Précédent Tous les conseils Suivant
CM

13 juillet 1995

Saint-Paul 3 délibérations
Document source

3

délibérations

1

Autres decisions

1

Administration

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (3)

Autres decisions 1 délibération
1

Création de commissions permanentes en application de larticle L 121.20 du code des communes

Administration 1 délibération
2

Election au scrutin groupe des délégués de la commune au sein des organismes extérieurs en application de larticle L 122.9 du code des communes

Finances & Budget 1 délibération
3

Adoption du bilan 1994 et du budget prévisionnel 1995 de la SEMTO

Document intégral
597 car. 
Archives des délibérations de la Mairie de Saint-Paul depuis 1945
* Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à  CIL  CS 51015  97864  Saint Paul Cedex. 
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
** La collection complète des délibérations du conseil municipal est consultable dans les locaux des Archives municipales de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1995-07-13
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.