9 février 2001
35
délibérations
13
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
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Délibérations (35)
Budget de l'eau — Divers projets d'investissements - Modification de lautorisation du conseil municipal
Assainissement des eaux usées — Transfert sur Cambaie des stations dépuration de Saint-Paul et de Saint-Gilles
Assainissement des eaux usées — Modification de la filière actuelle de conditionnement des boues des stations dépuration - Lancement des études de la filière définitive
Assainissement des eaux usées — Chemin tamatave - Approbation du choix de lentreprise et du nouveau plan de financement
Assainissement des eaux usées — Rue Labourdonnais - Approbation du choix de lentreprise et du plan de financement prévisionnel
Assainissement des eaux usées des rues Saint-Louis, Pothier, Lambert, Salins et Sables - Approbation du choix du maître doeuvre
Assainissement des eaux usées des rues Leconte Delisle, Dayot et de Gaulle - Approbation du choix du maître doeuvre
Assainissement des eaux usées — Rue de Paris - Approbation du choix du maître doeuvre
Assainissement des eaux usées — Quartier de Bouillon - Approbation du choix du maître doeuvre et du plan de financement
Assainissement des eaux usées — Quartier de LEtang - Approbation du choix du maître doeuvre et du plan de financement prévisionnel
Assainissement des eaux usées — Participation pour raccordement à légout - Complément et nouvelle disposition
Alimentation en eau potable — Renforcement de la chaîne du puits Bouillon - Réservoir de Crève Coeur (T2) - Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel
Alimentation en eau potable — Interconnexion sur Saint-Paul ville - Boucan Canot via le Cap La Houssaye - Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel
Avenant n° 1 à la convention du 16 septembre 1999 entre le Département et la Commune de Saint-Paul relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires année 1999
Avenant n° 1 à la convention du 7 décembre 2000 entre le Département et la Commune de Saint-Paul relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires année 2000
Acquisition de peinture et droguerie — Appel doffres ouvert
Acquisition de produits d'entretien et darticles ménagers destinés aux établissements et restaurants scolaires et aux services communaux - Appel doffres ouvert
Construction d'un préau à l'école élémentaire L'econte D'elisle à Saint-Gilles-L'es-Hauts
ZAC Mon Repos — Approbation du dossier de réalisation
Inscription anticipée de divers projets d'investissement au budget 2001 - Modificatif
Participation de 7 athlètes saint — paulois au Championnat de France de Kata - Demande d'une subvention exceptionnelle
Budget de lassainissement — Divers projets d'investissements - Modification de lautorisation du conseil municipal
Endiguement de la ravine Fleurimont — Approbation de lavant-projet - Plan de financement
Acquisition de produits de traitement des piscines - Appel doffres ouvert
Construction d'un petit c'omplexe sportif au Hangar (Bois-de-N'èfles) - Approbation du programme et de l'avant projet s'ommaire
Dénomination du stade de LEtang
Fourniture et mise en place d'équipements de cuisine - Approbation du dossier de consultation des entreprises
Fourniture de plantes et arbres pour les services communaux
Proposition dintervention ponctuelle de lONF dans le cadre d'une assistance technique à la commune de Saint-Paul pour ce qui est de la gestion des pépinières
Remboursement dastreintes à [Information protégée]
Vente d'un bien par [Information protégée] - Avis du conseil municipal sur l'exercice du droit de préemption urbain de la commune
Attribution d'une indemnité au Receveur municipal
Extension de l'école maternelle de Balance - 2 classes en rez de chaussée + sanitaire (approbation du dossier de consultation des entreprises)
Extension de l'école primaire du Hangar — 3 classes en surélévation + sanitaires (approbation du dossier de consultation des entreprises)
Demande de c'oncours de la D'irection de l'Agriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de maîtrise d'oeuvre
Document intégral
4 248 car.
