CM

28 février 1991

Saint-Paul 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

2

Éducation

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
5

Voirie rurale/FIR 1987 au Guillaume — Modernisation du chemin André Martin - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

10

Construction de 2 classes + annexes à Piton Leon - Approbation du dossier de consultation des entreprises

11

Construction de 2 salles vidéo — cinéma à Bois-de-Nèfles et à La Saline - Approbation du dossier de consultation des entreprises

15

Demande de garantie d'emprunt formulée par la SHLMR pour la construction de 19 LLS à la Grande Fontaine

17

Construction d'une fourrière et d'un refuge pour animaux - Approbation de l'avant projet s'ommaire (APS)

Environnement 5 délibérations
8

Collecte des ordures ménagères & encombrants de Saint-paul ville - Plateau caillou - Avenants avec la SOGEA REUNION

12

Alimentation en eau potable — Réalisation d'un forage d'exploitation de lavant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises

13

Alimentation en eau potable — Forage de La Saline-Les-Bains - Demande de concours de la DAF

14

Alimentation en eau potable — Station de traitement de Saint-Gilles - Pompage de la Ravine Saint-Gilles - Approbation de lavant projet sommaire

16

Demande de subvention pour construction de retenue d'eau

Éducation 2 délibérations
3

Convention de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La Saline (Nationalisé) au titre de la scolarité 1990-1991

9

Mise en conformité des réfectoires des établissements scolaires du 1° degré - Approbation des dossiers techniques

Autres decisions 2 délibérations
6

Réalisation de chemins bétonnés — Marché à commande - Appel doffres

18

Découpage électoral

Finances & Budget 1 délibération
2

Fonds routier 1989 — Opération 34 LES "Les Muscadiers" - Chemin lEvêque à La Saline - Versement par la Région Reunion d'une subvention de 408 000 F octroyée à la commune de Saint-Paul au maître douvrage SCI "Les Muscadiers" (entreprise Bourbon Bois)

Sport 1 délibération
4

Autorisation d'utilisation des services de transport scolaire Saint-Paul-Saint-André et Saint-Paul-Le Tampon par des élèves de la commune de Trois Bassins - Scolarité 1990-1991

Social & Santé 1 délibération
7

Dédommagement de cultures détruites à loccasion de travaux au Guillaume

Sécurité 1 délibération
19

Motion relative à la création d'un commissariat de police à Saint-Paul

Document intégral
2 117 car.
02. Fonds routier 1989 - Opération 34 LES "Les Muscadiers" - Chemin l'Evêque à La Saline - Versement par la Région Reunion d'une subvention de 408 000 F octroyée à la commune de Saint-Paul au maître d'ouvrage SCI "Les Muscadiers" (entreprise Bourbon Bois).
03. Convention de restauration avec les collèges du Guillaume (Etat) et de La Saline (Nationalisé) au titre de la scolarité 1990-1991.
04. Autorisation d'utilisation des services de transport scolaire Saint-Paul-Saint-André et  Saint-Paul-Le Tampon par des élèves de la commune de Trois Bassins - Scolarité 1990-1991.
05. Voirie rurale/FIR 1987 au Guillaume - Modernisation du chemin André Martin - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
06. Réalisation de chemins bétonnés - Marché à commande - Appel d'offres.
07. Dédommagement de cultures détruites à l'occasion de travaux au Guillaume.
08. Collecte des ordures ménagères & encombrants de Saint-paul ville - Plateau caillou - Avenants avec la SOGEA REUNION.
09. Mise en conformité des réfectoires des établissements scolaires du 1° degré - Approbation des dossiers techniques.
10. Construction de 2 classes + annexes à Piton Leon - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
11. Construction de 2 salles vidéo-cinéma à Bois-de-Nèfles et à La Saline - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
12. Alimentation en eau potable - Réalisation d'un forage d'exploitation de l'avant projet détaillé et du dossier de consultation des entreprises.
13. Alimentation en eau potable -Forage de La Saline-Les-Bains - Demande de concours de la DAF.
14. Alimentation en eau potable -Station de traitement de Saint-Gilles - Pompage de la Ravine Saint-Gilles - Approbation de l'avant projet sommaire.
15. Demande de garantie d'emprunt formulée par la SHLMR pour la construction de 19 LLS à la Grande Fontaine.
16. Demande de subvention pour construction de retenue d'eau.
17. Construction d'une fourrière et d'un refuge pour animaux - Approbation de l'avant projet sommaire (APS).
18. Découpage électoral.
19. Motion relative à la création d'un commissariat de police à Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1991-02-28
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