CM

28 octobre 1999

Saint-Paul 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

2

Sport

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
4

Désaffectation du logement de fonction de l'école primaire et affectation à usage scolaire

6

Acquisition de standards téléphoniques pour les mairies annexes

9

Acquisition de matériels pour léquipement de la restauration scolaire

14

Aménagement touristique de Boucan Canot / Cap Homard - Lot n° 1 - Avenant n° 1

15

Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Lot n° 2 - Avenant n° 1

16

Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Lot n° 3 - Avenant n° 1

17

ZAC Roquefeuil — Aménagement des accès - Avenant

20

Aliénation d'un terrain sis à la Saline "Muscadiers" au profit de [Information protégée]

21

Aliénation d'un terrain au profit de [Information protégée]

Autres decisions 6 délibérations
7

Contrats de maintenance de matériels électroniques pour la mairie de Saint-Paul

13

Modification du POS sur Sans Souci. Bilan de la concertation préalable

18

Chemins d'exploitation agricole — Programme 1999

19

Désignation des délégués de la commune au comité syndical du syndicat intercommunal d'électricité du département de la Réunion

22

Déclassement de divers véhicules réformés - Année 1999

27

Approbation du document d'orientation de la politique de la ville Etat - CCCO pour la période 2000-2006

Sport 2 délibérations
11

Travaux de rénovation dans le gymnase du Guillaume

12

Travaux de rénovation, reconstruction partielle et mise en place de système darrosage intégré des terrains de football sur le territoire de la commune de Saint-Paul

Administration 1 délibération
2

Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion 1993/1996

Finances & Budget 1 délibération
3

Budget communal 1999 — Décision modificative n° 4

Enfance & Jeunesse 1 délibération
5

Mise en place d'un conseil municipal des enfants

Ressources humaines 1 délibération
8

Formation du personnel communal des cantines scolaires

Vie associative 1 délibération
23

Attribution d'une indemnité au Receveur Municipal

Document intégral
1 765 car.
02. Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion 1993/1996.
03. Budget communal 1999 - Décision modificative n° 4.
04. Désaffectation du logement de fonction de l'école primaire et affectation à usage scolaire.
05. Mise en place d'un conseil municipal des enfants.
06. Acquisition de standards téléphoniques pour les mairies annexes.
07. Contrats de maintenance de matériels électroniques pour la mairie de Saint-Paul.
08. Formation du personnel communal des cantines scolaires.
09. Acquisition de matériels pour l'équipement de la restauration scolaire.
11. Travaux de rénovation dans le gymnase du Guillaume.
12. Travaux de rénovation, reconstruction partielle et mise en place de système d'arrosage intégré des terrains de football sur le territoire de la commune de Saint-Paul.
13. Modification du POS sur Sans Souci. Bilan de la concertation préalable.
14. Aménagement touristique de Boucan Canot / Cap Homard - Lot n° 1 - Avenant n° 1.
15. Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Lot n° 2 - Avenant n° 1.
16. Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Lot n° 3 - Avenant n° 1.
17. ZAC Roquefeuil - Aménagement des accès - Avenant.
18. Chemins d'exploitation agricole - Programme 1999.
19. Désignation des délégués de la commune au comité syndical du syndicat intercommunal d'électricité du département de la Réunion.
20. Aliénation d'un terrain sis à la Saline "Muscadiers" au profit de [Information protégée].
21. Aliénation d'un terrain au profit de [Information protégée].
22. Déclassement de divers véhicules réformés - Année 1999.
23. Attribution d'une indemnité au Receveur Municipal.
27. Approbation du document d'orientation de la politique de la ville Etat - CCCO pour la période 2000-2006.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1999-10-28
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