25 mars 2001
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
8
délibérations
4
Administration
3
Autres decisions
1
Social & Santé
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Délibérations (8)
Installation du conseil municipal — Election du maire - Fixation du nombre dadjoints - Election des adjoints
Election des membres de la Commission dAppel dOffres et dAdjudication
Election des membres de la Commission des délégations de Service Public
Délégation du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales
Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Désignation des délégués du conseil municipal au sein du conseil dadministration de la Caisse des Ecoles
Désignation des délégués du conseil municipal au sein de certains organismes extérieurs
Désignation des délégués du conseil municipal au sein du conseil dadministration du CCAS
Document intégral
765 car.
01. Installation du conseil municipal - Election du maire - Fixation du nombre d'adjoints - Election des adjoints. 02. Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints. 03. Désignation des délégués du conseil municipal au sein du conseil d'administration du CCAS. 04. Désignation des délégués du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la Caisse des Ecoles. 05. Désignation des délégués du conseil municipal au sein de certains organismes extérieurs. 06. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres et d'Adjudication. 07. Election des membres de la Commission des délégations de Service Public. 08. Délégation du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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