CM

8 septembre 1993

Saint-Paul 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (18)

Finances & Budget 7 délibérations
2

Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1993

4

Vote du budget supplémentaire du service de lAssainissement - Exercice 1993

11

Création du poste de directeur de la "Station balnéaire de la commune de Saint-Paul section de Saint-Gilles-Les-Bains" - Approbation du plan de financement de mise en place de la structure de coordination et d'animation

16

RHI Flamboyants et RHI Grande Fontaine — Prêts SEDRE - Garantie demprunts

17

Garantie demprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 61 L.E.S. RHI Grande Fontaine

18

Garantie demprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 31 L.E.S. Flamboyants

19

Garantie demprunt accordée par la commune à la SEDRE pour la réalisation de 51 L.E.S. Palmistes

Autres decisions 3 délibérations
5

Admission en non valeur de diverses créances

6

Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements - Exonération

10

Création du poste contractuel de directeur financier

Environnement 2 délibérations
3

Vote du budget supplémentaire du service de l'Eau - Exercice 1993

15

RHI Flamboyants — Chemin piétonnier Combavas-Flamboyant à Plateau Caillou

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
7

Restauration scolaire — Participation des familles au coût des repas pour la scolarité 1993-1994

13

Désignation de deux conseillers municipaux pour siéger au conseil dadministration de "L'association pour l'accueil des jeunes enfants de Saint-Paul"

Éducation 1 délibération
8

Restauration scolaire — Appel doffres relatif à la fourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires pour l'année 1994

Sécurité 1 délibération
9

Ouverture d'un examen daptitude pour le recrutement de 7 gardiens de police municipale

Culture & Patrimoine 1 délibération
12

Création d'un poste c'ontractuel de chargé de développement de la l'ecture publique - Transformation du poste de responsable actuel des bibliothèques

Sport 1 délibération
14

Société d'économie mixte de transports c'ollectifs de l'agglomération saint-pauloise (S'EMTO) : mandats spéciaux des élus administrateurs et modification de diverses dispositions (avenant n° 1). (procès-verbal)

Document intégral
1 957 car.
02. Vote du budget supplémentaire de la commune - Exercice 1993.
03. Vote du budget supplémentaire du service de l'Eau - Exercice 1993.
04. Vote du budget supplémentaire du service de l'Assainissement - Exercice 1993.
05. Admission en non valeur de diverses créances.
06. Impôt sur les spectacles, jeux et divertissements - Exonération.
07. Restauration scolaire - Participation des familles au coût des repas pour la scolarité 1993-1994.
08. Restauration scolaire - Appel d'offres relatif à la fourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires pour l'année 1994.
09. Ouverture d'un examen d'aptitude pour le recrutement  de 7 gardiens de police  municipale.
10. Création du poste contractuel de directeur financier.
11. Création du poste de directeur de la "Station balnéaire de la commune de Saint-Paul section de Saint-Gilles-Les-Bains" - Approbation du plan de financement de mise en place de la structure de coordination et d'animation.
12. Création d'un poste contractuel de chargé de développement de la lecture publique - Transformation du poste de responsable actuel des bibliothèques.
13. Désignation de deux conseillers municipaux pour siéger au conseil d'administration de "L'association pour l'accueil des jeunes enfants de Saint-Paul"
14. Société d'économie mixte de transports collectifs de l'agglomération saint-pauloise (SEMTO) : mandats spéciaux des élus administrateurs et modification de diverses  dispositions (avenant n° 1).  (procès-verbal)
15. RHI Flamboyants - Chemin piétonnier Combavas-Flamboyant à Plateau Caillou.
16. RHI Flamboyants et RHI Grande Fontaine - Prêts SEDRE - Garantie  d'emprunts.
17. Garantie d'emprunt accordée par la commune à la SEDRE  pour la réalisation de 61 L.E.S. RHI Grande Fontaine.
18. Garantie d'emprunt accordée par la commune à la SEDRE  pour la réalisation de 31  L.E.S. Flamboyants.
19. Garantie d'emprunt accordée par la commune à la SEDRE  pour la réalisation de 51  L.E.S. Palmistes.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1993-09-08
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