CM

9 août 1989

Saint-Paul 31 délibérations
Document source

31

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

3

Sport

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Délibérations (31)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
7

Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Saline Les Bains

8

Cession à l'Etat de l'ex — terrain [Information protégée] à Saint-Paul Boucan C'anot

9

Acquisition d'un terrain SAFER sis à Vue Belle pour aménagement d'une voie daccès

15

Voirie rurale dans les bas — Programme 1988 - Modernisation du chemin Bras Mahot au Guillaume - Demande de concours de la DAF

16

Aménagement du boulevard Jacob de la Haye - 1° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

18

Voirie rurale 1987 — Chemins Bras Canot, Ricquebourg, Saulnier et Ibar à Tan Rouge - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

20

Construction de vestiaire à La Saline Les Hauts - Approbation des dossiers techniques

22

Aménagement place de la poste de Saint — Gilles - Travaux supplémentaires

25

Réparation dégâts Clotilda — Voirie communale - 2° tranche - Travaux supplémentaires

26

Centre de vacances de Saint Gilles Les Bains - Travaux supplémentaires

28

Périmètre ravine de Saint — Gilles - Réhabilitation du Canal Jacques

Autres decisions 9 délibérations
4

Resorption de lhabitat insalubre du quartier de Grande Fontaine

10

Electrification rurale 1988 — Appel doffres

12

Modernisation des postes de chloration — Approbation des dossiers techniques

13

Poursuite de lassainissement de la zone balnéaire - Approbation des dossiers techniques

17

Trottoirs rue Saint Louis — 3° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

21

Endiguement du canal du Bernica — 2° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

29

Etude de l'extension du Port de Saint — Gilles - Participation financière de la commune

30

Desserte postale — Dénomination de diverses voies

31

Schéma technique de protection c'ontre les crues du secteur ravine du Bernica / Rivière des Galets - Marché avec la S'OGREAH

Sport 3 délibérations
3

Rencontres de football organisées par la Ligue Réunion de Football - Exonération de la taxe sur les spectacles

24

Complexe sportif de La Saline Les Bains — Lot n° 1 - Travaux supplémentaires

27

Complexe sportif de Plateau Caillou — 2° tranche - Lot n°3 - Travaux supplémentaires

Environnement 3 délibérations
5

R.H.I. de la Grande Fontaine — Programme d'acquisitions foncières - Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE

6

Décision d'affermage du service de distribution publique d'eau potable

14

Assainissement eaux usées — Tranche 89 - Lotissement Carosse - Approbation des dossiers techniques

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
19

Construction d'une école maternelle à Piton L'éon - Modification du financement et approbation des d'ossiers techniques

23

Construction de 5 classes maternelles + Annexes à LHermitage Les Bains - Travaux supplémentaires

32

Construction de 6 classes maternelles à Carosse Saint Gilles Les Bains - Approbation des dossiers techniques

Finances & Budget 1 délibération
2

Intervention économique du Conseil Général en faveur d'une entreprise en difficulté - Avis du conseil municipal

Ressources humaines 1 délibération
11

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours technique de la DAF

Document intégral
3 001 car.
02. Intervention économique du Conseil Général en faveur d'une entreprise  en difficulté - Avis du conseil municipal.
03. Rencontres de football organisées par la Ligue Réunion de Football - Exonération de la taxe sur les spectacles.
04. Resorption de l'habitat insalubre du quartier de Grande Fontaine.
05. R.H.I. de la Grande Fontaine - Programme d'acquisitions foncières - Mission de bureau foncier confiée à la SEDRE.
06. Décision d'affermage du service de distribution publique d'eau potable.
07. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à La Saline Les Bains.
08. Cession à l'Etat de l'ex-terrain [Information protégée] à Saint-Paul Boucan Canot.
09. Acquisition d'un terrain SAFER sis à Vue Belle pour aménagement d'une voie d'accès.
10. Electrification rurale 1988 - Appel d'offres.
11. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] - Demande de concours technique de la DAF.
12. Modernisation des postes de chloration - Approbation des dossiers techniques.
13. Poursuite de l'assainissement de la zone balnéaire - Approbation des dossiers techniques.
14. Assainissement eaux usées - Tranche 89 - Lotissement Carosse - Approbation des dossiers techniques.
15. Voirie rurale dans les bas - Programme 1988 - Modernisation du chemin Bras Mahot au Guillaume - Demande de concours de la DAF.
16. Aménagement du boulevard Jacob de la Haye - 1° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
17. Trottoirs rue Saint Louis - 3° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
18. Voirie rurale 1987 - Chemins Bras Canot, Ricquebourg, Saulnier et Ibar à Tan Rouge - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
19. Construction d'une école maternelle à Piton Léon - Modification du financement et approbation des dossiers techniques.
20. Construction de vestiaire à La Saline Les Hauts - Approbation des dossiers techniques.
21. Endiguement du canal du Bernica - 2° tranche - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
22. Aménagement place de la poste de Saint-Gilles - Travaux supplémentaires.
23. Construction de 5 classes maternelles + Annexes à L'Hermitage Les Bains - Travaux supplémentaires.
24. Complexe sportif de La Saline Les Bains - Lot n° 1 - Travaux supplémentaires.
25. Réparation dégâts Clotilda - Voirie communale - 2° tranche - Travaux supplémentaires.
26. Centre de vacances de Saint Gilles Les Bains - Travaux supplémentaires.
27. Complexe sportif de Plateau Caillou - 2° tranche - Lot n°3 - Travaux supplémentaires.
28. Périmètre ravine de Saint-Gilles - Réhabilitation du Canal Jacques.
29. Etude de l'extension du Port de Saint- Gilles - Participation financière de la commune.
30. Desserte postale - Dénomination de diverses voies.
31. Schéma technique de protection contre les crues du secteur ravine du Bernica / Rivière des Galets - Marché avec la SOGREAH.
32. Construction de 6 classes maternelles à Carosse Saint Gilles Les Bains - Approbation des dossiers techniques.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1989-08-09
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