CM

18 novembre 1999

Saint-Paul 27 délibérations
Document source

27

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
7

Réaménagement de divers emprunts contractés par la SHLMR

8

Aménagement des ravines du secteur de LHermitage/La Saline - Mission de maîtrise doeuvre

9

Acquisition de matériel d'électricité — Avenant n° 1 au marché COREDIME

13

Extension de l'école élémentaire de Grande Fontaine - Construction de 2 classes - Approbation de lavant projet sommaire

20

Acquisition foncière à la SOFOND d'une parcelle sise à La Saline

21

Echange de terrain avec le Groupe des Sociétés de Bourbon sur le secteur de Villèle

23

Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Lot n° 4 - Avenant n° 1

26

Voirie privée inter — exploitation - Approbation du financement

28

Aménagement du quartier du Hangar à Bois-de-Nèfles - Opération Les Joncs

Autres decisions 5 délibérations
4

Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec lOMSAQ

22

C'ouverture GSM du territoire de Saint — Paul - Convention avec la SRR

24

Voie de contournement de La Saline Les Bains

25

Axe mixte Saint — Paul/Le Port - Avant projet sommaire

27

Alimentation photovoltaïque à Mafate

Environnement 4 délibérations
15

Extension du réseau d'assainissement en centre ville de Saint-Paul - Modernisation des réseaux dalimentation en eau potable - Approbation du programme

16

Renforcement de la distribution en eau potable - Réservoir de Saint-Gilles - Approbation du programme

18

Alimentation en eau potable — Prélèvement d'eau dans la ravine Saint-Gilles en vue de lalimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration dutilité publique des périmètres de protection

19

Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à SHLMR sises à Plateau Caillou

Ressources humaines 2 délibérations
1

Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages

6

Demande de d'égrèvement de l'oyer présentée par [Information protégée]

Culture & Patrimoine 2 délibérations
3

Convention de partenariat avec l'Association Réunionnaise des relations et créations culturelles (ARRCC)

17

Demande de c'oncours à la D'irection de l'Agriculture et de la Forêt pour une mission de c'onduite d'opération de la station de traitement au réservoir R18

Sport 2 délibérations
10

Acquisition de petits matériels d'équipement pour les différents complexes sportifs de la commune de Saint-Paul

11

Aménagement d'une salle d'activités sportives à Vue Belle La Saline - Approbation de lavant projet sommaire et du plan de financement

Social & Santé 1 délibération
2

Fonctionnement des centres de loisirs sans hébergement du 6 au 28 janvier 2000

Finances & Budget 1 délibération
5

Budget communal 1999 — Décision modificative n° 5

Enfance & Jeunesse 1 délibération
12

Construction d'un groupe scolaire de 6 classes maternelles à la ZAC Renaissance de Plateau C'aillou - Approbation de l'avant projet s'ommaire et avant projet d'étaillé

Document intégral
2 582 car.
01. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
02. Fonctionnement des centres de loisirs sans hébergement du 6 au 28 janvier 2000.
03. Convention de partenariat avec l'Association Réunionnaise des relations et créations culturelles (ARRCC).
04. Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'OMSAQ.
05. Budget communal 1999 - Décision modificative n° 5.
06. Demande de dégrèvement de loyer présentée par [Information protégée].
07. Réaménagement de divers emprunts contractés par la SHLMR.
08. Aménagement des ravines du secteur de L'Hermitage/La Saline - Mission de maîtrise d'oeuvre.
09. Acquisition de matériel d'électricité - Avenant n° 1 au marché COREDIME.
10. Acquisition de petits matériels d'équipement pour les différents complexes sportifs de la commune de Saint-Paul.
11. Aménagement d'une salle d'activités sportives à Vue Belle La Saline - Approbation de l'avant projet sommaire et du plan de financement.
12. Construction d'un groupe scolaire de 6 classes maternelles à la ZAC Renaissance de Plateau Caillou - Approbation de l'avant projet sommaire et avant projet détaillé.
13. Extension de l'école élémentaire de Grande Fontaine - Construction de 2 classes - Approbation de l'avant projet sommaire.
15. Extension du réseau d'assainissement en centre ville de Saint-Paul - Modernisation des réseaux d'alimentation en eau potable - Approbation du programme.
16. Renforcement de la distribution en eau potable - Réservoir de Saint-Gilles - Approbation du programme.
17. Demande de concours à la Direction de l'Agriculture et de la Forêt pour une mission de conduite d'opération de la station de traitement au réservoir R18.
18. Alimentation en eau potable - Prélèvement d'eau dans la ravine Saint-Gilles en vue de l'alimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration d'utilité publique des périmètres de protection.
19. Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à SHLMR sises à Plateau Caillou.
20. Acquisition foncière à la SOFOND d'une parcelle sise à La Saline.
21. Echange de terrain avec le Groupe des Sociétés de Bourbon sur le secteur de Villèle.
22. Couverture GSM du territoire de Saint-Paul - Convention avec la SRR.
23. Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Lot n° 4 - Avenant n° 1.
24. Voie de contournement de La Saline Les Bains.
25. Axe mixte Saint-Paul/Le Port - Avant projet sommaire.
26. Voirie  privée inter-exploitation - Approbation du financement.
27. Alimentation photovoltaïque à Mafate.
28. Aménagement du quartier du Hangar à Bois-de-Nèfles - Opération Les Joncs.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1999-11-18
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