21 décembre 1990
33
délibérations
9
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
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Délibérations (33)
Fixation du taux des impôts locaux pour l'année 1989
Refoulement de Saint — Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Consultation de concepteurs - Modificatif
Ravine Saint — Gilles - Prise en charge par la commune de frais de pompage
Approbation du plan dalignement de la rue Evariste de Parny à Saint-Paul ville
Modernisation des chemins Polpost, Lauret et liaison CD 4 - Barrières - Tranche conditionnelle - Demande de concours de la DAF
Plantations et arrosage de la traversée de la RN 1 à La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Modernisation du chemin communal du Maïdo
Eclairage public de la traversée de La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Desserte postale — Dénomination de diverses voies
Aménagement hydraulique du secteur de lHermitage - La Saline-Les-Bains
ZAC Renaissance — Acquisition à la SEDRE de lemprise de la voie dévitement
RHI Grande Fontaine — Cessions des terrains cadastrés BV 346 - 48 et 52 à la SEDRE
ZAC 1 Renaissance — Cession à la commune de lemprise de diverses voies et espaces publics
Aménagement des abords de la RN 1 à La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Voirie rurale/FIR 1987 — Modernisation des chemins Paulet, la Glacière, Dennemont et Citerne Partage au Guillaume - Tranche complémentaire - Demande de concours de la DAF
Construction de locaux matériels dans les sections de la commune
Vote du budget primitif de la Régie des Eaux - Exercice 1989 - Régularisation
Budget de la régie des eaux — Exercice 1990 - Décision modificative
Construction d'un réseau radiocommunication
Demandes de subventions pour construction de retenues d'eau
Réalisation d'un plateau vert à Villèle
Réaménagement des bureaux de la mairie — 1ère tranche - Appel doffres
Vote du budget primitif de la commune — Exercice 1989 - Régularisation
Taxe denlèvement des ordures ménagères — Fixation du produit attendu au titre de l'année 1989
Vote du budget primitif de lassainissement - Exercice 1989 - Régularisation
Budget communal 1990 — Décision modificative
Modernisation des chemins Polpost, Lauret et liaison CD 4 - Barrières - Résiliation du marché passé avec la SORETRA - Modification du financement
Assistance à la création et à l'organisation du réseau de transports collectifs de la commune de Saint-Paul
Eclairage de deux stades à la Saline — Les-Bains - Approbation du dossier technique
Rencontre de football organisée par la ligue réunionnaise de football - Exonération de la taxe sur les spectacles
Dénomination de l'école maternelle Hermitage-Les-Bains
Mission locale pour lemploi — Désignation de deux représentants du conseil municipal
Extension de 20 classes dans divers établissements scolaires du 1° degré
Document intégral
2 917 car.
02. Vote du budget primitif de la commune - Exercice 1989 - Régularisation. 03. Fixation du taux des impôts locaux pour l'année 1989. 04. Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Fixation du produit attendu au titre de l'année 1989. 05. Vote du budget primitif de la Régie des Eaux - Exercice 1989 - Régularisation. 06. Vote du budget primitif de l'assainissement - Exercice 1989 - Régularisation. 07. Budget communal 1990 - Décision modificative. 08. Budget de la régie des eaux - Exercice 1990 - Décision modificative. 09. Dénomination de l'école maternelle Hermitage-Les-Bains. 10. Mission locale pour l'emploi - Désignation de deux représentants du conseil municipal. 11. Assistance à la création et à l'organisation du réseau de transports collectifs de la commune de Saint-Paul. 12. Construction d'un réseau radiocommunication. 13. Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Consultation de concepteurs - Modificatif. 14. Aménagement hydraulique du secteur de l'Hermitage - La Saline-Les-Bains. 15. Ravine Saint-Gilles - Prise en charge par la commune de frais de pompage. 16. Demandes de subventions pour construction de retenues d'eau. 17. ZAC Renaissance - Acquisition à la SEDRE de l'emprise de la voie d'évitement. 18. RHI Grande Fontaine - Cessions des terrains cadastrés BV 346 - 48 et 52 à la SEDRE. 19. ZAC 1 Renaissance - Cession à la commune de l'emprise de diverses voies et espaces publics. 20. Approbation du plan d'alignement de la rue Evariste de Parny à Saint-Paul ville. 21. Modernisation des chemins Polpost, Lauret et liaison CD 4 - Barrières - Tranche conditionnelle - Demande de concours de la DAF. 22. Modernisation des chemins Polpost, Lauret et liaison CD 4 - Barrières - Résiliation du marché passé avec la SORETRA - Modification du financement. 23. Aménagement des abords de la RN 1 à La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 24. Plantations et arrosage de la traversée de la RN 1 à La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 25. Modernisation du chemin communal du Maïdo. 26. Voirie rurale/FIR 1987 - Modernisation des chemins Paulet, la Glacière, Dennemont et Citerne Partage au Guillaume - Tranche complémentaire - Demande de concours de la DAF. 27. Extension de 20 classes dans divers établissements scolaires du 1° degré. 28. Réalisation d'un plateau vert à Villèle. 29. Eclairage de deux stades à la Saline-Les-Bains - Approbation du dossier technique. 30. Eclairage public de la traversée de La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 31. Réaménagement des bureaux de la mairie - 1ère tranche - Appel d'offres. 32. Construction de locaux matériels dans les sections de la commune. 33. Desserte postale - Dénomination de diverses voies. 34. Rencontre de football organisée par la ligue réunionnaise de football - Exonération de la taxe sur les spectacles.
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