12 mars 1996

02. Orientations budgétaires 1996.
03. Restructuration des bourgs de Bouillon, Laperrière et du secteur du Tour des Roches.
04. Aménagement d'une zone balnéaire sur le littoral de la baie de Saint-Paul.
05. Projet d'électrification du quartier du Cap de La Marianne à Saint-Paul.
06. Programme 1995 d'endiguement des ravines - Demande de concours de la DDE.
07. Aliénations immobilières - Décision préalable.
08. Aliénations d'un terrain au profit de [Information protégée].
09. Cession d'un terrain communal rue Saint-Louis [Information protégée].
10. Mise en oeuvre du droit de préemption - Abrogation de la délégation consentie au maire.
11. Délégation du conseil municipal au maire pour l'exercice du droit de préemption.
12. Ecole maternelle Saline Les Bains - Nouveau montage financier.
13. Convention entre la municipalité de Saint-Paul et le Comité d'oeuvres sociales de la commune de Saint-Paul.
14. Renouvellement de la commission communale d'aménagement foncier - Représentation des propriétaires de biens fonciers non bâtis.
15. Commission communale d'indemnisation des calamités agricoles - Désignation de deux agriculteurs par secteur de la commune.
16. Deuxième meeting international d'athlétisme au stade régional"Paul Julius BENARD" de Saint-Paul - Participation financière.
17. Révision des droits de place sur les marchés forains et agricoles de La Saline, de Plateau Caillou et de Saint-Gilles-Les-Bains.
18. Action complémentaire d'enfouissement des coraux, de l'entretien des plages et arrière-plages.
19. Cinquantenaire de la départementalisation - Dénomination de l'esplanade du marché forain.
20. Gestion du personnel.
21. Retrait de la délibération n° 41 du 14 septembre 1995 portant projet de création de l'agence communale d'insertion.
22. Information du conseil municipal sur l'engagement d'une procédure de fin de détachement sur emploi fonctionnel.
23. Motion.