Alimentation en eau potable - Renforcement Saint-Paul nord - Dossier d'engagement.
51. Captages des sources AUBRY et BARROI - Dossier d'engagement.
52. Modernisation des postes de chloration - Dossier d'engagement.
53. Réservoir d'eau potable de Villentroy - Travaux supplémentaires.
54. Alimentation en eau potable - Renforcement de Saint-Gilles - Avenant n° 2 avec la S.R.T.P.
55. Alimentation en eau potable Saline - Bernica - Travaux supplémentaires.
56. Endiguement du canal du Bernica - Travaux supplémentaires.
57. Réalisation d'un marché forain Travaux supplémentaires.
58. Centre de vacances de L'Hermitage - Travaux supplémentaires.
59. Réalisation de deux terrains de tennis sur le front de mer de Saint-Paul - Travaux supplémentaires.
60. Ecole maternelle de Plateau Caillou - Travaux supplémentaires.
61. Construction d'une école à Carosse Saint Gilles Les Bains - Approbation de l'avant projet sommaire.
62. Extension de l'école de Bois Rouge - Approbation des dossiers techniques.
63. Extension et réfection de l'école de Guillaume Bac Rouge - Approbation des dossiers techniques.
64. Ecole de la Petite France - Approbation de l'avant projet sommaire.
65. Réalisation de préaux dans diverses écoles communales - Approbation de l'avant projet sommaire.
66. Réfection de la toiture du bâtiment communal rue Poivre - Approbation des dossiers techniques.
67. Renforcement et équipement du poste du Forum à Saint Gilles Les Bains.
68. Prise en charge d'un réseau d'éclairage public à Plateau Caillou.
69. Divers projets d'équipements - Travaux en régie.
70. Travaux de grosses réparations aux équipements communaux.
71. Construction de chemins bétonnés
72. Aménagement des abords de mairie de Bernica - Travaux en régie.
73. Chemin Tour des Roches - 2° tranche Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
74. Réparation des dégâts Clotilda à la voirie communale - 3° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
75. Aménagement d'une voie de liaison entre le chemin départemental n°4 et le chemin Neuf à La Plaine - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
76. Modernisation des chemins Paulet - la Glacière - Dennemont et Citerne Partage au Guillaume - Dossiers techniques.
77. Modernisation des chemins Polpost - Lauret et Barrières - Approbation des dossiers techniques.
78. Projet de création d'une Zac à Savanna.
79. Projet de création d'une Zac n°3 à " Renaissance " Plateau Caillou.
80. Etude de faisabilité pour la création d'une unité de traitement de déchets ménagers et industriels.
81. Ateliers artisanaux de Cambaie - Remboursement d'emprunts.
82. 2° tranche d'ateliers relais à Cambaie- Approbation de la convention de mandat SEDRE, du bilan prévisionnel et du plan de financement de l'opération.
83. Convention avec l'agence d'urbanisme de la Réunion.
84. Centre de Paiement de la Sécurité Sociale - Signature d'une convention avec la C.G.S.S.
85. Demande de garantie d'emprunt du foyer Notre Dame de Saint Gilles Les Hauts.
86. Création d'un centre artisanal et de services au Guillaume Saint-Paul.
87. Divers projets d'investissements - Désignation concepteurs.
88. Modalités de versement de subvention aux pêcheurs de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1989-06-29
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