18 novembre 1999
27
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
4
Environnement
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Délibérations (27)
Réaménagement de divers emprunts contractés par la SHLMR
Aménagement des ravines du secteur de LHermitage/La Saline - Mission de maîtrise doeuvre
Acquisition de matériel d'électricité — Avenant n° 1 au marché COREDIME
Extension de l'école élémentaire de Grande Fontaine - Construction de 2 classes - Approbation de lavant projet sommaire
Acquisition foncière à la SOFOND d'une parcelle sise à La Saline
Echange de terrain avec le Groupe des Sociétés de Bourbon sur le secteur de Villèle
Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Lot n° 4 - Avenant n° 1
Voirie privée inter — exploitation - Approbation du financement
Aménagement du quartier du Hangar à Bois-de-Nèfles - Opération Les Joncs
Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec lOMSAQ
C'ouverture GSM du territoire de Saint — Paul - Convention avec la SRR
Voie de contournement de La Saline Les Bains
Axe mixte Saint — Paul/Le Port - Avant projet sommaire
Alimentation photovoltaïque à Mafate
Extension du réseau d'assainissement en centre ville de Saint-Paul - Modernisation des réseaux dalimentation en eau potable - Approbation du programme
Renforcement de la distribution en eau potable - Réservoir de Saint-Gilles - Approbation du programme
Alimentation en eau potable — Prélèvement d'eau dans la ravine Saint-Gilles en vue de lalimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration dutilité publique des périmètres de protection
Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à SHLMR sises à Plateau Caillou
Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages
Demande de d'égrèvement de l'oyer présentée par [Information protégée]
Convention de partenariat avec l'Association Réunionnaise des relations et créations culturelles (ARRCC)
Demande de c'oncours à la D'irection de l'Agriculture et de la Forêt pour une mission de c'onduite d'opération de la station de traitement au réservoir R18
Acquisition de petits matériels d'équipement pour les différents complexes sportifs de la commune de Saint-Paul
Aménagement d'une salle d'activités sportives à Vue Belle La Saline - Approbation de lavant projet sommaire et du plan de financement
Fonctionnement des centres de loisirs sans hébergement du 6 au 28 janvier 2000
Budget communal 1999 — Décision modificative n° 5
Construction d'un groupe scolaire de 6 classes maternelles à la ZAC Renaissance de Plateau C'aillou - Approbation de l'avant projet s'ommaire et avant projet d'étaillé
Document intégral
2 582 car.
01. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages. 02. Fonctionnement des centres de loisirs sans hébergement du 6 au 28 janvier 2000. 03. Convention de partenariat avec l'Association Réunionnaise des relations et créations culturelles (ARRCC). 04. Passation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'OMSAQ. 05. Budget communal 1999 - Décision modificative n° 5. 06. Demande de dégrèvement de loyer présentée par [Information protégée]. 07. Réaménagement de divers emprunts contractés par la SHLMR. 08. Aménagement des ravines du secteur de L'Hermitage/La Saline - Mission de maîtrise d'oeuvre. 09. Acquisition de matériel d'électricité - Avenant n° 1 au marché COREDIME. 10. Acquisition de petits matériels d'équipement pour les différents complexes sportifs de la commune de Saint-Paul. 11. Aménagement d'une salle d'activités sportives à Vue Belle La Saline - Approbation de l'avant projet sommaire et du plan de financement. 12. Construction d'un groupe scolaire de 6 classes maternelles à la ZAC Renaissance de Plateau Caillou - Approbation de l'avant projet sommaire et avant projet détaillé. 13. Extension de l'école élémentaire de Grande Fontaine - Construction de 2 classes - Approbation de l'avant projet sommaire. 15. Extension du réseau d'assainissement en centre ville de Saint-Paul - Modernisation des réseaux d'alimentation en eau potable - Approbation du programme. 16. Renforcement de la distribution en eau potable - Réservoir de Saint-Gilles - Approbation du programme. 17. Demande de concours à la Direction de l'Agriculture et de la Forêt pour une mission de conduite d'opération de la station de traitement au réservoir R18. 18. Alimentation en eau potable - Prélèvement d'eau dans la ravine Saint-Gilles en vue de l'alimentation en eau potable de la commune de Saint-Paul et déclaration d'utilité publique des périmètres de protection. 19. Acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à SHLMR sises à Plateau Caillou. 20. Acquisition foncière à la SOFOND d'une parcelle sise à La Saline. 21. Echange de terrain avec le Groupe des Sociétés de Bourbon sur le secteur de Villèle. 22. Couverture GSM du territoire de Saint-Paul - Convention avec la SRR. 23. Aménagement touristique de Boucan Canot/Cap Homard - Lot n° 4 - Avenant n° 1. 24. Voie de contournement de La Saline Les Bains. 25. Axe mixte Saint-Paul/Le Port - Avant projet sommaire. 26. Voirie privée inter-exploitation - Approbation du financement. 27. Alimentation photovoltaïque à Mafate. 28. Aménagement du quartier du Hangar à Bois-de-Nèfles - Opération Les Joncs.
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