16 août 2001

01. Admission en non valeur de créances communales irrécouvrables.
02. Demande de renouvellement d'autorisation et d'extension de jeux présentée par la CO.RE.JE.S.A. (Casino de Saint-Gilles-Les-Bains).
03. Avenant n° 4 au cahier des charges pour l'exploitation des jeux du Casino de Saint-Gilles-Les-Bains.
04. Avenant n° 5 au cahier des charges pour l'exploitation des jeux au Casino de Saint-Paul.
05. Budget communal 2001 - Décision modificative n° 2.
06. Budget annexe 2001 du service de l'eau - Décision modificative n° 1.
07. Budget annexe 2001 du service de l'assainissement - Décision modificative n° 1.
08. Grosses réparations à l'église du Guillaume - Indemnité accordée à l'Association diocésaine du Guillaume.
09. Demande de subvention de fonctionnement à l'Association Femme Actives de la Rue Jacquot (AFARJ) pour 2001.
10. Organisation d'une course cycliste à étapes du 11 au 15 août 2001 - Demande de subvention complémentaire du Vélo Club de l'Ouest.
11. Subvention exceptionnelle à l'Union Jeunesse Bois-de-Nèfles pour l'achat de matériels.
12. Demande de subvention complémentaire de l'Association Ouest Volley-ball.
13. Demande de subvention complémentaire de l'U.S. Aigles Blancs Volley -ball.
14. Subvention complémentaire à l'AGFBL pour l'organisation de la fête du Coco.
15. Subvention de fonctionnement à la Saint-Pauloise Football Club - Exercice 2001.
16. Demande de subvention complémentaire de l'AS Guillaume.
16. Demande de subvention complémentaire de l'AS Guillaume.
17. Régies des recettes - Autorisation d'encaisser en euros et en francs.
18. Autorisation de procéder aux constats de conversion des prêts pendant la période transitoire (1er janvier 1999 - 31 décembre 2001).
19. Charges à répartir sur plusieurs exercices (subvention de 893 000 F versée à la SHLMR).
20. Droits de place des marchés couverts, forains et agricoles.
21. Droits de stationnement des marchands ambulants.
22. Occupations temporaires du domaine public.
23. Tarification des transports scolaires.
24. Modification de la participation des familles au coût de la restauration scolaire.
25. Droits d'entrées perçus dans les piscines et cotisations mensuelles de l'école municipale de natation.
26. Location des salles municipales et de divers matériels.
27. Adhésions aux bibliothèques.
28. Tarification de l'espace public lors des fêtes foraines, foires et salons, spectacles.
29. Remise de prix aux lauréats.
30. Changement des sous-systèmes d'information Finances et Ressources humaines.
31. Fourniture de matériel et logiciels informatiques.
32. Suppression des concessions perpétuelles dans les cimetières et révision des tarifs des concessions trentenaires.
33. Demande d'une subvention complémentaire par le Club Sportif de Saint-Gilles.
34. Demande d'une subvention complémentaire par l'Entente Sportive et Culturelle de Bois Rouge.
35. Demande d'une subvention complémentaire par la J.S. SALINE.
36. Demande d'une subvention complémentaire du Club de la Flèche de l'Ouest.
37. Organisation d'unee journée de démonstration de Kick Boxing - Demande d'une subvention exceptionnelle.
38. Participation de l'équipe de l'A.S.C. Saint-Gilles-Les-Hauts à la Coupe de l'Océan Indien - Demande d'une subvention exceptionnelle.
39. Participation de 6 athlètes de l'Association Sportive du Collège Jules SOLESSE  au Championnat de France UNSS d'Athlétisme - Demande d'une subvention exceptionnelle.
40. Participation de 9 nageurs du Club de l'Albatros au Championnat de France de natation synchronisée - Demande d'une subvention exceptionnelle.
41. Participation de 2 nageurs du Club de l'ASEC Natation au Championnat de France de Natation - Demande d'une subvention exceptionnelle.
42. Déplacement d'un joueur de golf en Métropole - Demande d'une subvention exceptionnelle.
43. Extension de l'école primaire de Tan Rouge - 2 classes en surélévation - Modification du plan de financement.
44. Z.A.C. de Mon Repos - Approbation du P.A.Z. et du programme des équipements publics.
45. Z.A.C. de Mon Repos - Approbation de la Convention d'Aménagement avec la Société SOPHA  Aménagement - Approbation du C.C.C.T.
