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18 janvier 1996

Saint-Paul 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Autres decisions 6 délibérations
2

Réalisation de divers projets d'investissements - Autorisation du conseil municipal

3

Avenant au protocole daccord signé avec le Crédit Local de France

4

Observations de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices budgétaires 1989 à 1992

11

Vente du parc LTS communal — Choix d'un opérateur et procédure dapplication

14

Création du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de la Rivière des Galets

17

Desserte postale — Dénominations de diverses voies

Finances & Budget 4 délibérations
1

Budget communal 1995 — Dernière décision modificative

5

Tarification de la restauration scolaire

7

Centres de loisirs — Nouvelle tarification et encaissement

18

Voie structurante de La Saline Les Bains - Etude préalable - Financement

Ressources humaines 3 délibérations
10

RHI de la Grande Fontaine

16

Raccordement électrique de lexploitation agricole de [Information protégée] à Bellemène - Demande de concours de la DAF

19

Gestion du personnel

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
12

Restructuration du secteur de Bellemène Bois Rouge et vente des terrains communaux concernés

13

Reconstruction de deux logements très sociaux sis au lotissement "Carosse" à Saint-Gilles-Les-Bains

15

Voirie rurale — Programmes FEOGA - FIR 91 et 94 - Modernisation du chemin des Barrières - Avenant n° 1

Administration 2 délibérations
8

Election des membres de la Commission des délégations du service public

9

Délégation de la gestion de la gare routière - Avis de consultation - Appel à c'andidatures

Enfance & Jeunesse 1 délibération
6

Animation inter — classe dans les écoles maternelles et primaires

Social & Santé 1 délibération
20

Conseil communal de prévention de la d'élinquance - Membres ayant voix c'onsultative

Sport 1 délibération
21

Dénomination du stade de La Saline "stade SOUPRAYENMESTRY Freddy"

Document intégral
1 628 car. 
01. Budget communal 1995 - Dernière décision  modificative.
02. Réalisation de divers projets d'investissements  - Autorisation du conseil municipal.
03. Avenant au protocole d'accord signé avec le Crédit Local de France.
04. Observations de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices budgétaires 1989 à 1992.
05. Tarification de la restauration scolaire.
06. Animation inter-classe dans les écoles maternelles et primaires.
07. Centres de loisirs - Nouvelle tarification et encaissement.
08. Election des membres de la Commission des délégations du service public.
09. Délégation de la gestion de la gare routière - Avis de consultation - Appel à candidatures.
10. RHI de la Grande Fontaine.
11. Vente du parc LTS communal - Choix d'un opérateur et procédure d'application.
12. Restructuration du secteur de Bellemène Bois Rouge et vente des terrains communaux concernés.
13. Reconstruction de deux logements très sociaux sis au lotissement "Carosse" à Saint-Gilles-Les-Bains.
14. Création du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de la Rivière des Galets.
15. Voirie rurale - Programmes FEOGA -  FIR 91 et 94 - Modernisation du chemin des Barrières - Avenant n° 1.
16. Raccordement électrique de l'exploitation agricole de [Information protégée] à Bellemène - Demande de concours de la DAF.
17. Desserte postale - Dénominations de diverses voies
18. Voie structurante de La Saline Les Bains - Etude préalable - Financement.
19. Gestion du personnel.
20. Conseil communal de prévention de la délinquance - Membres ayant voix consultative.
21. Dénomination du stade de La Saline "stade SOUPRAYENMESTRY Freddy".
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1996-01-18
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