10 mai 1990

02. Recensement général de la population  - Exercice 1990.
03. Admission en non valeur au budget principal - Exercice 1990.
04. Admission en non valeur au budget de la Régie des Eaux - Exercice 1990.
05. Admission en non valeur au budget de l'assainissement - Exercice 1990.
06. Contrat emploi solidarité.
07. Informatisation des services CCAS et Etat Civil.
08. Cantines scolaires - appel d'offres relatif aux fournitures de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 1er semestre scolaire 1990-1991.
09. Fixation du prix du repas aux différents demandeurs autres que les collèges liés par une convention de restauration.
10. Acquisition de livres scolaires et matériel pédagogique pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 1990-1991 - Participation communale.
11. Autorisation d'utilisation du service de transports scolaires Saint-Paul-Saint-André par des élèves de La Possession et de Trois-Bassins - Scolarité 1989-1990.
12. Création d'un poste de chef de Bassin.
13. Création du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux en vue de l'intégration des agents concernés.
14. Création d'un marché à Saint-Gilles-Les-Bains - Fixation du tarif du droit de place.
15. Ecole maternelle de Plateau Caillou - Travaux supplémentaires.
16. Centre de paiement de la Sécurité Sociale - Travaux supplémentaires.
17. Modernisation des réseaux d'eau potable des chemins Hangar et Combavas - 2ème tranche - Dossier d'engagement.
18. Alimentation en eau potable - Réseaux Chemins Hangar et Combavas - 2ème tranche - Demande de concours de la DAF.
19. Station de traitement de Saint-Gilles - Dossier d'engagement de la tranche conditionnelle.
20. Alimentation en eau potable - Station de traitement Saint-Gilles - Demande de concours de la DAF pour la tranche conditionnelle.
21. Travaux d'alimentation en eau potable liés à l'assainissement de Saint-Gilles - Dossier d'engagement.
22. Alimentation en eau potable - Travaux liés à l'assainissement de Saint-Gilles - Concours de la DAF.
23. Alimentation en eau potable - Desserte du LEP de La Saline.
24. Alimentation en eau potable du LEP de La Saline - Demande de concours de la DAF.
25. Alimentation en eau potable - Desserte des lotissements SAFER - Dossier d'engagement.
26. Subventions communales à la construction de retenues d'eau.
27. Demandes de subventions pour  construction de retenues d'eau.
28. Construction et achat de citernes pour les agriculteurs.
29. Divers investissements - Mode de réalisation des travaux.
30. Dégâts FIRINGA aux bâtiments communaux - Financement.
31. Dégâts FIRINGA aux équipements sportifs - Financement.
32. Dégâts FIRINGA aux espaces verts - Financement.
33. Dégâts FIRINGA aux bâtiments scolaires - Financement.
34. Dégâts FIRINGA à la voirie communale - Financement.
35. Projet d'acquisition du terrain de l'indivision[Information protégée] sis à Bellemène.
36. Extension de la zone d'activité de Saint-Paul/Cambaie - Principe d'acquisition de terrains  - Mission foncière.
37. Déclassement de terrain.
38. Etude de programmation du centre culturel - Marché avec ATEC.
39. Centre communal polyvalent de vacances et de loisirs de Saint-Gilles-Les-Bains - Acquisition de mobiliers et de matériels de fonctionnement.