Précédent Tous les conseils Suivant
CM

29 août 2000

Saint-Paul 13 délibérations
Document source

13

délibérations

11

Environnement

1

Sport

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Environnement 11 délibérations
3

Avenant n° 4 au traité pour lexploitation par affermage du service de distribution publique d'eau potable

4

Assainissement des eaux usées — Rues Pothier et Lambert - Approbation du plan de financement

5

Assainissement des eaux usées — Rues Salins et des Sables - Approbation du plan de financement

6

Assainissement des eaux usées — Chemin Tamatave - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

7

Assainissement des eaux usées — Rue Saint-Louis - Approbation du plan de financement

8

Assainissement des eaux usées — Rue de Paris - Approbation du plan de financement

9

Assainissement des eaux usées — Rue Leconte De Lisle - Approbation du plan de financement

10

Assainissement des eaux usées à Saint — Gilles-Les-Bains - Amélioration du fonctionnement du réseau - Approbation du plan de financement

11

Alimentation en eau potable — Renforcement de la distribution en eau potable du quartier de Fonds de Puits - Approbation du plan de financement

12

Alimentation en eau potable — Amélioration du rendement du réseau des quartiers de La Plaine Bois-de-Nèfles et Ruisseau - Approbation du plan de financement

13

Alimentation en eau potable — Programme communal de recherche en eau (Zone Nord) - Approbation du plan de financement

Sport 1 délibération
1

Délégation du service public de transport urbain, choix du d'élégataire - Approbation du contrat de délégation

Finances & Budget 1 délibération
2

Budget communal 2000 / Décision modificative n° 5

Document intégral
1 442 car. 
01. Délégation du service public de transport urbain, choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation.
02. Budget communal 2000 / Décision modificative n° 5.
03. Avenant n° 4 au traité pour l'exploitation par affermage du service de distribution publique d'eau potable.
04. Assainissement des eaux usées - Rues Pothier et Lambert - Approbation du plan de financement.
05. Assainissement des eaux usées - Rues Salins et des Sables - Approbation du plan de financement.
06. Assainissement des eaux usées - Chemin Tamatave - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
07. Assainissement des eaux usées - Rue Saint-Louis - Approbation du plan de financement.
08. Assainissement des eaux usées - Rue de Paris - Approbation du plan de financement.
09. Assainissement des eaux usées - Rue Leconte De Lisle - Approbation du plan de financement.
10. Assainissement des eaux usées à Saint-Gilles-Les-Bains - Amélioration du fonctionnement du réseau - Approbation du plan de financement.
11. Alimentation en eau potable - Renforcement de la distribution en eau potable du quartier de Fonds de Puits - Approbation du plan de financement.
12. Alimentation en eau potable - Amélioration du rendement du réseau des quartiers de La Plaine Bois-de-Nèfles et Ruisseau - Approbation du plan de financement.
13. Alimentation en eau potable - Programme communal de recherche en eau (Zone Nord) - Approbation du plan de financement.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2000-08-29
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.