31 mai 2001

01. Création d'emplois à l'effectif communal.
02. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
03. Approbation des comptes administratifs 2000 de la Commune, de l'eau, de l'assainissement et des pompes funèbres.
04. Approbation des comptes de gestion du Receveur Percepteur/ Exercice 2000 / Compte principal et comptes annexes  des Services de l'eau, de l'assainissement et des pompes funèbres.
05. Budget communal - Affectation du résultat de l'exercice 2000.
06. Affectation du résultat de l'exercice 2000 du service public de distribution d'eau potable.
07. Affectation du résultat de l'exercice 2000 du service public de l'assainissement des eaux usées.
08. Approbation du budget supplémentaire 2001 de la commune.
09. Admission en non valeur de créances irrécouvrables de l'ex-régie des eaux.
10. Rapport d'activités et compte administratif 1999 de la CCCO. Communication en conseil municipal.
11. Commission communale des impôts directs. Etablissement d'une liste de trente deux contribuables.
12. Subvention exceptionnelle à l'Association pour la Protection de l'Environnement de Laperrière (Fête des mères du quartier 27/05/2001).
13. Demande de subvention d'investissement pour l'Etablissement d'Accueil "Les Petits Martins".
14. Remise de récompense pour le concours d'écoles fleuries dans le cadre du Conseil Municipal des Enfants.
15. Remise de récompense pour la finale municipale de la piste routière.
16. Participation de six athlètes saint-paulois à un stage de yoseikan budo à Taïwan - Demande d'une subvention exceptionnelle.
17. Mise en oeuvre du Plan Local d'Insertion Economique (PLIE) Intercommunal de l'Ouest pour la période 2000-2006 : participation financière de la commune pour l'année 2001.
18. Participation communale à l'action de proximité "Aménagement et fleurissement de divers espaces publics à Saint-Paul ville".
19. Participation communale à l'action de proximité "Aménagement du sous-bois de l'Hermitage-Les-Bains".
20. Participation communale à l'action de proximité "Embellissement d'espaces communaux présentant un intérêt patrimonial".
21. Centres de loisirs sans hébergement de l'hiver austral 2001 (modification de la délibération du conseil municipal du 19 décembre 2000 - Affaire 19).
22. Nouvelles tarifications pour l'occupation de l'espace public dans le cadre des fêtes foraines, foires et salons.
23. Occupation du Domaine Public par les participants à la manifestation du Grand Boucan.
24. Mise à disposition exceptionnelle du parc Expo-Bat au profit de "3A".
25. Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein de l'O.D.C.
26. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
27. Construction de 4 classes préfabriquées pour la rentrée scolaire de 2001- Approbation du dossier de consultation des entreprises.
28. Construction d'une école maternelle de 6 classes à la ZAC Renaissance. Avenant n° 1 au marché de travaux.
29. Projet d'affectation de la subvention régionale pour la rénovation des écoles du premier degré.
30. Amélioration du stade de Saint-Gilles-Les-Hauts - Plateaux Chastanier - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du plan de financement.
31. Rétrocession par la SOFOND à la Commune d'une parcelle bâtie sise rue Marius et Ary Leblond.
32. Acquisition de l'immeuble sis rue Leconte de Lisle appartenant aux consorts [Information protégée].
33. Bellemène/Pavé Lougnon - Cession de terrain par la SARL SAVANE.
34. Déclassement d'un terrain du domaine public communal en vue de la cession aux riverains.
35. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
36. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2000.
37. Amélioration de la desserte en eau de l'Ilet des Orangers.
38. Alimentation en eau potable des îlets de Mafate Saint-Paul - Autorisation de prélèvement et protection des ressources.
39. Alimentation en eau potable - Sécurisation des Orangers - Deuxième tranche - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
40. Aménagement de la route forestière du Maïdo - Renforcement de l'alimentation en eau potable - Appel d'offres.
41. Nettoyage des rues et trottoirs - Marché à bons de commande.
42. Fourniture de débroussailleuses et accessoires.
43. Installation et réparation de réseaux d'irrigation sur les espaces verts - Marché à bons de commande.
44. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de La Plaine - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement prévisionnel.
45. Réhabilitation de la décharge de Cambaie - Avenant au marché de travaux.
46. Organisation de cérémonies, réceptions dans le cadre de diverses manifestations - Marché traiteur - Appel d'offres ouvert.
47. Acquisition de papiers destinés aux services de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
48. Prestations de sécurité - Gardiennage - Appel d'offres ouvert.
49. Marché relatif à la fourniture d'un système informatique destiné à la gestion du bureau électoral et militaire de la commune de Saint-Paul: avenant n°1 (marché 99-157).
50. Prestations de sonorisation - Eclairage - Appel d'offres ouvert.
51. Programme d'acquisition de véhicules lourds et légers pour l'exercice 2001 - Avis Appel d'offres ouvert.
52. Aménagement des abords des salles polyvalentes du secteur de Corbeil et de Plateau Caillou - Convention avec le RSMA.
54. ZAC Parc de Cambaie - Modification du POS.
55. ZAC Célestin - Modification du POS.