CM

9 février 2001

Saint-Paul 35 délibérations
Document source

35

délibérations

13

Environnement

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

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Délibérations (35)

Environnement 13 délibérations
18

Budget de l'eau — Divers projets d'investissements - Modification de lautorisation du conseil municipal

20

Assainissement des eaux usées — Transfert sur Cambaie des stations dépuration de Saint-Paul et de Saint-Gilles

21

Assainissement des eaux usées — Modification de la filière actuelle de conditionnement des boues des stations dépuration - Lancement des études de la filière définitive

22

Assainissement des eaux usées — Chemin tamatave - Approbation du choix de lentreprise et du nouveau plan de financement

23

Assainissement des eaux usées — Rue Labourdonnais - Approbation du choix de lentreprise et du plan de financement prévisionnel

24

Assainissement des eaux usées des rues Saint-Louis, Pothier, Lambert, Salins et Sables - Approbation du choix du maître doeuvre

25

Assainissement des eaux usées des rues Leconte Delisle, Dayot et de Gaulle - Approbation du choix du maître doeuvre

26

Assainissement des eaux usées — Rue de Paris - Approbation du choix du maître doeuvre

27

Assainissement des eaux usées — Quartier de Bouillon - Approbation du choix du maître doeuvre et du plan de financement

28

Assainissement des eaux usées — Quartier de LEtang - Approbation du choix du maître doeuvre et du plan de financement prévisionnel

29

Assainissement des eaux usées — Participation pour raccordement à légout - Complément et nouvelle disposition

31

Alimentation en eau potable — Renforcement de la chaîne du puits Bouillon - Réservoir de Crève Coeur (T2) - Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel

32

Alimentation en eau potable — Interconnexion sur Saint-Paul ville - Boucan Canot via le Cap La Houssaye - Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
4

Avenant n° 1 à la convention du 16 septembre 1999 entre le Département et la Commune de Saint-Paul relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires année 1999

5

Avenant n° 1 à la convention du 7 décembre 2000 entre le Département et la Commune de Saint-Paul relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires année 2000

7

Acquisition de peinture et droguerie — Appel doffres ouvert

9

Acquisition de produits d'entretien et darticles ménagers destinés aux établissements et restaurants scolaires et aux services communaux - Appel doffres ouvert

13

Construction d'un préau à l'école élémentaire L'econte D'elisle à Saint-Gilles-L'es-Hauts

17

ZAC Mon Repos — Approbation du dossier de réalisation

Finances & Budget 4 délibérations
3

Inscription anticipée de divers projets d'investissement au budget 2001 - Modificatif

16

Participation de 7 athlètes saint — paulois au Championnat de France de Kata - Demande d'une subvention exceptionnelle

19

Budget de lassainissement — Divers projets d'investissements - Modification de lautorisation du conseil municipal

35

Endiguement de la ravine Fleurimont — Approbation de lavant-projet - Plan de financement

Sport 3 délibérations
8

Acquisition de produits de traitement des piscines - Appel doffres ouvert

10

Construction d'un petit c'omplexe sportif au Hangar (Bois-de-N'èfles) - Approbation du programme et de l'avant projet s'ommaire

15

Dénomination du stade de LEtang

Autres decisions 3 délibérations
14

Fourniture et mise en place d'équipements de cuisine - Approbation du dossier de consultation des entreprises

33

Fourniture de plantes et arbres pour les services communaux

34

Proposition dintervention ponctuelle de lONF dans le cadre d'une assistance technique à la commune de Saint-Paul pour ce qui est de la gestion des pépinières

Ressources humaines 2 délibérations
2

Remboursement dastreintes à [Information protégée]

6

Vente d'un bien par [Information protégée] - Avis du conseil municipal sur l'exercice du droit de préemption urbain de la commune

Vie associative 1 délibération
1

Attribution d'une indemnité au Receveur municipal

Enfance & Jeunesse 1 délibération
11

Extension de l'école maternelle de Balance - 2 classes en rez de chaussée + sanitaire (approbation du dossier de consultation des entreprises)

Éducation 1 délibération
12

Extension de l'école primaire du Hangar — 3 classes en surélévation + sanitaires (approbation du dossier de consultation des entreprises)