01. Attribution d'une indemnité au Receveur municipal. 02. Remboursement d'astreintes à [Information protégée]. 03. Inscription anticipée de divers projets d'investissement au budget 2001 - Modificatif. 04. Avenant n° 1 à la convention du 16 septembre 1999 entre le Département et la Commune de Saint-Paul relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires année 1999. 05. Avenant n° 1 à la convention du 7 décembre 2000 entre le Département et la Commune de Saint-Paul relative au programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires année 2000. 06. Vente d'un bien par [Information protégée] - Avis du conseil municipal sur l'exercice du droit de préemption urbain de la commune. 07. Acquisition de peinture et droguerie - Appel d'offres ouvert. 08. Acquisition de produits de traitement des piscines - Appel d'offres ouvert. 09. Acquisition de produits d'entretien et d'articles ménagers destinés aux établissements et restaurants scolaires et aux services communaux - Appel d'offres ouvert. 10. Construction d'un petit complexe sportif au Hangar (Bois-de-Nèfles) - Approbation du programme et de l'avant projet sommaire. 11. Extension de l'école maternelle de Balance - 2 classes en rez de chaussée + sanitaire (approbation du dossier de consultation des entreprises). 12. Extension de l'école primaire du Hangar - 3 classes en surélévation + sanitaires (approbation du dossier de consultation des entreprises). 13. Construction d'un préau à l'école élémentaire Leconte Delisle à Saint-Gilles-Les-Hauts. 14. Fourniture et mise en place d'équipements de cuisine - Approbation du dossier de consultation des entreprises. 15. Dénomination du stade de L'Etang. 16. Participation de 7 athlètes saint-paulois au Championnat de France de Kata - Demande d'une subvention exceptionnelle. 17. ZAC Mon Repos - Approbation du dossier de réalisation. 18. Budget de l'eau - Divers projets d'investissements - Modification de l'autorisation du conseil municipal. 19. Budget de l'assainissement - Divers projets d'investissements - Modification de l'autorisation du conseil municipal. 20. Assainissement des eaux usées - Transfert sur Cambaie des stations d'épuration de Saint-Paul et de Saint-Gilles. 21. Assainissement des eaux usées - Modification de la filière actuelle de conditionnement des boues des stations d'épuration - Lancement des études de la filière définitive. 22. Assainissement des eaux usées - Chemin tamatave - Approbation du choix de l'entreprise et du nouveau plan de financement. 23. Assainissement des eaux usées - Rue Labourdonnais - Approbation du choix de l'entreprise et du plan de financement prévisionnel. 24. Assainissement des eaux usées des rues Saint-Louis, Pothier, Lambert, Salins et Sables - Approbation du choix du maître d'oeuvre. 25. Assainissement des eaux usées des rues Leconte Delisle, Dayot et de Gaulle - Approbation du choix du maître d'oeuvre. 26. Assainissement des eaux usées - Rue de Paris - Approbation du choix du maître d'oeuvre. 27. Assainissement des eaux usées - Quartier de Bouillon - Approbation du choix du maître d'oeuvre et du plan de financement. 28. Assainissement des eaux usées - Quartier de L'Etang - Approbation du choix du maître d'oeuvre et du plan de financement prévisionnel. 29. Assainissement des eaux usées - Participation pour raccordement à l'égout - Complément et nouvelle disposition. 30. Demande de concours de la Direction de l'Agriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de maîtrise d'oeuvre. 31. Alimentation en eau potable - Renforcement de la chaîne du puits Bouillon - Réservoir de Crève Coeur (T2) - Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel. 32. Alimentation en eau potable - Interconnexion sur Saint-Paul ville - Boucan Canot via le Cap La Houssaye - Approbation du programme et du plan de financement prévisionnel. 33. Fourniture de plantes et arbres pour les services communaux. 34. Proposition d'intervention ponctuelle de l'ONF dans le cadre d'une assistance technique à la commune de Saint-Paul pour ce qui est de la gestion des pépinières. 35. Endiguement de la ravine Fleurimont - Approbation de l'avant-projet - Plan de financement.
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