CM

17 avril 1997

Saint-Paul 28 délibérations
Document source

28

délibérations

10

Autres decisions

5

Environnement

4

Sport

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Délibérations (28)

Autres decisions 10 délibérations
5

Mise en oeuvre d'un PLIE intercommunal — Adoption du protocole daccord

6

Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études en Europe (Angleterre) au profit de 7 élèves Saint-Paulois de la Maison familiale de l'ouest de la S'aline

7

Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études à Mayotte au profit d'un élève saint-paulois de la Maison Familiale rurale du Tampon

8

Demande d'aide financière pour l'organisation d'un voyage d'études à l'île Maurice au profit de 4 élèves saint-paulois de l'ADPEI - Institut médico professionnel filles du Tampon

11

Opération "Maison de quartier de lEtang" - Equipement de proximité

19

Route forestière du Maïdo — Mandat à la SEDRE

23

Désenclavement des élevages du lotissement agricole "Longuet" à La Saline Les Hauts

26

Création de commissions techniques en application de lArt.L2121.22 du code général des collectivités territoriales

27

Désignation des délégués de la Commune de Saint-Paul au sein des organismes extérieurs

28

Déclassement de divers véhicules réformés

Environnement 5 délibérations
2

Budget annexe de l'eau 1997 — Décision modificative n° 1

17

Alimentation en eau potable — Renforcement de la chaîne dadduction des Orangers dans le secteur du Guillaume - Petite France - Demande de concours de la DAF pour une mission de maîtrise doeuvre publique

20

Mise en souterrain des réseaux électriques sur la route forestière du Maïdo - Demande de concours de la DAF

21

Mise en souterrain des réseaux électriques sur la route forestière du Maïdo - Approbation du projet - Dévolution des travaux

22

Construction du poste EDF 63/15 KV de Saint-Paul et raccordement en souterrain au réseau 63 KV

Sport 4 délibérations
4

Création de deux emplois déducateur des activités physiques et sportives pour faire face à un besoin occasionnel (Surveillance des plages)

10

Echange sportif (stage de 15 jeunes de l'école de foot-ball de Saint-Gilles en Métropole) - Octroi d'une subvention exceptionnelle

12

Aménagement du Stade Olympique — Mandat à la SEDRE

24

Partenariat avec la Région et le CNFPT relatif à un dispositif pilote de mise en oeuvre d'une politique d'animation sportive

Finances & Budget 3 délibérations
1

Budget communal 1997 — Décision modificative n° 2

3

Budget annexe de lassainissement 1997 — Décision modificative n° 1

9

Participation de 3 jeunes du "Saint — Paul Rollers Club" au championnat de France - Octroi d'une subvention exceptionnelle

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15

ZAC de lEperon — Réaménagement du village artisanal

16

Programme SEDRE — LLS 1996 - Demande de garantie demprunt pour la construction de 34 LLS Eperon Eglise à Saint-Gilles-Les-Hauts

18

Aménagement des voies du quartier de lHermitage Les Bains - Acquisition de divers terrains

Sécurité 2 délibérations
13

Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements denseignement du 1er degré - Travaux de réhabilitation de cuisine - Réfectoire

14

Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements denseignement du 1er degré - Travaux de sécurité

Administration 1 délibération
25

Election des membres du Conseil dAdministration du C.C.A.S

Document intégral
3 036 car.
01. Budget communal 1997 - Décision modificative n° 2.
02. Budget annexe de l'eau 1997 - Décision modificative n° 1.
03. Budget annexe de l'assainissement 1997 - Décision modificative n° 1.
04. Création de deux emplois  d'éducateur des activités physiques et sportives pour faire face à un besoin occasionnel (Surveillance des plages).
05. Mise en oeuvre d'un PLIE intercommunal - Adoption du protocole d'accord.
06. Demande d'aide financière pour l'organisation d'un  voyage d'études en Europe (Angleterre) au profit de 7 élèves Saint-Paulois de la Maison familiale de l'ouest de la Saline.
07. Demande d'aide financière pour l'organisation d'un  voyage d'études à Mayotte au profit d'un élève saint-paulois de la Maison Familiale rurale du Tampon.
08. Demande d'aide financière pour l'organisation d'un  voyage d'études à l'île Maurice au profit de 4 élèves saint-paulois de l'ADPEI - Institut médico professionnel filles du Tampon.
09. Participation de 3 jeunes du "Saint-Paul Rollers Club"  au championnat de France - Octroi d'une subvention exceptionnelle.
10. Echange sportif (stage de 15 jeunes de l'école de foot-ball de Saint-Gilles en Métropole) - Octroi d'une subvention exceptionnelle.
11. Opération "Maison de quartier de l'Etang" - Equipement de proximité.
12. Aménagement du Stade Olympique - Mandat à la SEDRE.
13. Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements d'enseignement du 1er degré - Travaux de réhabilitation de cuisine - Réfectoire.
14. Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements d'enseignement du 1er degré - Travaux de sécurité.
15. ZAC de l'Eperon - Réaménagement du village artisanal.
16. Programme SEDRE - LLS 1996 - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 34 LLS Eperon Eglise à Saint-Gilles-Les-Hauts.
17. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne d'adduction des Orangers dans le secteur du Guillaume - Petite France - Demande de concours de la DAF pour une mission de maîtrise d'oeuvre publique.
18. Aménagement des voies du quartier de l'Hermitage Les Bains - Acquisition de divers terrains.
19. Route forestière du Maïdo - Mandat à la SEDRE.
20. Mise en souterrain des réseaux électriques sur la route forestière du Maïdo - Demande de concours de la DAF.
21. Mise en souterrain des réseaux électriques sur la route forestière du Maïdo - Approbation du projet - Dévolution des travaux.
22. Construction du poste EDF 63/15 KV de Saint-Paul et raccordement en souterrain au réseau 63 KV.
23. Désenclavement des élevages du lotissement agricole "Longuet" à La Saline Les Hauts.
24. Partenariat avec la Région et le CNFPT  relatif à un dispositif pilote de mise en oeuvre d'une politique d'animation sportive.
25. Election des membres du Conseil d'Administration du C.C.A.S.
26. Création de commissions techniques en application de l'Art.L2121.22 du code général des collectivités territoriales.
27. Désignation des délégués de la Commune de Saint-Paul au sein des organismes extérieurs.
28. Déclassement de divers véhicules réformés.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1997-04-17
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