17 avril 1997
28
délibérations
10
Autres decisions
5
Environnement
4
Sport
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Délibérations (28)
Mise en oeuvre d'un PLIE intercommunal — Adoption du protocole daccord
Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études en Europe (Angleterre) au profit de 7 élèves Saint-Paulois de la Maison familiale de l'ouest de la S'aline
Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études à Mayotte au profit d'un élève saint-paulois de la Maison Familiale rurale du Tampon
Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études à l'île Maurice au profit de 4 élèves saint-paulois de l'ADPEI - Institut médico professionnel filles du Tampon
Opération "Maison de quartier de lEtang" - Equipement de proximité
Route forestière du Maïdo — Mandat à la SEDRE
Désenclavement des élevages du lotissement agricole "Longuet" à La Saline Les Hauts
Création de commissions techniques en application de lArt.L2121.22 du code général des collectivités territoriales
Désignation des délégués de la Commune de Saint-Paul au sein des organismes extérieurs
Déclassement de divers véhicules réformés
Budget annexe de l'eau 1997 — Décision modificative n° 1
Alimentation en eau potable — Renforcement de la chaîne dadduction des Orangers dans le secteur du Guillaume - Petite France - Demande de concours de la DAF pour une mission de maîtrise doeuvre publique
Mise en souterrain des réseaux électriques sur la route forestière du Maïdo - Demande de concours de la DAF
Mise en souterrain des réseaux électriques sur la route forestière du Maïdo - Approbation du projet - Dévolution des travaux
Construction du poste EDF 63/15 KV de Saint-Paul et raccordement en souterrain au réseau 63 KV
Création de deux emplois déducateur des activités physiques et sportives pour faire face à un besoin occasionnel (Surveillance des plages)
Echange sportif (stage de 15 jeunes de l'école de foot-ball de Saint-Gilles en Métropole) - Octroi d'une subvention exceptionnelle
Aménagement du Stade Olympique — Mandat à la SEDRE
Partenariat avec la Région et le CNFPT relatif à un dispositif pilote de mise en oeuvre d'une politique d'animation sportive
Budget communal 1997 — Décision modificative n° 2
Budget annexe de lassainissement 1997 — Décision modificative n° 1
Participation de 3 jeunes du "Saint — Paul Rollers Club" au championnat de France - Octroi d'une subvention exceptionnelle
ZAC de lEperon — Réaménagement du village artisanal
Programme SEDRE — LLS 1996 - Demande de garantie demprunt pour la construction de 34 LLS Eperon Eglise à Saint-Gilles-Les-Hauts
Aménagement des voies du quartier de lHermitage Les Bains - Acquisition de divers terrains
Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements denseignement du 1er degré - Travaux de réhabilitation de cuisine - Réfectoire
Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements denseignement du 1er degré - Travaux de sécurité
Election des membres du Conseil dAdministration du C.C.A.S
Document intégral
3 036 car.
01. Budget communal 1997 - Décision modificative n° 2. 02. Budget annexe de l'eau 1997 - Décision modificative n° 1. 03. Budget annexe de l'assainissement 1997 - Décision modificative n° 1. 04. Création de deux emplois d'éducateur des activités physiques et sportives pour faire face à un besoin occasionnel (Surveillance des plages). 05. Mise en oeuvre d'un PLIE intercommunal - Adoption du protocole d'accord. 06. Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études en Europe (Angleterre) au profit de 7 élèves Saint-Paulois de la Maison familiale de l'ouest de la Saline. 07. Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études à Mayotte au profit d'un élève saint-paulois de la Maison Familiale rurale du Tampon. 08. Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études à l'île Maurice au profit de 4 élèves saint-paulois de l'ADPEI - Institut médico professionnel filles du Tampon. 09. Participation de 3 jeunes du "Saint-Paul Rollers Club" au championnat de France - Octroi d'une subvention exceptionnelle. 10. Echange sportif (stage de 15 jeunes de l'école de foot-ball de Saint-Gilles en Métropole) - Octroi d'une subvention exceptionnelle. 11. Opération "Maison de quartier de l'Etang" - Equipement de proximité. 12. Aménagement du Stade Olympique - Mandat à la SEDRE. 13. Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements d'enseignement du 1er degré - Travaux de réhabilitation de cuisine - Réfectoire. 14. Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements d'enseignement du 1er degré - Travaux de sécurité. 15. ZAC de l'Eperon - Réaménagement du village artisanal. 16. Programme SEDRE - LLS 1996 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 34 LLS Eperon Eglise à Saint-Gilles-Les-Hauts. 17. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne d'adduction des Orangers dans le secteur du Guillaume - Petite France - Demande de concours de la DAF pour une mission de maîtrise d'oeuvre publique. 18. Aménagement des voies du quartier de l'Hermitage Les Bains - Acquisition de divers terrains. 19. Route forestière du Maïdo - Mandat à la SEDRE. 20. Mise en souterrain des réseaux électriques sur la route forestière du Maïdo - Demande de concours de la DAF. 21. Mise en souterrain des réseaux électriques sur la route forestière du Maïdo - Approbation du projet - Dévolution des travaux. 22. Construction du poste EDF 63/15 KV de Saint-Paul et raccordement en souterrain au réseau 63 KV. 23. Désenclavement des élevages du lotissement agricole "Longuet" à La Saline Les Hauts. 24. Partenariat avec la Région et le CNFPT relatif à un dispositif pilote de mise en oeuvre d'une politique d'animation sportive. 25. Election des membres du Conseil d'Administration du C.C.A.S. 26. Création de commissions techniques en application de l'Art.L2121.22 du code général des collectivités territoriales. 27. Désignation des délégués de la Commune de Saint-Paul au sein des organismes extérieurs. 28. Déclassement de divers véhicules réformés.
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