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CM

15 octobre 1992

Saint-Paul 21 délibérations
Document source

21

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2

Approbation CRAC 1992 — ZAC I Renaissance

3

Approbation CRAC 1992 — ZAC II Renaissance

9

Acquisition à La SAFER pour le franc symbolique des parcelles cadastrées CY 321, 380 et 382 sises à Grand Fond

10

Principe de rétrocession à la commune des espaces publics du lotissement "Le Bernardin" à lEtang

11

Acquisition d'une portion de terrain sise à Saint-Gilles-Les-Bains rue de la Poste appartenant à [Information protégée]

12

Acquisition amiable du terrain de [Information protégée]

13

Voirie rurale — Programme FIDOM - Modernisation du chemin de l'école à La Saline - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

14

Voirie rurale — Programme FIR 1990 - Modernisation du chemin de l'école au Guillaume - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

15

Voirie rurale — Programme FIR 1991 - Modernisation du chemin des Barrières - Ravine Tête Dure à Bois-de-Nèfles - Demande de concours de la DAF

16

Voirie rurale — Programme FIR 1991 - Modernisation du chemin des Barrières - (Tronçon route H. Delisle-chemin André Martin/Ravine Laforge au Guillaume) - Demande de concours de la DAF

17

Voirie rurale — Programme FIR 1991 - Modernisation de la route des Hauts au Guillaume - Tronçon chemin Lallemand/chemin Palmiste I - Demande de concours de la DAF

18

Voirie rurale — Programme FIR 1991 - Modernisation de la route des Hauts au Guillaume - Tronçon route du Maïdo/Ravine Divon (2° tranche) - Demande de concours de la DAF

22

Cession de terrains dans la zone d'activité de C'ambaie

Environnement 5 délibérations
5

Alimentation en eau potable — Ravine Saint-Gilles - Captage des eaux au verrou et refoulement vers la station de traitement de Grand Fond

6

Alimentation en eau potable — Forage de La Saline-Les-Bains - Programme 1991

7

Alimentation en eau potable — Renforcement secteur Coquillages et Cap Champagne

8

Alimentation en eau potable — Schéma directeur - Consultation de concepteurs

20

Assainissement des eaux usées de la ville de Saint-Paul - 3° tranche - Lot n° 1 - Avenant n° 2

Autres decisions 2 délibérations
4

Modernisation du chemin communal du Maïdo - Approbation du dossier davant projet sommaire modifié

21

Commission communale dindemnisation des calamités agricoles/Désignation de deux agriculteurs par secteur de la commune

Ressources humaines 1 délibération
24

Régime indemnitaire des maires et adjoints

Document intégral
2 296 car. 
02. Approbation CRAC 1992 - ZAC I Renaissance.
03. Approbation CRAC 1992 - ZAC II Renaissance.
04. Modernisation du chemin communal du Maïdo - Approbation du dossier d'avant projet sommaire modifié.
05. Alimentation en eau potable - Ravine Saint-Gilles - Captage des eaux au verrou et refoulement vers la station de traitement de Grand Fond.
06. Alimentation en eau potable - Forage de La Saline-Les-Bains - Programme 1991.
07. Alimentation en eau potable - Renforcement secteur Coquillages et Cap Champagne.
08. Alimentation en eau potable - Schéma directeur - Consultation de concepteurs.
09. Acquisition à La SAFER  pour le franc symbolique des parcelles cadastrées CY 321, 380 et 382 sises à Grand Fond.
10. Principe de rétrocession à la commune des espaces publics du lotissement "Le Bernardin" à l'Etang.
11. Acquisition d'une portion de terrain sise à Saint-Gilles-Les-Bains rue de la Poste appartenant à [Information protégée].
12. Acquisition amiable du terrain de [Information protégée].
13. Voirie rurale - Programme FIDOM - Modernisation du chemin de l'école à La Saline - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
14. Voirie rurale - Programme FIR 1990 - Modernisation du chemin de l'école au Guillaume - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
15. Voirie rurale - Programme FIR 1991 - Modernisation du chemin des Barrières - Ravine Tête Dure à Bois-de-Nèfles - Demande de concours de la DAF.
16. Voirie rurale - Programme FIR 1991 - Modernisation du chemin des Barrières - (Tronçon route H. Delisle-chemin André Martin/Ravine Laforge au Guillaume) - Demande de concours de la DAF.
17. Voirie rurale - Programme FIR 1991 - Modernisation de la route des Hauts au Guillaume - Tronçon chemin Lallemand/chemin Palmiste I - Demande de concours de la DAF.
18. Voirie rurale - Programme FIR 1991 - Modernisation de la route des Hauts au Guillaume - Tronçon route du Maïdo/Ravine Divon (2° tranche) - Demande de concours de la DAF.
20. Assainissement des eaux usées de la ville de Saint-Paul - 3° tranche - Lot n° 1 - Avenant n° 2.
21. Commission communale d'indemnisation des calamités agricoles/Désignation  de deux agriculteurs par secteur de la commune.
22. Cession de terrains dans la zone d'activité de Cambaie.
24. Régime indemnitaire des maires et adjoints.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1992-10-15
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