9 août 1989
31
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
9
Autres decisions
3
Sport
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Délibérations (31)
Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Saline Les Bains
Cession à l'Etat de l'ex — terrain [Information protégée] à Saint-Paul Boucan C'anot
Acquisition d'un terrain SAFER sis à Vue Belle pour aménagement d'une voie daccès
Voirie rurale dans les bas — Programme 1988 - Modernisation du chemin Bras Mahot au Guillaume - Demande de concours de la DAF
Aménagement du boulevard Jacob de la Haye - 1° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Voirie rurale 1987 — Chemins Bras Canot, Ricquebourg, Saulnier et Ibar à Tan Rouge - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Construction de vestiaire à La Saline Les Hauts - Approbation des dossiers techniques
Aménagement place de la poste de Saint — Gilles - Travaux supplémentaires
Réparation dégâts Clotilda — Voirie communale - 2° tranche - Travaux supplémentaires
Centre de vacances de Saint Gilles Les Bains - Travaux supplémentaires
Périmètre ravine de Saint — Gilles - Réhabilitation du Canal Jacques
Resorption de lhabitat insalubre du quartier de Grande Fontaine
Electrification rurale 1988 — Appel doffres
Modernisation des postes de chloration — Approbation des dossiers techniques
Poursuite de lassainissement de la zone balnéaire - Approbation des dossiers techniques
Trottoirs rue Saint Louis — 3° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Endiguement du canal du Bernica — 2° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Etude de l'extension du Port de Saint — Gilles - Participation financière de la commune
Desserte postale — Dénomination de diverses voies
Schéma technique de protection c'ontre les crues du secteur ravine du Bernica / Rivière des Galets - Marché avec la S'OGREAH
Rencontres de football organisées par la Ligue Réunion de Football - Exonération de la taxe sur les spectacles
Complexe sportif de La Saline Les Bains — Lot n° 1 - Travaux supplémentaires
Complexe sportif de Plateau Caillou — 2° tranche - Lot n°3 - Travaux supplémentaires
R.H.I. de la Grande Fontaine — Programme d'acquisitions foncières - Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE
Décision d'affermage du service de distribution publique d'eau potable
Assainissement eaux usées — Tranche 89 - Lotissement Carosse - Approbation des dossiers techniques
Construction d'une école maternelle à Piton L'éon - Modification du financement et approbation des d'ossiers techniques
Construction de 5 classes maternelles + Annexes à LHermitage Les Bains - Travaux supplémentaires
Construction de 6 classes maternelles à Carosse Saint Gilles Les Bains - Approbation des dossiers techniques
Intervention économique du Conseil Général en faveur d'une entreprise en difficulté - Avis du conseil municipal
Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours technique de la DAF
Document intégral
3 001 car.
02. Intervention économique du Conseil Général en faveur d'une entreprise en difficulté - Avis du conseil municipal. 03. Rencontres de football organisées par la Ligue Réunion de Football - Exonération de la taxe sur les spectacles. 04. Resorption de l'habitat insalubre du quartier de Grande Fontaine. 05. R.H.I. de la Grande Fontaine - Programme d'acquisitions foncières - Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE. 06. Décision d'affermage du service de distribution publique d'eau potable. 07. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Saline Les Bains. 08. Cession à l'Etat de l'ex-terrain [Information protégée] à Saint-Paul Boucan Canot. 09. Acquisition d'un terrain SAFER sis à Vue Belle pour aménagement d'une voie d'accès. 10. Electrification rurale 1988 - Appel d'offres. 11. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours technique de la DAF. 12. Modernisation des postes de chloration - Approbation des dossiers techniques. 13. Poursuite de l'assainissement de la zone balnéaire - Approbation des dossiers techniques. 14. Assainissement eaux usées - Tranche 89 - Lotissement Carosse - Approbation des dossiers techniques. 15. Voirie rurale dans les bas - Programme 1988 - Modernisation du chemin Bras Mahot au Guillaume - Demande de concours de la DAF. 16. Aménagement du boulevard Jacob de la Haye - 1° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 17. Trottoirs rue Saint Louis - 3° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 18. Voirie rurale 1987 - Chemins Bras Canot, Ricquebourg, Saulnier et Ibar à Tan Rouge - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 19. Construction d'une école maternelle à Piton Léon - Modification du financement et approbation des dossiers techniques. 20. Construction de vestiaire à La Saline Les Hauts - Approbation des dossiers techniques. 21. Endiguement du canal du Bernica - 2° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 22. Aménagement place de la poste de Saint-Gilles - Travaux supplémentaires. 23. Construction de 5 classes maternelles + Annexes à L'Hermitage Les Bains - Travaux supplémentaires. 24. Complexe sportif de La Saline Les Bains - Lot n° 1 - Travaux supplémentaires. 25. Réparation dégâts Clotilda - Voirie communale - 2° tranche - Travaux supplémentaires. 26. Centre de vacances de Saint Gilles Les Bains - Travaux supplémentaires. 27. Complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Lot n°3 - Travaux supplémentaires. 28. Périmètre ravine de Saint-Gilles - Réhabilitation du Canal Jacques. 29. Etude de l'extension du Port de Saint- Gilles - Participation financière de la commune. 30. Desserte postale - Dénomination de diverses voies. 31. Schéma technique de protection contre les crues du secteur ravine du Bernica / Rivière des Galets - Marché avec la SOGREAH. 32. Construction de 6 classes maternelles à Carosse Saint Gilles Les Bains - Approbation des dossiers techniques.
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