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CM

28 mars 1991

Saint-Paul 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Éducation

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Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
19

Appel doffres ouvert pour l'acquisition de matériels divers nécessaires aux ateliers bois et fer des services techniques communaux - Exercice 1991

25

Principe d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à lHermitage-Les-Bains

Autres decisions 2 délibérations
20

Electrification rurale 1989 — Marché à commandes

26

Motion en faveur des agriculteurs

Éducation 2 délibérations
22

Lycée professionnel de La Saline — Avenant n° 4 avec ERBTP

23

Lycée professionnel de La Saline — Avenant n° 5 avec ERBTP

Environnement 1 délibération
21

Alimentation en eau potable — Renforcement du réservoir T 1 de Bellemène - Approbation des dossiers techniques

Sport 1 délibération
24

Réalisation d'un complexe sportif à proximité du LEP de Vue Belle La Saline

Document intégral
663 car. 
19. Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de matériels divers nécessaires aux ateliers bois et fer des services techniques communaux - Exercice 1991.
20. Electrification rurale 1989 - Marché à commandes.
21. Alimentation en eau potable - Renforcement du réservoir T 1 de Bellemène - Approbation des dossiers techniques.
22. Lycée professionnel de La Saline - Avenant n° 4 avec ERBTP.
23. Lycée professionnel de La Saline - Avenant n° 5 avec ERBTP.
24. Réalisation d'un complexe sportif à proximité du LEP de Vue Belle La Saline.
25. Principe d'acquisition du terrain de [Information protégée] sis à l'Hermitage-Les-Bains.
26. Motion en faveur des agriculteurs.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1991-03-28
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