CM

4 décembre 1997

Saint-Paul 39 délibérations
Document source

39

délibérations

11

Environnement

10

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

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Délibérations (39)

Environnement 11 délibérations
11

Election des représentants de la commune au sein du Conseil dAdministration du collège de Plateau Caillou

12

Réalisation du Café Musique de Plateau Caillou - ZAC II Renaissance - Demande de subvention

16

Assainissement des eaux usées — Schéma directeur - Approbation du programme et du plan de financement

17

Assainissement des eaux usées — Création d'un service dassistance technique aux exploitants de station dépuration (SATESE)

18

ZAC Eperon — Réseau primaire eaux usées - Approbation des dossiers techniques (DCE)

19

Modernisation du réseau d'assainissement des eaux usées - Marché à bons de commande 98 - Approbation des dossiers techniques - Appel doffres

20

Renforcement de lexploitation des ressources en eaux souterraines en vue de lalimentation en eau potable

21

Renforcement de la distribution en eau potable le long des RD4 - RD5 à Bois Rouge

22

Alimentation en eau potable à partir du forage OMEGA - Approbation des dossiers techniques

23

Alimentation en eau potable à partir de Grand Fond - Liaison AEP Grand Fond/Saline Les Bains - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement

39

Adhésion à l'Association Parc Marin et signature de statuts

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
4

Réaménagement de la dette communale

14

Vente du Parc communal des logements très sociaux

15

Projet de mise en place d'un programme d'aménagement densemble à La Plaine (P.A.E.)

24

Aménagement de la route départementale n° 4 dans la traversée de Savanna

25

Réhabilitation du pont de lex — CFR à lEtang Saint-Paul

27

ZAC Roquefeuil — Aménagement des accès

28

D'éviation de La S'aline Les Bains — l'ancement de la c'oncertation préalable (L.300 - 2 du C'ode de l'Urbanisme)

30

Construction d'une base n'autique à Saint-Gilles Les Bains - Réalisation de la d'euxième tranche - Approbation du projet général

33

Aliénation d'un terrain au profit de [Information protégée] sis à Saint-Paul lEtang

34

Projet d'acquisition à la SOFOND des terrains correspondant au périmètre de la ZAC de Sans Souci

Autres decisions 6 délibérations
2

Orientations budgétaires 1998

26

Route du Maïdo — Partie communale - Demande de déclaration dutilité publique

29

Mise en sens unique de la rue Labourdonnais

35

Désenclavement pour GFA — Piton Fougères (Sans Souci) - Convention avec la SOFOND

37

Surveillance des plages — Création de postes

40

Approbation du CRAC 1997 — Station balnéaire de Saint-Gilles

Social & Santé 3 délibérations
7

Centres de Loisirs sans Hébergement — Frais dinscription

8

Centres de Loisirs sans Hébergement — Coût des repas

9

Centres de Loisirs sans Hébergement — Création d'emplois saisonniers

Sport 3 délibérations
10

Transports des enfants pour les centres de loisirs - Transport des élèves pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs

31

Stade olympique de Saint — Paul - Approbation du dossier de consultation des entreprises

32

Equipement sportif de Plateau Caillou près du lycée Evariste de PARNY - Approbation de lavant projet sommaire et réalisation de la deuxième tranche

Ressources humaines 3 délibérations
13

Opération de Résorption dHabitat Insalubre - RHI Bruniquel isolé

36

Désenclavement pour GFA — Piton Fougères (Sans Souci) - Convention avec [Information protégée]

38

Création d'un emploi s'aisonnier de deux mois pour la s'urveillance des plages

Finances & Budget 1 délibération
3

Budget communal 1997 — Décision modificative n° 6

Vie associative 1 délibération
5

Attribution d'une indemnité au Receveur municipal

Événementiel & Tourisme 1 délibération
6

Fête du 20 décembre 1997

Document intégral
3 376 car.
02. Orientations budgétaires 1998.
03. Budget communal 1997 - Décision modificative n° 6.
04. Réaménagement de la dette communale.
05. Attribution d'une indemnité au Receveur municipal.
06. Fête du 20 décembre 1997.
07. Centres de Loisirs sans Hébergement - Frais d'inscription.
08. Centres de Loisirs sans Hébergement - Coût des repas.
09. Centres de Loisirs sans Hébergement - Création d'emplois saisonniers.
10. Transports des enfants pour les centres de loisirs - Transport des élèves pour les sorties pédagogiques et vers les équipements sportifs.
11. Election des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration du collège de Plateau Caillou.
12. Réalisation du Café Musique de Plateau Caillou - ZAC II Renaissance - Demande de subvention.
13. Opération de Résorption d'Habitat Insalubre - RHI Bruniquel isolé.
14. Vente du Parc communal des logements très sociaux.
15. Projet de mise en place d'un programme d'aménagement d'ensemble à La Plaine  (P.A.E.).
16. Assainissement des eaux usées - Schéma directeur - Approbation du programme et du plan de financement.
17. Assainissement des eaux usées - Création d'un service d'assistance technique aux exploitants de station d'épuration (SATESE).
18. ZAC Eperon - Réseau primaire eaux usées - Approbation des dossiers techniques (DCE).
19. Modernisation du réseau d'assainissement des eaux usées - Marché à bons de commande 98 - Approbation des dossiers techniques - Appel d'offres.
20. Renforcement de l'exploitation des ressources en eaux souterraines en vue de l'alimentation en eau potable.
21. Renforcement de la distribution en eau potable le long des RD4 - RD5 à Bois Rouge.
22. Alimentation en eau potable à partir du forage OMEGA - Approbation des dossiers techniques.
23. Alimentation en eau potable à partir de Grand Fond - Liaison AEP Grand Fond/Saline Les Bains - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement.
24. Aménagement de la route départementale n° 4 dans la traversée de Savanna.
25. Réhabilitation du pont de l'ex-CFR à l'Etang Saint-Paul.
26. Route du Maïdo - Partie communale - Demande de déclaration d'utilité publique.
27. ZAC Roquefeuil - Aménagement des accès.
28. Déviation de La Saline Les Bains - lancement de la concertation préalable (L.300 - 2 du Code de l'Urbanisme).
29. Mise en sens unique de la rue Labourdonnais.
30. Construction d'une base nautique à Saint-Gilles Les Bains - Réalisation de la deuxième tranche - Approbation du projet général.
31. Stade olympique de Saint-Paul - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
32. Equipement sportif de Plateau Caillou près du lycée Evariste de PARNY - Approbation de l'avant projet sommaire et réalisation de la deuxième tranche.
33. Aliénation d'un terrain au profit de [Information protégée] sis à Saint-Paul l'Etang.
34. Projet d'acquisition à la SOFOND des terrains correspondant au périmètre de la ZAC de Sans Souci.
35. Désenclavement pour GFA - Piton Fougères (Sans Souci) - Convention avec la SOFOND.
36. Désenclavement pour GFA - Piton Fougères (Sans Souci) - Convention avec [Information protégée].
37. Surveillance des plages - Création de postes.
38. Création d'un emploi saisonnier de deux mois pour la surveillance des plages.
39. Adhésion à l'Association Parc Marin et signature de statuts.
40. Approbation du CRAC 1997 - Station balnéaire de Saint-Gilles.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1997-12-04
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