16 septembre 1999

02. Conseil de discipline de recours - Représentation des collectivités.
03. Modification du règlement intérieur des structures d'accueil municipales agréées comme garderies et jardins d'enfants.
04. Convention cadre relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires.
05. Projet d'affectation de la subvention régionale pour la rénovation des écoles du 1er degré.
06. Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements d'enseignement du 1er degré - Proposition de programmation - Rectificatif.
07. Installation du Mémorial aux esclaves.
08. Organisation de l'aquathlon des Roches Noires : octroi d'une subvention exceptionnelle à la Ligue réunionnaise de triathlon.
09. Organisation des "pavés de la Grande Fontaine" : octroi d'une subvention exceptionnelle et d'une aide logistique à l'Athlétic Club de Saint-Paul.
10. Organisation d'un tournoi de volley-ball : octroi d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive de Volley-ball du Guillaume.
11. Participation d'une équipe de jeunes de l'école de foot de Saint-Gilles / La Saline à un tournoi en Métropole : octroi d'une subvention exceptionnelle.
12. Participation d'athlètes saint-paulois aux compétitions nationales et internationales : octroi d'une subvention exceptionnelle à l'union sportive des Aigles Blancs (section athlétisme).
13. Organisation de la " Diagonale des fous " : demande d'une subvention et d'une aide logistique de l'association " Le Grand Raid ".
14. Formation au Brevet d'Etat d'Educateur Sportif d'une sportive saint-pauloise de haut niveau : octroi d'une subvention exceptionnelle au Sporting Club Municipal de Saint-Paul.
15. Location de matériel aux associations et aux particuliers pour l'organisation de manifestations.
16. Budget communal 1999 / Décision modificative n° 3.
17. Budget du Service de l'eau 1999 / Décision modificative n° 1.
18. Budget du Service de l'assainissement 1999 / Décision  modificative n° 2.
19. Procédure exceptionnelle de sortie de l'actif des biens renouvelables acquis avant le 1er janvier 1994.
20. Acquisition et installation de locaux modulaires pour les Services techniques - Appel d'offres restreint.
21. Projet de cession de terrain à la Maison Familiale de l'Ouest sis à La Saline.
22. Acquisition des emprises de terrains nécessaires à l'aménagement de la route du Maïdo.
23. Constitution d'une servitude au profit de [Information protégée] pour désenclaver son terrain sis à La Saline.
24. Opération S.I.D.R. "Le Bernica" - Rétrocession des parties communes.
25. Aliénation de biens communaux - Retrait de la délibération n° 4 du 9 juillet 1998.
26. Endiguement de la ravine Fleurimont - Programme 1998 - Etudes.
27. Endiguement de la ravine Célimène - Programme 1998 - Etudes.
28. Endiguement des ravines Grande Fontaine - Programme 1998.
29. Aménagement de la route du Maïdo - Désignation du maître d'oeuvre d'exécution.
30. Travaux électriques sur les éclairages de stade et équipements divers - Marché de travaux.
31. Transfert du pouvoir concédant de l'Etat à la Commune en matière de de distribution d'énergie électrique (moyenne tension).
32. Création du syndic d'électricité du département de la Réunion - Adhésion de la commune au syndicat.
33. Désignation des délégués de la commune au comité syndical du syndicat intercommunal d'électricité du département de la Réunion.
34. ZAC du bas de Mon Repos - Principe de mise en oeuvre - Ouverture de la concertation.
35. RHI Bruniquel - Approbation du bilan prévisionnel.
36. Développement de Bois Rouge - Réhabilitation de l'ancienne Maison Célestin.
37. Développement de Plateau Caillou - Aire de glisse - Tranche 1 - Approbation de l'avant projet sommaire et du plan de financement.
38. Développement de Plateau Caillou - Terrain de sport des Bengalis - Approbation de l'avant projet sommaire et du plan de financement.
39. Réalisation d'un petit complexe à Fleurimont, chemin Chevalier - Approbation de l'avant projet détaillé - Dossier de consultation des entreprises.
40. Remboursement de surtaxe aux abonnés du service public de distribution d'eau potable.
41. Alimentation en eau potable - Refoulement de l'alimentation vers La Saline - Doublement du réservoir R 7.
42. Alimentation en eau potable - Liaison RD 4 - RD 5 à Bellemène - Acquisition d'une partie de terrain à [Information protégée].
43. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne du refoulement du puits Bouillon, Etage T1/R4- Approbation des dossiers techniques.
44. Alimentation en eau potable -Sécurisation des Orangers - Approbation des dossiers techniques.
45. Acquisition de véhicules lourds et légers.
46. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Appel d'offres ouvert.
47. Mandat spécial - Frais de mission.