8 septembre 1993
18
délibérations
7
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1993
Vote du budget supplémentaire du service de lAssainissement - Exercice 1993
Création du poste de directeur de la "Station balnéaire de la commune de Saint-Paul section de Saint-Gilles-Les-Bains" - Approbation du plan de financement de mise en place de la structure de coordination et d'animation
RHI Flamboyants et RHI Grande Fontaine — Prêts SEDRE - Garantie demprunts
Garantie demprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 61 L.E.S. RHI Grande Fontaine
Garantie demprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 31 L.E.S. Flamboyants
Garantie demprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 51 L.E.S. Palmistes
Admission en non valeur de diverses créances
Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements - Exonération
Création du poste contractuel de directeur financier
Vote du budget supplémentaire du service de l'Eau - Exercice 1993
RHI Flamboyants — Chemin piétonnier Combavas-Flamboyant à Plateau Caillou
Restauration scolaire — Participation des familles au coût des repas pour la scolarité 1993-1994
Désignation de deux conseillers municipaux pour siéger au conseil dadministration de "L'association pour l'accueil des jeunes enfants de Saint-Paul"
Restauration scolaire — Appel doffres relatif à la fourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires pour l'année 1994
Ouverture d'un examen daptitude pour le recrutement de 7 gardiens de police municipale
Création d'un poste c'ontractuel de chargé de développement de la l'ecture publique - Transformation du poste de responsable actuel des bibliothèques
Société d'économie mixte de transports c'ollectifs de l'agglomération saint-pauloise (S'EMTO) : mandats spéciaux des élus administrateurs et modification de diverses dispositions (avenant n° 1). (procès-verbal)
Document intégral
1 957 car.
02. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1993. 03. Vote du budget supplémentaire du service de l'Eau - Exercice 1993. 04. Vote du budget supplémentaire du service de l'Assainissement - Exercice 1993. 05. Admission en non valeur de diverses créances. 06. Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements - Exonération. 07. Restauration scolaire - Participation des familles au coût des repas pour la scolarité 1993-1994. 08. Restauration scolaire - Appel d'offres relatif à la fourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires pour l'année 1994. 09. Ouverture d'un examen d'aptitude pour le recrutement de 7 gardiens de police municipale. 10. Création du poste contractuel de directeur financier. 11. Création du poste de directeur de la "Station balnéaire de la commune de Saint-Paul section de Saint-Gilles-Les-Bains" - Approbation du plan de financement de mise en place de la structure de coordination et d'animation. 12. Création d'un poste contractuel de chargé de développement de la lecture publique - Transformation du poste de responsable actuel des bibliothèques. 13. Désignation de deux conseillers municipaux pour siéger au conseil d'administration de "L'association pour l'accueil des jeunes enfants de Saint-Paul" 14. Société d'économie mixte de transports collectifs de l'agglomération saint-pauloise (SEMTO) : mandats spéciaux des élus administrateurs et modification de diverses dispositions (avenant n° 1). (procès-verbal) 15. RHI Flamboyants - Chemin piétonnier Combavas-Flamboyant à Plateau Caillou. 16. RHI Flamboyants et RHI Grande Fontaine - Prêts SEDRE - Garantie d'emprunts. 17. Garantie d'emprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 61 L.E.S. RHI Grande Fontaine. 18. Garantie d'emprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 31 L.E.S. Flamboyants. 19. Garantie d'emprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 51 L.E.S. Palmistes.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.