Précédent Tous les conseils Suivant
CM

15 mai 2001

Saint-Paul 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Environnement 7 délibérations
1

Affermage du service de distribution d'eau potable - Approbation du projet de dossier de consultation et du choix des candidats admis à remettre une offre

2

Alimentation en eau potable — Réseau primaire de La Saline - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

3

Structuration du bourg du Guillaume — Alimentation en eau potable - Réseau primaire dalimentation en eau potable - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

6

Assainissement des eaux usées — Extension du réseau de la rue Bonaparte à Savannah - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

7

Assainissement des eaux usées — Rue des Morts - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

8

Assainissement des eaux usées — Quartier de Savannah - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

9

Assainissement des eaux usées — Quartier de LEtang (côté mairie annexe) - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement prévisionnel

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
10

COH "Les Bengalis" (équipement de proximité) - Construction d'une piste de bi-cross - Approbation du plan de financement et désignation du futur gestionnaire

15

Programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires - Répartition de lenveloppe 2001

17

Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU)

18

Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de Cambaie - Droit de préemption

Autres decisions 3 délibérations
4

Station de potabilisation de lEperon — Approbation du choix du maître doeuvre

19

Syndicat mixte de La Plaine de Cambaie

20

Désignation de représentant de la commune au sein du CAUE et de lADIL

Sport 3 délibérations
11

Construction d'un gymnase à La S'aline Vue Belle - Décision de principe

12

Construction de piscines à Plateau Caillou et La Saline -

14

Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux de Saint-Paul aux associations sportives et aux établissements scolaires. Règlement général d'utilisation des installations sportives municipales de Saint-Paul

Social & Santé 1 délibération
5

Contribution de la commune de Saint — Paul au fonds de solidarité eau

Ressources humaines 1 délibération
13

Création d'un quatrième emploi de c'ollaborateur de c'abinet

Éducation 1 délibération
16

Projet de dénomination du collège de La Saline

Document intégral
2 195 car. 
01. Affermage du service de distribution d'eau potable - Approbation du projet de dossier de consultation et du choix des candidats admis à remettre une offre.
02. Alimentation en eau potable - Réseau primaire de La Saline - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
03. Structuration du bourg du Guillaume - Alimentation en eau potable - Réseau primaire d'alimentation en eau potable - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
04. Station de potabilisation de l'Eperon - Approbation du choix du maître d'oeuvre.
05. Contribution de la commune de Saint-Paul au fonds de solidarité eau.
06. Assainissement des eaux usées - Extension du réseau de la rue Bonaparte à Savannah - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
07. Assainissement des eaux usées - Rue des Morts - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
08. Assainissement des eaux usées - Quartier de Savannah - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
09. Assainissement des eaux usées - Quartier de L'Etang (côté mairie annexe) - Approbation des dossiers  techniques et du plan de financement prévisionnel.
10. COH "Les Bengalis" (équipement de proximité) - Construction d'une piste de bi-cross - Approbation du plan de financement et désignation du futur gestionnaire.
11. Construction d'un gymnase à La Saline Vue Belle - Décision de principe.
12. Construction de piscines à Plateau Caillou et La Saline -
13. Création d'un quatrième emploi de collaborateur de cabinet.
14. Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux de Saint-Paul aux associations sportives et aux établissements scolaires. Règlement général d'utilisation des installations sportives municipales de Saint-Paul.
15. Programme communal d'acquisition et de rénovation de mobiliers et d'équipements scolaires - Répartition de l'enveloppe 2001.
16. Projet de dénomination du collège de La Saline.
17. Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
18. Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de Cambaie - Droit de préemption.
19. Syndicat mixte de La Plaine de Cambaie.
20. Désignation de représentant de la commune au sein du CAUE et de l'ADIL.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2001-05-15
Ouvrir →
Précédent Suivant

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.