20 novembre 1990

02. Création des cadres d'emplois administratifs et techniques.
03. Motion en faveur des agriculteurs.
04. Développement social du quartier de Tour des Roches - Programme d'action 1990.
05. Contrat Emploi Solidarité - Inscription de crédits - Autorisation spéciale.
06. Contrat Emploi Solidarité - Formation connexe - Restauration de l'école du Bois-de-Nèfles - Ancien cours élémentaire.
07. Budget communal 1990 - Crédits supplémentaires.
08. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de vêtements de travail et de petits matériels de sécurité.
09. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de carburant.
10. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de produits et articles d'entretien (droguerie générale).
11. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de petits matériels courants de bureau.
12. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de  matériaux de construction, quincaillerie et petits outillages, matériels de robinetterie, tuyauterie, droguerie (peinture), matériels électriques.
13. Acquisition de l'immeuble de [Information protégée] sis à Saint-Paul - Place de la Mairie.
14. Projet d'acquisition du complexe "Le Bernica" à Saint-Paul ville en vue d'un centre culturel.
15. Acquisition du terrain cadastré EY 705 à Fleurimont pour la construction d'une école maternelle.
16. Acquisition des terrains cadastrés EY 693 et 694 sis dans la ZAC 2 Renaissance pour construction d'un groupe scolaire.
17. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Saint-Paul Tan Rouge pour équipements scolaires.
18. Aliénation au profit de [Information protégée] d'un terrain sis à la rue Saint-Louis.
19. Projet d'acquisition de terrain SAFER représentant l'assise foncière de divers chemins à Saint-Paul La Saline.
20. Projet d'acquisition à la SAFER d'un terrain sis à Saint-Paul Palmistes.
21. Acquisition de divers terrains situés dans l'emprise du boulevard de l'Océan - Mission de bureau foncier.
22. Projet d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à Bois-de-Nèfles pour réserve foncière.
23. Principe d'acquisition des terrains [Information protégée] à La Saline-Les-Bains (réserves foncières pour l'habitat)
24. Projet d'acquisition de l'immeuble de [Information protégée] sis à Saint-Paul ville.
25. Rétrocession à la commune d'un terrain acquis par le Département à Saint-Gilles-Les-Hauts Villèle.
26. Acquisition du terrain [Information protégée] sis à Bellemène pour équipements publics.
27. Principe de création d'une ZAC à Sans Souci - Acquisition foncière.
28. Habitat insalubre à l'Etang Saint-Paul - Art. L. 37 du code de la santé publique.
29. Collecte des ordures ménagères et non ménagères de la zone balnéaire.
30. Location d'engins et de matériels de voirie - Appel d'offres.
31. Grosses réparations aux établissements scolaires du 1er degré - Approbation des dossiers techniques.
32. Réfection, extension et construction de blocs sanitaires dans divers établissements scolaires du 1er degré - Approbation des dossiers techniques.
33. Construction de 5 classes maternelles + annexes à l'Hermitage-Les-Hauts - Approbation des dossiers d'avant projet détaillé et de dossier de consultation des entreprises.
34. Réalisation de petits équipements sportifs aux abords des écoles.
35. Construction du vestiaire de La Plaine Bois-de-Nèfles - Travaux supplémentaires.
36. Réfection des plateaux sportifs de La Saline.
37. Aménagement d'un espace public à Plateau Caillou  Avenue des Moutardiers - Approbation du dossier technique.
38. Demande d'autorisation d'agir en justice  présentée par [Information protégée] devant le tribunal administratif.
39. Aménagement de la rue de l'Eglise  à Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
40. Aménagement des abords de la route nationale n° 1 à La Saline-Les-Bains - Demande de concours de la DDE .
41. Création d'une voie communale à La Saline-Les-Bains - Demande de concours de la DDE.
42. Aménagement hydraulique des ravines au droit de la RHI de la Grande Fontaine - Approbation de l'avant projet sommaire - Convention de mandat avec la SEDRE.
43. Raccordement des eaux pluviales du lycée industriel de La Saline - Modificatif à la demande de concours de la DAF.
44. Raccordement des eaux pluviales du lycée industriel de La Saline - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
45. Curage de l'Etang et de ses affluents.
46. Entretien du pompage pour l'irrigation de la ZAC de Saint-Gilles - Convention avec la CISE REUNION.
47. Entretien du matériel de pompage pour l'évacuation des eaux pluviales - Lotissement des Filaos - Convention avec la CISE REUNION.
48. Subvention communale à la construction de retenues d'eau.
49. Alimentation en eau potable - Renforcement du réservoir T 1 - Dossier d'engagement.
50. Alimentation en eau potable du réservoir T 1 sis à Bellemène - Demande de concours de la DAF.
51. Divers projets d'investissements - Désignation de concepteurs.
52. Construction d'un local à vocation multiple sur la route Hubert De Lisle à la Saline-Les-Hauts - Modification du financement et approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
53. Aménagement de l'intérieur et de la cour de l'ex-maison SERVEAUX en vue de créer une base logistique d'animation - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
54. Création de "points multiservices" sur le littoral de Saint-Paul - Approbation de l'opération et des dossiers techniques - Appel d'offres.
55. Eclairage du stade de Savannah - Travaux supplémentaires.
56. Eclairage diverses rues de Saint-Paul - Travaux supplémentaires.
57. Modification du programme de l'extension du port de Saint-Gilles.
58. Révision du POS de Saint-Paul - Organisation de la concertation.
59. Desserte postale - Dénomination de diverses voies.