CM

24 février 1999

Saint-Paul 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

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Délibérations (12)

Autres decisions 6 délibérations
34

Compte rendu financier sur la convention de mandat de réalisation du n'ettoyage des plages et arrière plages ville / S'em station balnéaire du 30 j'uin 1997

37

Modifications apportées à la convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrière plages ville / station balnéaire

38

Avenant n° 1 à la convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrière plages ville / SEM station balnéaire

40

Signalétique et signalisation commerciale sur le territoire de la station balnéaire

42

Elargissement du périmètre daction de la SEM station balnéaire de Saint-Gilles-les-Bains au territoire de la commune de Saint-Paul

45

Restructuration du camping municipal

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
35

Compte rendu financier sur la convention de mandat pour l'aménagement de Boucan C'anot / C'ap Homard du 22 s'eptembre 1997

36

Avenant n° 3 à la convention de concession globale d'aménagement ville / SEM station balnéaire

39

Avenant n° 1 à la convention de mandat pour l'aménagement du Front de Mer Boucan Canot / Cap Homard

41

Aménagement touristique du littoral de lHermitage

Social & Santé 1 délibération
43

Augmentation du capital social de la station balnéaire de Saint-Gilles-les-Bains

Ressources humaines 1 délibération
44

Mise en place d'une mission d'accueil et de médiation

Document intégral
1 226 car.
34. Compte rendu financier sur la convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrière plages ville / Sem station balnéaire du 30 juin 1997.
35. Compte rendu financier sur la convention de mandat pour l'aménagement de Boucan Canot / Cap Homard du 22 septembre 1997.
36. Avenant n° 3 à la convention de concession globale d'aménagement ville / SEM station balnéaire.
37. Modifications apportées à la convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrière plages ville / station balnéaire.
38. Avenant n° 1 à la convention de mandat de réalisation du nettoyage des plages et arrière plages ville / SEM station balnéaire.
39. Avenant n° 1 à la convention de mandat pour l'aménagement du Front de Mer Boucan Canot / Cap Homard.
40. Signalétique et signalisation commerciale sur le territoire de la station balnéaire.
41. Aménagement touristique du littoral de l'Hermitage.
42. Elargissement du périmètre d'action de la SEM station balnéaire de Saint-Gilles-les-Bains au territoire de la commune de Saint-Paul.
43. Augmentation du capital social de la station balnéaire de Saint-Gilles-les-Bains.
44. Mise en place d'une mission d'accueil et de médiation.
45. Restructuration du camping municipal.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1999-02-24
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