19 décembre 1991

02. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1991.
03. Vote du budget supplémentaire de l'assainissement - Exercice 1991.
04. Taxe de séjour - Tarification - Période de perception.
06. Aménagement  d'un plateau sportif à Bras Canot - Tan Rouge - Approbation de l'avant projet sommaire.
07. Aménagement  des abords et extension du case + plateau polyvalent à Tan Rouge - Approbation de l'avant projet sommaire.
08. Création et aménagement de 3 terrains de tennis - Approbation des dossiers avant projet sommaire et dossier de consultation des entreprises.
09. Aménagement d'un stade à Grande Fontaine - Modification du financement.
10. Piscines de Saint-Paul (Front de Mer) et de Bois-de-Nèfles - Remise aux normes sanitaires - Approbation des dossiers techniques.
11. Construction d'une salle polyvalente à Saint-Paul - Approbation des dossiers avant projet sommaire et dossier de consultation des entreprises.
12. Endiguement de la Rivière des Galets - convention tripartite entre l'Etat et les communes du Port et de Saint-Paul.
13. Extension du port de Saint-Gilles-Les-Bains - Bilan de la concertation.
14. Modification de la ZAC Saint-Gilles - Bilan de la concertation - Arrêt du dossier de projet.
15. Extension du port de Saint-Gilles-Les-Bains - Modification de programme.
16. Plan d'élimination des déchets et consultation d'entreprises spécialisées.
17. Collecte d'ordures ménagères - Location d'engins - Appel d'offres.
18. Renforcement de l'alimentation en eau potable des stations AUBRY-BAROIS - Approbation des dossiers techniques avant projet détaillé et dossier de consultation des entreprises.
19. Alimentation en eau potable - Renforcement du secteur des Hauts de Saint-Paul - Demande de concours de la DAF.
20. Alimentation en eau potable - Renforcement du secteur Haut de la RD 3 entre le Guillaume et la Ravine Daniel - Approbation du dossier avant projet sommaire.
21. Assainissement des eaux usées en ville et renforcement du réseau d'eau potable en ville de Saint-Paul - Demande de concours de la DAF.
22. Alimentation en eau potable - Réalisation diverses antennes - Concours de la DAF.
23. Alimentation en eau potable - Renforcement des stations  en eau potable R 18 et R 19 à La Plaine - Demande de concours de la DAF.
24. Alimentation en eau potable - Station de traitement de Saint-Gilles - Pompage de la Ravine Saint-Gilles - Approbation des dossiers techniques - Avant projet détaillé et dossier de consultation  des entreprises.
25. Projet de renforcement en eau potable à partir de la Ravine Saint-Gilles.
26. Construction de préaux dans diverses écoles communales - Travaux supplémentaires.
27. Extension de l'école de Bac Rouge - Avenant n° 2 au marché de travaux.
28. Extension de l'école de Petite France - Approbation  de l'avenant n° 2 au marché de travaux.
29. Constructions scolaires du 1° degré - Lancement des études.
30. Modernisation du chemin communal du Maïdo - Approbation du dossier avant projet sommaire.
31. Création d'une voie communale dans l'agglomération de La Saline-Les-Bains - Approbation de l'avant projet sommaire relatif à la 1° tranche.
32. Aménagement touristique entre Boucan Canot et Cap Homard - Approbation du dossier d'avant projet détaillé - Financement.
33. Aménagement du chemin Neuf à La Plaine - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
34. Voirie rurale FIR 1990 - Modernisation du chemin Célestin à Tan Rouge - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
35. Aménagement de la place de l'ex-école maternelle et du chemin Summer à Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
36. Réalisation de parkings sur le front de mer de Saint-Paul - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
37. Aménagement de la ruelle des Chocas à l'Etang - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
38. Aménagement de la rue des Ecoles à Saint-Gilles-Les-Hauts - Approbation du dossier avant projet sommaire.
39. Voirie rurale - Programme FIR 1990 - Modernisation du chemin Crescence Les Bas à Tan Rouge - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
40. Aménagement des abords de la Route Nationale 1 à La Saline-Les-Bains - Avenant n° 1.
41. Aménagement du chemin Albert Lougnon au Guillaume - Approbation de l'avant projet sommaire.
42. Réalisation de chemins bétonnés - Avenant n° 1 au marché à commandes.
43. Rectification de virages sur le chemin sis entre le Bernica et Tan Rouge - Approbation de l'avant projet sommaire.
44. Principe de réalisation d'équipements sportifs à proximité du collège des Aigrettes.
45. Construction d'un poste de gendarmerie et d'une agence postale dans le cirque de Mafate - Modification du financement.
46. Projet de création d'un service de collecte de cadavres d'animaux.
47. Demande de prise en charge par la commune du réseau éclairage public du lotissement Bruniquel à La Saline-Les- Bains.
48. Indemnité de conseil à allouer au receveur municipal de Saint-Paul.
49. Dénomination de diverses voies sur la commune.