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CM

18 juillet 1996

Saint-Paul 26 délibérations
Document source

26

délibérations

6

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

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Délibérations (26)

Autres decisions 6 délibérations
5

Création d'un syndicat mixte d'études préalables à l'élaboration du schéma d'irecteur de la micro-région ouest

7

Autorisation de lancement d'une opération de mise en place de composteurs individuels sur le territoire de la commune de Saint-Paul

12

Désignation des membres de la Commission chargée de formuler un avis pour les marchés de maîtrise doeuvre

14

Adhésion au Club des Villes Cyclables

21

Etude préalable à la mise en place d'un PLIE Intercommunal - Approbation du cahier des charges

28

Versement davances sur les honoraires dûs aux avocats et huissiers de justice

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
9

Cession à la Région du terrain d'assiette du lycée d'enseignement professionnel de La S'aline

10

Mise à disposition de la Région Réunion d'un terrain pour la construction du Conservatoire de Musique et de Danse

11

Opération 30 L.E.S. Ravine Divon au Guillaume - Echange de parcelles de terrain entre la Commune et la SOBEPRE

13

Aménagement des voies de lHermitage Les Bains - Approbation d'un nouvel avant projet

16

ZAC de lEperon — Etudes RHI Champ de Merle

20

Travaux d'aménagement paysager de la zone d'activités de Cambaie

Ressources humaines 4 délibérations
8

Secteur du Bouillon — Indemnisation de [Information protégée]

17

Quartier de Sans Souci — Opération RHI "Mon Village" - Mandat détudes

18

Quartier de LEtang — Opération RHI Corbeil - Bout de lEtang

26

Création d'emplois saisonniers liés au fonctionnement des centres de loisirs

Sport 3 délibérations
24

Adoption de règlement relatif à la prestation transport scolaire

25

Modification de la participation des familles au c'oût des transports scolaires pour la scolarité 1996/1997

27

Subvention aux associations sportives - Année 1996

Environnement 2 délibérations
3

Principe de participation de la commune de Saint-Paul à un syndicat mixte destiné à gérer les ressources en eau

15

Politique en faveur du développement du deux roues - Mise en place darceaux anti -vol

Finances & Budget 1 délibération
2

Budget principal 1996 — Décision modificative n° 3

Social & Santé 1 délibération
4

AEP — Exploitation du forage OMEGA - Demande de concours de la DAF pour une mission dassistance occasionnelle

Sécurité 1 délibération
6

Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements denseignement du 1er degré

Éducation 1 délibération
22

Adoption du règlement relatif à la prestation restauration scolaire

Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

Modification de la participation des familles au c'oût de la restauration scolaire pour la scolarité 1996/1997

Document intégral
2 331 car. 
02. Budget principal 1996 - Décision modificative n° 3.
03. Principe de participation de la commune de Saint-Paul à un syndicat mixte destiné à gérer les ressources en eau.
04. AEP - Exploitation du forage OMEGA  - Demande de concours de la DAF pour une mission d'assistance occasionnelle.
05. Création d'un syndicat mixte d'études préalables à l'élaboration du schéma directeur de la micro-région ouest.
06. Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements d'enseignement du 1er degré.
07. Autorisation de lancement d'une opération de mise en place de composteurs individuels sur le territoire de la commune de Saint-Paul.
08. Secteur du Bouillon - Indemnisation de [Information protégée].
09. Cession à la Région du terrain d'assiette du lycée d'enseignement professionnel de La Saline.
10. Mise à disposition de la Région Réunion d'un terrain pour la construction du Conservatoire de Musique et de Danse.
11. Opération 30 L.E.S. Ravine Divon au Guillaume - Echange de parcelles de terrain entre la Commune et la SOBEPRE.
12. Désignation des membres de la Commission chargée de formuler un avis pour les marchés de maîtrise d'oeuvre.
13. Aménagement des voies de l'Hermitage Les Bains - Approbation d'un nouvel avant projet.
14. Adhésion au Club des Villes Cyclables.
15. Politique en faveur du développement du deux roues - Mise en place d'arceaux anti -vol.
16. ZAC de l'Eperon - Etudes RHI Champ de Merle.
17. Quartier de Sans Souci - Opération RHI "Mon Village" - Mandat d'études.
18. Quartier de L'Etang -Opération RHI Corbeil - Bout de l'Etang.
20. Travaux d'aménagement paysager de la zone d'activités de Cambaie.
21. Etude préalable à la mise en place d'un PLIE Intercommunal - Approbation du cahier des charges.
22. Adoption du règlement relatif à la prestation restauration scolaire.
23. Modification de la participation des familles au coût de la restauration scolaire pour la scolarité 1996/1997.
24. Adoption de règlement relatif à la prestation transport scolaire.
25. Modification de la participation des familles au coût des transports scolaires pour la scolarité 1996/1997.
26. Création d'emplois saisonniers liés au fonctionnement des centres de loisirs.
27. Subvention aux associations sportives - Année 1996.
28. Versement d'avances sur les honoraires dûs aux avocats et huissiers de justice.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1996-07-18
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