11 juillet 2001

02. Budget communal - Décision modificative n°1.
03. Vote du budget supplémentaire 2001 du service public de l'eau.
04. Vote du budget supplémentaire 2001 du service public de l'assainissement.
05. Subvention de fonctionnement à l'Association La Prévention Routière pour 2001.
06. Subvention de fonctionnement supplémentaire à l'Association des Hauts de l'Ouest.
07. Subvention exceptionnelle à l'Association Départementale des C.E.C. - Déplacement à Paris juin 2001.
08. Rapport d'activité de la SEMTO pour l'année 2000.
09. Présidence de la SEMTO.
10. Présidence de la SEM Balnéaire.
11. Avenants aux marchés à bons de commande.
12. Acquisition de vêtements de travail, tenues et petits matériels de sécurité - Appel d'offres ouvert.
13. Matériaux de voirie destinés aux services communaux - Appel d'offres ouvert.
14. Avenant n° 1 au marché d'acquisition de matériel hydraulique.
15. Avenant de transfert - Marché d'acquisition de véhicules lourds et légers pour les services de la commune de Saint-Paul.
16. Passage à l'Euro : constats de conversion - Délibération autorisant le Maire à signer les constats de conversion pour les marchés s'exécutant au-delà du 1er janvier 2002.
17. Mise en place d'une commission d'attribution des logements de fonction des écoles publiques.
18. Changement du système d'information de la gestion de la Petite Enfance.
19. Projet de création d'un centre de loisirs pour personnes autistes - Octroi d'une subvention d'équipement à l'Association "Autisme Réunion".
20. Modification du règlement intérieur des transports scolaires.
21. Nouveau règlement intérieur des établissements d'accueil municipaux.
22. Tarifs des entrées au Parc-Expo-Loisirs pour les grandes fêtes de juillet.
23. Saint-Paul, le Palmarès des découvertes 2001.
24. Participation communale à l'action "Opération Ville Vie Vacances" organisée par l'Association Grand Citerne.
25. Participation de 2 athlètes du Club des Aigles Blancs (section volley-ball) au championnat de France de beach-ball - Demande d'une subvention exceptionnelle.
26. Participation d'un étudiant saint-paulois au championnat de France universitaire de beach-volley - Demande d'une subvention exceptionnelle.
27. Participation de 3 athlètes du Bicross Club Oméga à divers championnats - Organisation d' un stage de perfectionnement.
28. Echange sportif à Madagascar - Demande d'une subvention exceptionnelle par le Racing Club de Saint-Paul.
29. Participation de l'équipe de l'A.S.C. Saint-Gilles-Les-Hauts à la finale de Nationale II en Métropole ou à la Coupe de l'Océan Indien à Madagascar - Demande d'une subvention exceptionnelle.
30. Demande d'une subvention complémentaire par l'Association Sportive Entente Plateau Caillou (section football).
31. Demande d'une subvention complémentaire par le Club A.Z.T.B.E. (U.S. Bras Canot).
32. Demande d'une subvention complémentaire par l'A.U.S.C. Tamarins.
33. Mise en compatibilité du PLU avec la route des Tamarins (PAZ -ZAC Eperon - PAZ ZAC I Renaissance).
35. R.H.I.  Flamboyants - Aménagement du jardin Z'Anone - Avenant au marché de travaux.
36. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie - SARL BOURBON BISCOTTES.
37. Réparation financière des contrats de développement 2001 pour la commune de Saint-Paul.
38. Réfection des installations électriques et de gaz dans 36 écoles - Approbation du dossier de consultation des entreprises des lots 2, 3 et 4.
39. Club municipal de tennis de Saint-Paul ville - Rénovation des courts - Approbation du plan de financement.
40. Espace Cormoran à Plateau Caillou - Plan d'ensemble des futures installations sportives et de loisirs - Modification du programme.
41. Prolongement de la rue Jean-Bernard ROUSSEAU (anciennement Boulevard de l'Océan) - Approbation du projet.
42. Aménagement de la rue de la Caverne - Approbation du projet.
43. Vente des logements sociaux communaux "R.S.M.A." Carosse Saint-Gilles-Les-Bains.
44. Vente des logements sociaux (L.T.S.) - Avenant n°1 à la convention de mandat avec la SEDRE.
45. Alimentation en eau potable - Renforcement de la distribution sur le secteur de Bois-de-Nèfles - Acquisition foncière de [Information protégée].
46. Principe d'acquisition de l'immeuble départemento- domanial à Saint-Paul ville, place de la mairie.
47. Projet d'acquisition de l'immeuble des consorts [Information protégée] sis à Saint-Gilles-Les-Hauts.
48. Acquisition foncière des terrains [Information protégée] - Mission confiée à la SOFOND - Approbation des conventions.
49. Classement des voies du lotissement Perrault.
50. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
51. Mise en place de la commission consultative des services de l'eau et de l'assainissement - Election des membres.
52. Demande de concours de la Direction de l'Agriculture et de la Forêt de la Réunion pour une mission de conduite d'opération.
53. Syndicat mixte pour l'étude d'un système de transport en commun en site propre interurbain.