CM

22 février 2001

Saint-Paul 27 délibérations
Document source

27

délibérations

7

Autres decisions

6

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Autres decisions 7 délibérations
2

Orientations budgétaires pour l'année 2001

3

Projet extension des jeux CASINO

4

Avenant n° 3 au cahier des charges pour exploitation jeux Casino Saint-Gilles

6

Protection d'un fonctionnaire ayant fait l'objet d'une agression dans l'exercice de ses fonctions

12

Contrat de ville intercommunal ouest : première programmation 2001 pour la commune de Saint-Paul

28

Mandat spécial — Frais de mission (Parc Marin)

29

Mandat spécial — Frais de mission

Environnement 6 délibérations
7

Mise en compatibilité du POS de Saint — Paul "Reste du Territoire" avec le projet de construction de deux réservoirs d'eau potable au lieu-dit Petite France

13

Modernisation du réseau dalimentation en eau potable - Marché à bons de commande - Approbation du plan de financement

14

Extension du réseau d'assainissement des eaux usées - Marchés à bons de commande - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement - Appel doffres

17

Assainissement des eaux usées — Marché à bons de commande pour des prestations dinspection et de tests sur le système d'assainissement communal

19

Alimentation en eau potable — Réservoir de Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation du choix du maître doeuvre

20

Cession de terrain dans la zone artisanale de Plateau C'aillou

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
9

ZAC Roquefeuil — Approbation du compte rendu annuel du concédant 2000

21

Terrains communaux — Habilitation du maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat

22

Projet d'acquisition du terrain sis à La Plaine appartenant à [Information protégée]

24

Construction d'un préau à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation du d'ossier de consultation des entreprises modifié

27

Voirie communale — Etudes spécifiques - Marché à commandes

Finances & Budget 2 délibérations
10

21 LLS — Opération Chapelle Saint-Paul - Demande de garantie demprunt

11

28 LLS — Opération Gradins Saint-Paul - Demande de garantie demprunt

Parcs & Espaces verts 2 délibérations
15

Réalisation d'un réseau primaire dirrigation pour les espaces verts communaux - Marché à bons de commande

18

Embellissement et entretien des espaces verts communaux et des abords des voies - Marché à bons de commande

Transport & Mobilité 2 délibérations
16

Entretien du patrimoine arbustif de la commune de Saint-Paul - Marché à bons de commande

25

Elaboration d'un schéma directeur vélo sur la commune de Saint-Paul - Mission de conseil et assistance

Ressources humaines 1 délibération
5

Création d'emplois à leffectif communal

Sport 1 délibération
23

Piscine de Bois — de-Nèfles - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre de la tranche 2

Social & Santé 1 délibération
26

Voirie communale — Mission de coordination santé des travaux relevant des niveaux 2 et 3 - Marché à commandes

Document intégral
2 565 car.
02. Orientations budgétaires pour l'année 2001.
03. Projet extension des jeux CASINO.
04. Avenant n° 3 au cahier des charges pour exploitation jeux Casino Saint-Gilles.
05. Création d'emplois à l'effectif communal.
06. Protection d'un fonctionnaire ayant fait l'objet d'une agression dans l'exercice de ses fonctions.
07. Mise en compatibilité du POS de Saint-Paul "Reste du Territoire" avec le projet de construction de deux réservoirs d'eau potable au lieu-dit Petite France.
09. ZAC Roquefeuil - Approbation du compte rendu annuel du concédant 2000.
10. 21 LLS - Opération Chapelle Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt.
11. 28 LLS - Opération Gradins Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt.
12. Contrat de ville intercommunal ouest : première programmation 2001 pour la commune de Saint-Paul.
13. Modernisation du réseau d'alimentation en eau potable - Marché à bons de commande - Approbation du plan de financement.
14. Extension du réseau d'assainissement des eaux usées - Marchés à bons de commande - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement - Appel d'offres.
15. Réalisation d'un réseau primaire d'irrigation pour les espaces verts communaux - Marché à bons de commande.
16. Entretien du patrimoine arbustif de la commune de Saint-Paul - Marché à bons de commande.
17. Assainissement des eaux usées - Marché à bons de commande pour des prestations d'inspection et de tests sur le système d'assainissement communal.
18. Embellissement et entretien des espaces verts communaux et des abords des voies - Marché à bons de commande.
19. Alimentation en eau potable - Réservoir de Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation du choix du maître d'oeuvre.
20. Cession de terrain dans la zone artisanale de Plateau Caillou.
21. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
22. Projet d'acquisition du terrain sis à La Plaine appartenant à [Information protégée].
23. Piscine de Bois-de-Nèfles - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre de la tranche 2.
24. Construction d'un préau à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation du dossier de consultation des entreprises modifié.
25. Elaboration d'un schéma directeur vélo sur la commune de Saint-Paul - Mission de conseil et assistance.
26. Voirie communale - Mission de coordination santé des travaux relevant des niveaux 2 et 3 - Marché à commandes.
27. Voirie communale - Etudes spécifiques - Marché à commandes.
28. Mandat spécial - Frais de mission (Parc Marin).
29. Mandat spécial - Frais de mission.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2001-02-22
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