4 décembre 1997
39
délibérations
11
Environnement
10
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Election des représentants de la commune au sein du Conseil dAdministration du collège de Plateau Caillou
Réalisation du Café Musique de Plateau Caillou - ZAC II Renaissance - Demande de subvention
Assainissement des eaux usées — Schéma directeur - Approbation du programme et du plan de financement
Assainissement des eaux usées — Création d'un service dassistance technique aux exploitants de station dépuration (SATESE)
ZAC Eperon — Réseau primaire eaux usées - Approbation des dossiers techniques (DCE)
Modernisation du réseau d'assainissement des eaux usées - Marché à bons de commande 98 - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres
Renforcement de lexploitation des ressources en eaux souterraines en vue de lalimentation en eau potable
Renforcement de la distribution en eau potable le long des RD4 - RD5 à Bois Rouge
Alimentation en eau potable à partir du forage OMEGA - Approbation des dossiers techniques
Alimentation en eau potable à partir de Grand Fond - Liaison AEP Grand Fond/Saline Les Bains - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement
Adhésion à l'Association Parc Marin et signature de statuts
Réaménagement de la dette communale
Vente du Parc communal des logements très sociaux
Projet de mise en place d'un programme d'aménagement densemble à La Plaine (P.A.E.)
Aménagement de la route départementale n° 4 dans la traversée de Savanna
Réhabilitation du pont de lex — CFR à lEtang Saint-Paul
ZAC Roquefeuil — Aménagement des accès
D'éviation de La S'aline Les Bains — l'ancement de la c'oncertation préalable (L.300 - 2 du C'ode de l'Urbanisme)
Construction d'une base n'autique à Saint-Gilles Les Bains - Réalisation de la d'euxième tranche - Approbation du projet général
Aliénation d'un terrain au profit de [Information protégée] sis à Saint-Paul lEtang
Projet d'acquisition à la SOFOND des terrains correspondant au périmètre de la ZAC de Sans Souci
Orientations budgétaires 1998
Route du Maïdo — Partie communale - Demande de déclaration dutilité publique
Mise en sens unique de la rue Labourdonnais
Désenclavement pour GFA — Piton Fougères (Sans Souci) - Convention avec la SOFOND
Surveillance des plages — Création de postes
Approbation du CRAC 1997 — Station balnéaire de Saint-Gilles
Centres de Loisirs sans Hébergement — Frais dinscription
Centres de Loisirs sans Hébergement — Coût des repas
Centres de Loisirs sans Hébergement — Création d'emplois saisonniers
Transports des enfants pour les centres de loisirs - Transport des élèves pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs
Stade olympique de Saint — Paul - Approbation du dossier de consultation des entreprises
Equipement sportif de Plateau Caillou près du lycée Evariste de PARNY - Approbation de lavant projet sommaire et réalisation de la deuxième tranche
Opération de Résorption dHabitat Insalubre - RHI Bruniquel isolé
Désenclavement pour GFA — Piton Fougères (Sans Souci) - Convention avec [Information protégée]
Création d'un emploi s'aisonnier de deux mois pour la s'urveillance des plages
Budget communal 1997 — Décision modificative n° 6
Attribution d'une indemnité au Receveur municipal
Fête du 20 décembre 1997
Document intégral
3 376 car.
02. Orientations budgétaires 1998. 03. Budget communal 1997 - Décision modificative n° 6. 04. Réaménagement de la dette communale. 05. Attribution d'une indemnité au Receveur municipal. 06. Fête du 20 décembre 1997. 07. Centres de Loisirs sans Hébergement - Frais d'inscription. 08. Centres de Loisirs sans Hébergement - Coût des repas. 09. Centres de Loisirs sans Hébergement - Création d'emplois saisonniers. 10. Transports des enfants pour les centres de loisirs - Transport des élèves pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs. 11. Election des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration du collège de Plateau Caillou. 12. Réalisation du Café Musique de Plateau Caillou - ZAC II Renaissance - Demande de subvention. 13. Opération de Résorption d'Habitat Insalubre - RHI Bruniquel isolé. 14. Vente du Parc communal des logements très sociaux. 15. Projet de mise en place d'un programme d'aménagement d'ensemble à La Plaine (P.A.E.). 16. Assainissement des eaux usées - Schéma directeur - Approbation du programme et du plan de financement. 17. Assainissement des eaux usées - Création d'un service d'assistance technique aux exploitants de station d'épuration (SATESE). 18. ZAC Eperon - Réseau primaire eaux usées - Approbation des dossiers techniques (DCE). 19. Modernisation du réseau d'assainissement des eaux usées - Marché à bons de commande 98 - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres. 20. Renforcement de l'exploitation des ressources en eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable. 21. Renforcement de la distribution en eau potable le long des RD4 - RD5 à Bois Rouge. 22. Alimentation en eau potable à partir du forage OMEGA - Approbation des dossiers techniques. 23. Alimentation en eau potable à partir de Grand Fond - Liaison AEP Grand Fond/Saline Les Bains - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement. 24. Aménagement de la route départementale n° 4 dans la traversée de Savanna. 25. Réhabilitation du pont de l'ex-CFR à l'Etang Saint-Paul. 26. Route du Maïdo - Partie communale - Demande de déclaration d'utilité publique. 27. ZAC Roquefeuil - Aménagement des accès. 28. Déviation de La Saline Les Bains - lancement de la concertation préalable (L.300 - 2 du Code de l'Urbanisme). 29. Mise en sens unique de la rue Labourdonnais. 30. Construction d'une base nautique à Saint-Gilles Les Bains - Réalisation de la deuxième tranche - Approbation du projet général. 31. Stade olympique de Saint-Paul - Approbation du dossier de consultation des entreprises. 32. Equipement sportif de Plateau Caillou près du lycée Evariste de PARNY - Approbation de l'avant projet sommaire et réalisation de la deuxième tranche. 33. Aliénation d'un terrain au profit de [Information protégée] sis à Saint-Paul l'Etang. 34. Projet d'acquisition à la SOFOND des terrains correspondant au périmètre de la ZAC de Sans Souci. 35. Désenclavement pour GFA - Piton Fougères (Sans Souci) - Convention avec la SOFOND. 36. Désenclavement pour GFA - Piton Fougères (Sans Souci) - Convention avec [Information protégée]. 37. Surveillance des plages - Création de postes. 38. Création d'un emploi saisonnier de deux mois pour la surveillance des plages. 39. Adhésion à l'Association Parc Marin et signature de statuts. 40. Approbation du CRAC 1997 - Station balnéaire de Saint-Gilles.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.