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CM

5 mars 1992

Saint-Paul 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
8

Voirie rurale — Programme FIDOM - Chemin de l'Ecole à La Saline - Demande de concours de la DAF

9

Voirie rurale — Programme FIR 1990 - Chemin Bambous au Guillaume - Demande de concours de la DAF

10

Retrocession département/commune de la parcelle CM 569 au Guillaume

11

Aménagement du chemin de jonction RD4 — RD6 à La Saline / Vue Belle

12

Voirie rurale/FEOGA 86 — Modernisation du chemin Bras Canot à Tan Rouge (2° tranche) - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

Autres decisions 3 délibérations
7

Electrification rurale — Marchés à commandes - Demande de concours de la DAF

13

Eclairage public — Traversée Saline-Les-Bains - Avenant n° 1 au marché

16

Desserte postale — Dénomination de diverses voies

Environnement 2 délibérations
2

Application du nouveau régime indemnitaire aux fonctionnaires des filières administratives et techniques

5

Lotissement artisanal à Plateau Caillou — ZAC II Renaissance - Modalités de cession

Finances & Budget 2 délibérations
3

Vote du budget primitif de la commune — Exercice 1992

15

Demande de changement d'affectation de subvention

Culture & Patrimoine 1 délibération
4

Création d'un poste de chargé d'animation c'ulturelle

Éducation 1 délibération
6

Extension de l'école mixte de Guillaume Palmistes - Approbation de lavant projet détaillé et de consultation des entreprises

Enfance & Jeunesse 1 délibération
14

Transfert de crédit pour aménagement de l'école maternelle Laperrière

Document intégral
1 282 car. 
02. Application du nouveau régime indemnitaire aux fonctionnaires des filières administratives et techniques.
03. Vote du budget primitif de la commune - Exercice 1992.
04. Création d'un poste de chargé d'animation culturelle.
05. Lotissement artisanal à Plateau Caillou - ZAC II Renaissance - Modalités de cession.
06. Extension de l'école mixte de Guillaume Palmistes - Approbation de l'avant projet détaillé et de consultation des entreprises.
07. Electrification rurale - Marchés à commandes - Demande de concours de la DAF.
08. Voirie rurale - Programme FIDOM - Chemin de l'Ecole à La Saline - Demande de concours de la DAF.
09. Voirie rurale - Programme FIR 1990 - Chemin Bambous au Guillaume - Demande de  concours de la DAF.
10. Retrocession département/commune de la parcelle CM 569 au Guillaume.
11. Aménagement du chemin de jonction RD4-RD6 à La Saline / Vue Belle.
12. Voirie rurale/FEOGA 86 - Modernisation du chemin Bras Canot à Tan Rouge (2° tranche) - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
13. Eclairage public - Traversée Saline-Les-Bains - Avenant n° 1 au marché.
14. Transfert de crédit pour aménagement de l'école maternelle Laperrière.
15. Demande de changement d'affectation de subvention.
16. Desserte postale - Dénomination de diverses voies.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1992-03-05
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