CM

7 janvier 1999

Saint-Paul 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (13)

Environnement 3 délibérations
2

Budget 1998 du Service public de l'eau : Décision modificative n° 2

3

Admission en non valeur de créances irrécouvrables de lex-régie des eaux

9

Alimentation en eau potable de l'opération "Les Villas du Lagon" à lHermitage les Bains - Approbation du programme

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
7

Acquisition de matériel informatique et de photocopieurs

11

Acquisition des emprises de terrains nécessaires à la modernisation de la route du Maïdo

12

Habilitation du maire pour autoriser [Information protégée] à déposer un permis de construire sur le terrain communal dit "Célestin"

Autres decisions 2 délibérations
4

Règlement de n'otre c'ontentieux avec la Banque de la Réunion / Reprises de provisions

13

Dénomination du boulodrome de Villèle

Sport 2 délibérations
5

Remboursement des frais de transport engagés par [Information protégée] lors de sa reprise de fonction en novembre 1998

10

Complexe sportif du centre ville — Lot n° 2 : mur descalade - Avenant n° 1 au marché ROCS

Finances & Budget 1 délibération
1

Budget communal 1998 — Décision modificative n° 4

Ressources humaines 1 délibération
6

Création d'un emploi dadjoint administratif

Enfance & Jeunesse 1 délibération
8

Construction de 6 classes maternelles + annexes à La Saline-les-Bains - Avenant n° 1 au marché de Bourbon Bois

Document intégral
1 143 car.
01. Budget communal 1998 - Décision modificative n° 4.
02. Budget 1998 du Service public de l'eau : Décision modificative n° 2.
03. Admission en non valeur de créances irrécouvrables de l'ex-régie des eaux.
04. Règlement de notre contentieux avec la Banque de la Réunion / Reprises de provisions.
05. Remboursement des frais de transport engagés par [Information protégée] lors de sa reprise de fonction en novembre 1998.
06. Création d'un emploi d'adjoint administratif.
07. Acquisition de matériel informatique et de photocopieurs.
08. Construction de 6 classes maternelles + annexes à La Saline-les-Bains - Avenant n° 1 au marché de Bourbon Bois.
09. Alimentation en eau potable de l'opération "Les Villas du Lagon" à l'Hermitage les Bains - Approbation du programme.
10. Complexe sportif du centre ville - Lot n° 2 : mur d'escalade - Avenant n° 1 au marché ROC'S
11. Acquisition des  emprises de terrains nécessaires à la modernisation de la route du Maïdo.
12. Habilitation du maire pour autoriser [Information protégée] à déposer un permis de construire  sur le terrain communal dit "Célestin".
13. Dénomination du boulodrome de Villèle.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1999-01-07
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