CM

21 décembre 1990

Saint-Paul 33 délibérations
Document source

33

délibérations

9

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

6

Environnement

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Délibérations (33)

Autres decisions 9 délibérations
3

Fixation du taux des impôts locaux pour l'année 1989

13

Refoulement de Saint — Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Consultation de concepteurs - Modificatif

15

Ravine Saint — Gilles - Prise en charge par la commune de frais de pompage

20

Approbation du plan dalignement de la rue Evariste de Parny à Saint-Paul ville

21

Modernisation des chemins Polpost, Lauret et liaison CD 4 - Barrières - Tranche conditionnelle - Demande de concours de la DAF

24

Plantations et arrosage de la traversée de la RN 1 à La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

25

Modernisation du chemin communal du Maïdo

30

Eclairage public de la traversée de La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

33

Desserte postale — Dénomination de diverses voies

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
14

Aménagement hydraulique du secteur de lHermitage - La Saline-Les-Bains

17

ZAC Renaissance — Acquisition à la SEDRE de lemprise de la voie dévitement

18

RHI Grande Fontaine — Cessions des terrains cadastrés BV 346 - 48 et 52 à la SEDRE

19

ZAC 1 Renaissance — Cession à la commune de lemprise de diverses voies et espaces publics

23

Aménagement des abords de la RN 1 à La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

26

Voirie rurale/FIR 1987 — Modernisation des chemins Paulet, la Glacière, Dennemont et Citerne Partage au Guillaume - Tranche complémentaire - Demande de concours de la DAF

32

Construction de locaux matériels dans les sections de la commune

Environnement 6 délibérations
5

Vote du budget primitif de la Régie des Eaux - Exercice 1989 - Régularisation

8

Budget de la régie des eaux — Exercice 1990 - Décision modificative

12

Construction d'un réseau radiocommunication

16

Demandes de subventions pour construction de retenues d'eau

28

Réalisation d'un plateau vert à Villèle

31

Réaménagement des bureaux de la mairie — 1ère tranche - Appel doffres

Finances & Budget 5 délibérations
2

Vote du budget primitif de la commune — Exercice 1989 - Régularisation

4

Taxe denlèvement des ordures ménagères — Fixation du produit attendu au titre de l'année 1989

6

Vote du budget primitif de lassainissement - Exercice 1989 - Régularisation

7

Budget communal 1990 — Décision modificative

22

Modernisation des chemins Polpost, Lauret et liaison CD 4 - Barrières - Résiliation du marché passé avec la SORETRA - Modification du financement

Sport 3 délibérations
11

Assistance à la création et à l'organisation du réseau de transports collectifs de la commune de Saint-Paul

29

Eclairage de deux stades à la Saline — Les-Bains - Approbation du dossier technique

34

Rencontre de football organisée par la ligue réunionnaise de football - Exonération de la taxe sur les spectacles

Enfance & Jeunesse 1 délibération
9

Dénomination de l'école maternelle Hermitage-Les-Bains

Ressources humaines 1 délibération
10

Mission locale pour lemploi — Désignation de deux représentants du conseil municipal

Éducation 1 délibération
27

Extension de 20 classes dans divers établissements scolaires du 1° degré

Document intégral
2 917 car.
02. Vote du budget primitif de la commune - Exercice 1989 - Régularisation.
03. Fixation du taux des impôts locaux pour l'année 1989.
04. Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Fixation du produit attendu au titre de l'année 1989.
05. Vote du budget primitif de la Régie des Eaux - Exercice 1989 - Régularisation.
06. Vote du budget primitif de l'assainissement - Exercice 1989 - Régularisation.
07. Budget communal 1990 - Décision modificative.
08. Budget de la régie des eaux - Exercice 1990 - Décision modificative.
09. Dénomination de l'école maternelle Hermitage-Les-Bains.
10. Mission locale pour l'emploi - Désignation de deux représentants du conseil municipal.
11. Assistance à la création et à l'organisation du réseau de transports collectifs de la commune de Saint-Paul.
12. Construction d'un réseau radiocommunication.
13. Refoulement de Saint-Gilles-Les-Hauts à partir de Grand Fond - Consultation de concepteurs - Modificatif.
14. Aménagement hydraulique du secteur de l'Hermitage - La Saline-Les-Bains.
15. Ravine Saint-Gilles - Prise en charge par la commune de frais de pompage.
16. Demandes de subventions pour construction de retenues d'eau.
17. ZAC Renaissance - Acquisition à la SEDRE de l'emprise de la voie d'évitement.
18. RHI Grande Fontaine - Cessions des terrains cadastrés BV 346 - 48 et 52 à la SEDRE.
19. ZAC 1 Renaissance - Cession à la commune de l'emprise de diverses voies et espaces publics.
20. Approbation du plan d'alignement de la rue Evariste de Parny à Saint-Paul ville.
21. Modernisation des chemins Polpost, Lauret et liaison CD 4 - Barrières - Tranche conditionnelle - Demande de concours de la DAF.
22. Modernisation des chemins Polpost, Lauret et liaison CD 4 - Barrières - Résiliation du marché passé avec la SORETRA - Modification du financement.
23. Aménagement des abords de la RN 1 à La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
24. Plantations et arrosage de la traversée de la RN 1 à La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
25. Modernisation du chemin communal du Maïdo.
26. Voirie rurale/FIR 1987 - Modernisation des chemins Paulet, la Glacière, Dennemont et Citerne Partage au Guillaume - Tranche complémentaire - Demande de concours de la DAF.
27. Extension de 20 classes dans divers établissements scolaires du 1° degré.
28. Réalisation d'un plateau vert à Villèle.
29. Eclairage de deux stades à la Saline-Les-Bains - Approbation du dossier technique.
30. Eclairage public de la traversée de La Saline-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
31. Réaménagement des bureaux de la mairie -  1ère tranche - Appel d'offres.
32. Construction de locaux matériels dans les sections de la commune.
33. Desserte postale - Dénomination de diverses voies.
34. Rencontre de football organisée par la ligue réunionnaise de football - Exonération de la taxe sur les spectacles.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1990-12-21
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