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25 avril 1991

Saint-Paul 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

4

Autres decisions

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
1

Etudes d'aménagement du secteur de Sans Souci - Convention avec la SEDRE

9

Construction d'un n'ouvel hôtel de ville à Saint-Paul

11

Etude d'aménagement du secteur "Triangle" à Savanna - Convention avec la SEDRE

12

Convention c'adre mairie de Saint — Paul /S'EDRE - Réalisation de programmes de logements l'ocatifs s'ociaux (LLS)

19

Opération 84 logements évolutifs sociaux à Tan Rouge - Cessation du terrain dassiette à la SCI "Tan Rouge"

20

Opération 84 logements évolutifs sociaux à Tan Rouge -Subvention communale aux attributaires

21

Opération 58 logements évolutifs sociaux à Villèle - Subvention communale aux attributaires

22

Opération 32 logements évolutifs sociaux"Le Bernardin" - Rue Jacquot Saint-Paul

23

Opération 34 logements évolutifs sociaux"Les Muscadiers" à La Saline-Les-Hauts

Environnement 5 délibérations
13

Signature d'un contrat d'objectifs avec lAUR pour l'année 1991

14

Alimentation en eau potable — Desserte du LEP de La Saline - Travaux supplémentaires

15

Alimentation en eau potable — Desserte des Chemins Hangar et Combavas - Avenant n° 1 avec la société SLTP

16

Alimentation en eau potable — Forage de La Saline-Les-Bains - Demande de concours de la DAF. (procès verbal)

17

Alimentation en eau potable — Forage de La Saline-Les-Bains - Equipements du forage - Approbation de lavant projet détaillé - Dossier de consultation des entreprises

Autres decisions 4 délibérations
5

Frais de copie pour la reproduction des listes électorales

6

Observations de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices budgétaires 1986 à 1988

8

Endiguement de la Rivière des Galets — Maîtrise douvrage

18

Passation d'un contrat objectif habitat entre la commune de Saint-Paul, l'Etat et le Département

Sécurité 1 délibération
3

Départementalisation du service dincendie et de secours

Éducation 1 délibération
4

Cantines scolaires — Appel doffres relatif à la fourniture de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 1er semestre scolaire 1991-1992

Finances & Budget 1 délibération
7

Admission en non valeur au budget principal

Sport 1 délibération
10

Equipement de sports et de loisirs — Convention de mandat avec la SEDRE

Document intégral
2 059 car. 
01. Etudes d'aménagement du secteur de Sans Souci - Convention avec la SEDRE.
03. Départementalisation du service d'incendie et de secours.
04. Cantines scolaires - Appel d'offres relatif à la fourniture de denrées alimentaires aux cantines scolaires de la commune de Saint-Paul pendant le 1er semestre scolaire 1991-1992.
05. Frais de copie pour la reproduction des listes électorales.
06. Observations de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices budgétaires 1986 à 1988.
07. Admission en non valeur au budget principal.
08. Endiguement de la Rivière des Galets - Maîtrise d'ouvrage.
09. Construction d'un nouvel hôtel de ville à Saint-Paul.
10. Equipement de sports et de loisirs - Convention de mandat avec la SEDRE.
11. Etude d'aménagement du secteur "Triangle" à Savanna - Convention avec la SEDRE.
12. Convention cadre  mairie de Saint-Paul /SEDRE - Réalisation de programmes de logements locatifs sociaux (LLS).
13. Signature d'un contrat d'objectifs avec l'AUR pour l'année 1991.
14. Alimentation en eau potable - Desserte du LEP de La Saline - Travaux supplémentaires.
15. Alimentation en eau potable - Desserte des Chemins Hangar et Combavas - Avenant n° 1 avec la société SLTP.
16. Alimentation en eau potable -Forage de La Saline-Les-Bains - Demande de concours de la DAF. (procès verbal)
17. Alimentation en eau potable -Forage de La Saline-Les-Bains - Equipements du forage - Approbation de l'avant projet détaillé - Dossier de consultation des entreprises.
18. Passation d'un contrat objectif habitat entre la commune de Saint-Paul, l'Etat et le Département.
19. Opération 84 logements évolutifs sociaux à Tan Rouge - Cessation du terrain d'assiette à la SCI "Tan Rouge"
20. Opération 84 logements évolutifs sociaux à Tan Rouge -Subvention communale aux attributaires.
21. Opération 58 logements évolutifs sociaux à Villèle - Subvention communale aux attributaires.
22. Opération 32 logements évolutifs sociaux"Le Bernardin" - Rue Jacquot Saint-Paul.
23. Opération 34 logements évolutifs sociaux"Les Muscadiers" à La Saline-Les-Hauts.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1991-04-25
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