Culture & Patrimoine 1 délibération
30

Demande de c'oncours de la D'irection de l'Agriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de maîtrise d'oeuvre

Document intégral
4 248 car.
01. Attribution d'une indemnité au Receveur municipal.
02. Remboursement d'astreintes à [Information protégée].
03. Inscription anticipée de divers projets d'investissement au budget 2001 - Modificatif.
04. Avenant n° 1 à la convention du 16  septembre 1999 entre le Département et la Commune de Saint-Paul relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires année 1999.
05. Avenant n° 1 à la convention du 7 décembre 2000 entre le Département et la Commune de Saint-Paul relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires année 2000.
06. Vente d'un bien par [Information protégée] - Avis du conseil municipal sur l'exercice du droit de préemption urbain de la commune.
07. Acquisition de peinture et droguerie - Appel d'offres ouvert.
08. Acquisition de produits de traitement des piscines - Appel d'offres ouvert.
09. Acquisition de produits d'entretien et d'articles ménagers destinés aux établissements et restaurants scolaires et aux services communaux - Appel d'offres ouvert.
10. Construction d'un petit complexe sportif au Hangar (Bois-de-Nèfles) - Approbation du programme et de l'avant projet sommaire.
11. Extension de l'école maternelle de Balance - 2 classes en rez de chaussée + sanitaire (approbation du dossier de consultation des entreprises).
12. Extension de l'école primaire du Hangar - 3 classes en surélévation + sanitaires (approbation du dossier de consultation des entreprises).
13. Construction d'un préau à l'école élémentaire Leconte Delisle à Saint-Gilles-Les-Hauts.
14. Fourniture et mise en place d'équipements de cuisine - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
15. Dénomination du stade de L'Etang.
16. Participation de 7 athlètes saint-paulois au Championnat de France de Kata - Demande d'une subvention exceptionnelle.
17. ZAC Mon Repos - Approbation du dossier de réalisation.
18. Budget de l'eau - Divers projets d'investissements - Modification de l'autorisation du conseil municipal.
19. Budget de l'assainissement - Divers projets d'investissements - Modification de l'autorisation du conseil municipal.
20. Assainissement des eaux usées - Transfert sur Cambaie des stations d'épuration de Saint-Paul et de Saint-Gilles.
21. Assainissement des eaux usées - Modification de la filière actuelle de conditionnement des boues des stations d'épuration - Lancement des études de la filière définitive.
22. Assainissement des eaux usées - Chemin tamatave - Approbation du choix de l'entreprise et du nouveau plan de financement.
23. Assainissement des eaux usées - Rue Labourdonnais - Approbation du choix de l'entreprise et du plan de financement prévisionnel.
24. Assainissement des eaux usées des rues Saint-Louis, Pothier, Lambert, Salins et Sables - Approbation du  choix du maître d'oeuvre.
25. Assainissement des eaux usées des rues Leconte Delisle, Dayot et de Gaulle  - Approbation du  choix du maître d'oeuvre.
26. Assainissement des eaux usées - Rue de Paris - Approbation du  choix du maître d'oeuvre.
27. Assainissement des eaux usées - Quartier de Bouillon - Approbation du  choix du maître d'oeuvre et du plan de financement.
28. Assainissement des eaux usées - Quartier de L'Etang - Approbation du  choix du maître d'oeuvre et du plan de financement prévisionnel.
29. Assainissement des eaux usées - Participation pour raccordement à l'égout - Complément et nouvelle disposition.
30. Demande de concours de la Direction de l'Agriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de maîtrise d'oeuvre.
31. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne du puits Bouillon - Réservoir de Crève Coeur (T2) - Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel.
32. Alimentation en eau potable - Interconnexion sur Saint-Paul ville - Boucan Canot via le Cap La Houssaye - Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel.
33. Fourniture de plantes et arbres pour les services communaux.
34. Proposition d'intervention ponctuelle de l'ONF dans le cadre d'une assistance technique à la commune de Saint-Paul pour ce qui est de la gestion des pépinières.
35. Endiguement de la ravine Fleurimont - Approbation de l'avant-projet - Plan de financement.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2001-02-09
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