CM

18 février 1999

Saint-Paul 33 délibérations
Document source

33

délibérations

15

Environnement

8

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (33)

Environnement 15 délibérations
2

Budget de l'eau — Divers projets d'investissements - Autorisation du conseil municipal

6

Fourniture de mobilier de bureau pour les mairies annexes et autres services

12

Création de cinq emplois de Conducteur Spécialisé de 1er niveau

19

Alimentation en eau potable — Renforcement de la distribution en eau potable le long de la RD9 à la Saline vers Barrage - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement

20

Alimentation en eau potable — Renforcement de la chaîne du refoulement du puits Bouillon - Etage T/T3 - Approbation du plan de financement

21

Alimentation en eau potable — Renforcement de la chaîne de refoulement du puits Bouillon - Réservoir T2 et T3 - Approbation du programme

22

Alimentation en eau potable — Prélèvement d'eau dans le puits Bouillon en vue de lalimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration dutilité publique des périmètres de protection

23

Alimentation en eau potable — Renforcement de la distribution en eau potable du quartier de Fond de Puits - Approbation du programme

24

Alimentation en eau potable — Prélèvement d'eau dans le forage F1 de lHermitage les Bains en vue de lalimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration dutilité publique des périmètres de protection

25

Station de traitement d'eau potable de lEperon - Concours de maîtrise doeuvre

27

Diagnostic du réseau d'assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Paul - Approbation du plan de financement

28

Assainissement des eaux usées — Travaux d'extension de la lagune dinfiltration de la station de traitement des eaux usées de lHermitage les Bains - Approbation du plan de financement

29

Assainissement des eaux usées — Extension du réseau de collecte des eaux usées sur la zone balnéaire

30

Assainissement des eaux usées à Saint — Gilles-les-Bains - Amélioration du fonctionnement du réseau, lutte contre les odeurs - Approbation du programme et du plan de financement

31

Réseau primaire des eaux usées — Avenant n° 1 à La Convention de mandat SEDRE

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
5

Acquisition de véhicules lourds et légers - Exercice 1999

7

Acquisition de diverses fournitures pour le Service Reprographie

9

Fourniture de matériaux de construction

13

Attribution d'un logement de fonction pour utilité de service au S'ecrétaire Général

14

Acquisition foncière à la SOFOND des terrains sis à Sans Souci

15

Acquisition foncière à la SOFOND d'une parcelle sise à La Saline

16

Habilitation du Maire pour autoriser [Information protégée] à déposer un permis de construire sur le terrain communal dit" Célestin"

33

Compte rendu annuel au c'oncédant sur la convention de concession globale d'aménagement ville / S'EM station balnéaire du 16 mars 1995

Autres decisions 4 délibérations
4

Contrat de développement 1999

8

Fourniture doutillage

17

Prise en considération du P.A.E. de La Plaine

26

Extension de la station dépuration de lHermitage les Bains - Concours de maîtrise doeuvre

Finances & Budget 3 délibérations
1

Budget communal — Divers projets d'investissements - Autorisation du conseil municipal

3

Subventions communales au profit d'associations et autres organismes

18

Interconnexion entre le forage Renaud et la ville de Saint-Paul - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement

Social & Santé 2 délibérations
10

Hausse de la Contribution Sociale Généralisée (C.S.G) mise en place d'une indemnité différentielle

32

Contribution de la commune pour des chantiers "Formation-Insertion"

Ressources humaines 1 délibération
11

Rémunération des membres des jurys dexamens ou de concours

Document intégral
3 530 car.
01. Budget communal - Divers projets d'investissements - Autorisation du conseil municipal.
02. Budget de l'eau - Divers projets d'investissements - Autorisation du conseil municipal.
03. Subventions communales au profit d'associations et autres organismes.
04. Contrat de développement 1999.
05. Acquisition de véhicules lourds et légers - Exercice 1999.
06. Fourniture de mobilier de bureau pour les mairies annexes et autres services.
07. Acquisition de diverses fournitures pour le Service Reprographie.
08. Fourniture d'outillage.
09. Fourniture de matériaux de construction.
10. Hausse de la Contribution Sociale Généralisée (C.S.G) mise en place d'une indemnité différentielle.
11. Rémunération des membres des jurys d'examens ou de concours.
12. Création de cinq emplois de Conducteur Spécialisé de 1er niveau.
13. Attribution d'un logement de fonction pour utilité de service au Secrétaire Général.
14. Acquisition foncière à la SOFOND des terrains sis à Sans Souci.
15. Acquisition foncière à la SOFOND d'une parcelle sise à La Saline.
16. Habilitation du Maire pour autoriser [Information protégée] à déposer un permis de construire sur le terrain communal dit" Célestin".
17. Prise en considération du P.A.E. de La Plaine.
18. Interconnexion entre le forage Renaud et la ville de Saint-Paul - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement.
19. Alimentation en eau potable - Renforcement de la distribution en eau potable le long de la RD9 à la Saline vers Barrage - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement.
20. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne du refoulement du puits Bouillon - Etage T/T3 - Approbation du plan de financement.
21. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne de refoulement du puits Bouillon - Réservoir T2 et T3 - Approbation du programme.
22. Alimentation en eau potable - Prélèvement d'eau dans le puits Bouillon en vue de l'alimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration d'utilité publique des périmètres de protection.
23. Alimentation en eau potable - Renforcement de la distribution en eau potable du quartier de Fond de Puits - Approbation du programme.
24. Alimentation en eau potable - Prélèvement d'eau dans le forage F1 de l'Hermitage les Bains en vue de l'alimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration d'utilité publique des périmètres de protection.
25. Station de traitement d'eau potable de l'Eperon -  Concours de maîtrise d'oeuvre.
26. Extension de la station d'épuration de l'Hermitage les Bains - Concours de maîtrise d'oeuvre.
27. Diagnostic du réseau d'assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Paul - Approbation du plan de financement.
28. Assainissement des eaux usées - Travaux d'extension de la lagune d'infiltration de la station de traitement des eaux usées de l'Hermitage les Bains - Approbation du plan de financement.
29. Assainissement des eaux usées - Extension du réseau de collecte des eaux usées sur la zone balnéaire.
30. Assainissement des eaux usées à Saint-Gilles-les-Bains - Amélioration du fonctionnement du réseau, lutte contre les odeurs - Approbation du programme et du plan de financement.
31. Réseau primaire des eaux usées - Avenant n° 1 à La Convention de mandat SEDRE.
32. Contribution de la commune pour des chantiers "Formation-Insertion".
33. Compte rendu annuel au concédant sur la convention de concession globale d'aménagement ville / SEM station balnéaire du 16 mars 1995.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1999-02-18
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