22 février 2001
27
délibérations
7
Autres decisions
6
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (27)
Orientations budgétaires pour l'année 2001
Projet extension des jeux CASINO
Avenant n° 3 au cahier des charges pour exploitation jeux Casino Saint-Gilles
Protection d'un fonctionnaire ayant fait l'objet d'une agression dans l'exercice de ses fonctions
Contrat de ville intercommunal ouest : première programmation 2001 pour la commune de Saint-Paul
Mandat spécial — Frais de mission (Parc Marin)
Mandat spécial — Frais de mission
Mise en compatibilité du POS de Saint — Paul "Reste du Territoire" avec le projet de construction de deux réservoirs d'eau potable au lieu-dit Petite France
Modernisation du réseau dalimentation en eau potable - Marché à bons de commande - Approbation du plan de financement
Extension du réseau d'assainissement des eaux usées - Marchés à bons de commande - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement - Appel doffres
Assainissement des eaux usées — Marché à bons de commande pour des prestations dinspection et de tests sur le système d'assainissement communal
Alimentation en eau potable — Réservoir de Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation du choix du maître doeuvre
Cession de terrain dans la zone artisanale de Plateau C'aillou
ZAC Roquefeuil — Approbation du compte rendu annuel du concédant 2000
Terrains communaux — Habilitation du maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat
Projet d'acquisition du terrain sis à La Plaine appartenant à [Information protégée]
Construction d'un préau à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation du d'ossier de consultation des entreprises modifié
Voirie communale — Etudes spécifiques - Marché à commandes
21 LLS — Opération Chapelle Saint-Paul - Demande de garantie demprunt
28 LLS — Opération Gradins Saint-Paul - Demande de garantie demprunt
Réalisation d'un réseau primaire dirrigation pour les espaces verts communaux - Marché à bons de commande
Embellissement et entretien des espaces verts communaux et des abords des voies - Marché à bons de commande
Entretien du patrimoine arbustif de la commune de Saint-Paul - Marché à bons de commande
Elaboration d'un schéma directeur vélo sur la commune de Saint-Paul - Mission de conseil et assistance
Création d'emplois à leffectif communal
Piscine de Bois — de-Nèfles - Avenant n° 1 au marché de maîtrise doeuvre de la tranche 2
Voirie communale — Mission de coordination santé des travaux relevant des niveaux 2 et 3 - Marché à commandes
Document intégral
2 565 car.
02. Orientations budgétaires pour l'année 2001. 03. Projet extension des jeux CASINO. 04. Avenant n° 3 au cahier des charges pour exploitation jeux Casino Saint-Gilles. 05. Création d'emplois à l'effectif communal. 06. Protection d'un fonctionnaire ayant fait l'objet d'une agression dans l'exercice de ses fonctions. 07. Mise en compatibilité du POS de Saint-Paul "Reste du Territoire" avec le projet de construction de deux réservoirs d'eau potable au lieu-dit Petite France. 09. ZAC Roquefeuil - Approbation du compte rendu annuel du concédant 2000. 10. 21 LLS - Opération Chapelle Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt. 11. 28 LLS - Opération Gradins Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt. 12. Contrat de ville intercommunal ouest : première programmation 2001 pour la commune de Saint-Paul. 13. Modernisation du réseau d'alimentation en eau potable - Marché à bons de commande - Approbation du plan de financement. 14. Extension du réseau d'assainissement des eaux usées - Marchés à bons de commande - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement - Appel d'offres. 15. Réalisation d'un réseau primaire d'irrigation pour les espaces verts communaux - Marché à bons de commande. 16. Entretien du patrimoine arbustif de la commune de Saint-Paul - Marché à bons de commande. 17. Assainissement des eaux usées - Marché à bons de commande pour des prestations d'inspection et de tests sur le système d'assainissement communal. 18. Embellissement et entretien des espaces verts communaux et des abords des voies - Marché à bons de commande. 19. Alimentation en eau potable - Réservoir de Saint-Gilles-Les-Bains - Approbation du choix du maître d'oeuvre. 20. Cession de terrain dans la zone artisanale de Plateau Caillou. 21. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat. 22. Projet d'acquisition du terrain sis à La Plaine appartenant à [Information protégée]. 23. Piscine de Bois-de-Nèfles - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre de la tranche 2. 24. Construction d'un préau à l'école élémentaire du Guillaume - Approbation du dossier de consultation des entreprises modifié. 25. Elaboration d'un schéma directeur vélo sur la commune de Saint-Paul - Mission de conseil et assistance. 26. Voirie communale - Mission de coordination santé des travaux relevant des niveaux 2 et 3 - Marché à commandes. 27. Voirie communale - Etudes spécifiques - Marché à commandes. 28. Mandat spécial - Frais de mission (Parc Marin). 29. Mandat spécial - Frais de mission.
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