46. Modification  du Plan Local d'Urbanisme - Ajustement réglementaire Article 11.3 & UC 1.3.1.
47. Elaboration d'un Programme Local de l'Habitat (PLH).
48. Approbation de la modification du POS sur le secteur de Grand Fond.
49. Demande de concours de la DDE pour une mission de conduite d'opération (WHARF-EMBARCADERE).
50. Implantation d'une base ULM à Cambaie - Avis sur le projet de convention.
51. Amélioration de la desserte en eau de l'Ilet des Orangers.
52. Alimentation en eau potable - Sécurisation des Orangers - Avenant n° 1 avec la SOGEA.
53. Réalisation de forages pour l'arrosage des terrains sportifs communaux.
54. Assainissement des eaux usées - Redevance d'assainissement - Application des dispositions du Code  de la Santé Publique.
55. Alimentation en eau potable - Réseau primaire d'alimentation en eau potable du Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
56. Alimentation en eau potable - Réseau primaire d'alimentation en eau potable du Bernica - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
57. Demande de concours de la DAF de la Réunion pour une mission de conduite d'opération.
58. Demande de concours de la DAF de la Réunion pour une mission de conduite d'opération.
59. Réhabilitation des salles du Bernica - Approbation du diagnostic et de l'avant projet sommaire.
60. Construction d'un gymnase à Plateau Caillou (Equipements sportifs  du Lycée Evariste de Parny) - Approbation du programme et du plan de financement.
61. Rénovation de la piscine de Bois-de-Nèfles - Modification du plan de financement.
62. Marché à bons de commande pour des prestations topographiques - Approbation du dossier d'appel d'offres.
62. Marché à bons de commande pour des prestations topographiques - Approbation du dossier d'appel d'offres.
63. Acquisition au Groupe Bourbon de parcelles sises à Savanna et Tour des Roches.
64. Location d'engins et de véhicules légers - Appel d'offres ouvert européen.
65. Marché de mise en place de fourreaux téléphoniques - Centre ville de Saint-Paul.
66. Programme de mise à niveau des signalisations horizontales et verticales.
67. Programme de modernisation de voies - Marché de maîtrise d'oeuvre.
68. Aménagement du parking du lycée de Vue Belle.
69. Aménagement de la ravine Fleurimont - Avenant n° 1.
70. Contrat de ville intercommunal ouest - Approbation de la deuxième programmation 2001.
71. Modernisation de la route du Maïdo - Avenant au marché  de travaux.
72. Sécurisation des locaux destinés à recevoir la Direction de L'Informatique - Approbation du programme et du financement.
73. Acquisition d'un terrain sis à Bouillon compris dans la liquidation judiciaire  de [Information protégée].
74. Acquisition d'un terrain au Hangar jouxtant le projet de l'école.
75. RHI  Flamboyants - Régularisations foncières avec la SEDRE.
76. Acquisition de divers consommables informatiques/cables et connecteurs destinés aux services de la commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
77. Acquisition de quincaillerie et petit outillage - Avenant n° 5 - Lot 1 au marché 99.193 passé avec CEDIS WELDOM SARL -  Avenant n° 3 - Lot 2 Petit outillage au marché 99.193 passé avec CEDIS WELDOM SARL - Avenant n° 1 - Lot 3 Outillage au marché 99.193 passé avec CEDIS WELDOM SARL.
78. Acquisition de produits d'entretien et d'articles ménagers - Avenant n° 1 - Lot 1 produits d'entretien au marché 01.077 passé avec DOM Hygiène Industrie Avenant n° 1 - Lot 2 Articles ménagers au marché n° 01.078 passé avec DOM Hygiène Industrie.
79. Création d'une Commission Administrative Paritaire commune aux fonctionnaires de la ville de Saint-Paul et du Centre Communal d'Action Sociale.
80. Création d'un Comité Technique Paritaire commun à l'égard des agents de la ville de Saint-Paul et du Centre Communal d'Action Sociale.
81. Saint-Paul le Palmarès des Découvertes 2001 - Modificatif.
82. Réélection des membres composant les Commissions Education - Culture - Sports et Affaires sociales et sanitaires.
83. Protection d'un agent public ayant fait l'objet d'une agression dans l'exercice de ses fonctions.