27 septembre 2001

01. Réélection de deux administrateurs représentant la commune de Saint-Paul au sein de la SEMTO.
02. Adoption  du procès verbal du conseil municipal du 11 juillet 2001.
03. Elargissement des compétences de la CCCO.
04. Création d'un emploi d'ingénieur en chef pour exercer les fonctions de chargé d'opérations d'aménagement.
05. Directeur  de l'Environnement et des Infrastructures - Recrutement par voie contractuelle.
06. Budget communal 2001 - Décision modificative n° 3.
07. Demande de subvention complémentaire de  l'AGPACSSP en vue de l'organisation du Dipavali 2001.
08. Demande de subvention complémentaire de  l'Association d'Union pour l'année 2001.
09. Demande de subvention complémentaire de  l'OMDA.
10. Demande de subvention exceptionnelle de l'AS du Guillaume / Déplacement à l'Ile Maurice du 9 au 16 octobre 2001.
11. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Organisation du Ruisseau au Bois-de-Nèfles Saint-Paul.
12. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Comité d'Insertion des Habitants  de l'Eperon par le Logement et l'Acquisition d'Equipement de Proximité.
13. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Grand Citerne (A.G.C.)
14. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Ravine Daniel (A.R.D.)
15. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Jeunes des Quartiers de Savanna.
16. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Développement Insertion Sociale (A.D.I.S.)
17. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Comité des Quartiers de la route du Maïdo.
17. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Comité des Quartiers de la route du Maïdo.
18. Demande de subvention de fonctionnement complémentaire de l'Association Bellemène Pavé.
19. Participation financière de la Commune au fonctionnement de l'Association Parc Marin de la Réunion.
20. Budget de l'Eau - Décision modificative n° 2.
21. Budget de l'Assainissement - Décision modificative n° 2.
22. Droits de stationnement des taxis.
23. Taxe de séjour - Report de la date d'application des nouvelles dispositions.
24. Demande de subvention d'équipement pour l'établissement d'accueil "Les Petits Filous".
25. Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un enfant - Un livre" ayant pour thème "L'environnement, la nature et vivre au grand air" - Mise en concurrence simplifiée.
26. Logement de fonction des écoles maternelles, élémentaires et primaires - Fixation d'un nouveau loyer appliqué aux professeurs des écoles bénéficiaires.
27. Célébration de la légende de Gran-Mer-Kal.
28. Aménagement touristique de l'Hermitage-Les-Bains.
29. Construction de 5 rondavelles.
30. Reconstruction ou réhabilitation des postes MNS.
31. Organisation de la 5ème édition de la compétition "Courir à Saint-Paul" - Demande d'une subvention exceptionnelle et d'un soutien logistique.
32. Organisation du "Relais de l'amitié" - Demande  d'une subvention exceptionnelle et d'un soutien logistique.
33. Demande  d'une subvention complémentaire par le Badminton Club de Saint-Paul.
34. Demande  d'une subvention complémentaire par l'Association Top Saint-Paulois.
35. Demande  d'une subvention complémentaire par l'Association Sportive et Culturelle de Corbeil.
36. Organisation du "Quicksilver Bodyboard Pro 2001" - Mémorial David LEGLEYE" Demande d'une subvention et d'une aide logistique.
37. Travaux de réalisation de  réseaux d'arrosage intégré des terrains de football de la commune de Saint-Paul- Appel d'offres ouvert.
38. Travaux de régénérations, d'entretiens spécialisés et de rénovations des terrains de football de la Commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
39. Travaux de réhabilitation  et de rénovation des plateaux polyvalents (en enrobé) de la Commune  de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
40. Travaux de réhabilitation  et de rénovation des boulodromes et des pistes d'athlétisme (en terre battue) de la Commune de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
41. Convention pour l'organisation d'activités physiques et sportives impliquant l'intervention des éducateurs sportifs de la Commune de Saint-Paul.
42. Fourniture de carburants et de lubrifiants - Appel d'offres ouvert.
43. Fourniture de pièces détachées pour la réparation en régie des véhicules des services de la mairie de Saint-Paul - Appel d'offres ouvert.
44. Construction de trois nouvelles écoles (Boucan Canot - Gros Eucalyptus - Hangar) - Choix des maîtres d'oeuvre.
45. RHI Flamboyants - Approbation du compte rendu annuel au concédant 2000.
46. ZAC I Renaissance - Approbation du compte rendu annuel au concédant 2000.
47. ZAC II Renaissance - Approbation du compte rendu annuel au concédant 2000.
48. ZAC Saint-Gilles - Approbation du compte rendu annuel au concédant 2000.
49. ZAC Eperon - Approbation du compte rendu annuel au concédant 2000 - Prolongation du traité de concession
50. Marché d'études pour l'élaboration du P.L.U - Appel d'offres restreint.
51. Mise en compatibilité du P.L.U. avec la route des Tamarins (PAZ ZAC EPERON -PAZ ZAC I RENAISSANCE).
52. Modification partielle du P.L.U. sur le périmètre de la ZAC Parc de Cambaie.
53. Acquisition par voie de préemption d'un terrain sis à Villèle, propriété de [Information protégée].
54. Liaison Gare Routière-Rue Leconte Delisle - Acquisition foncière aux consorts [Information protégée].
55. Echange de terrain Commune de Saint-Paul/[Information protégée] La Plaine Tamarin - Réservoir Oméga.
56. Cession de parcelles lotissement Grande Terre et rue Jacquot.
57. Régularisation foncière avec [Information protégée] à Saint-Gilles-Les-Bains.
58. Indemnisation de [Information protégée] pour une construction sur un terrain communal.
59. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
60. Contrat Objectif Habitat (C.O.H.) - Transfert de crédits "qualitatif" sur des équipements de proximité.
61. Aménagement de la salle d'activités sportives de Vue belle (La saline) - Approbation des documents techniques APS - APD/DCE.
62. Réhabilitation des Salles du Bernica - Avenant n° 1 de maîtrise d'oeuvre - Bilan prévisionnel rectifié.
63. Construction d'une mairie annexe à Fleurimont.
64. Implantation d'un centre de propreté définitif à Saint-Paul Etang.
65. Projet d'aliénation aux riverains d'un espace libre dans le lotissement de l'Etang - Nouvel attributaire.
66. Projet d'acquisition par le Conservatoire du Littoral des terrains du Cap La Houssaye.
67. Installation de mobiliers urbains.
68. Maintenance de mobiliers urbains - Marchés à bons  de commande.
69. Assainissement des eaux usées - Quartier de l'Etang (côté mairie annexe) - Approbation du plan de financement.
69. Assainissement des eaux usées - Quartier de l'Etang (côté mairie annexe) - Approbation du plan de financement.
70. Assainissement des eaux usées - Quartier de Bouillon - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement prévisionnel.
71. Assainissement des eaux usées sur la zone balnéaire - Tranche 1 - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
72. Assainissement des eaux usées sur la zone balnéaire - Tranche 2 - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
73. Assainissement des eaux usées - Rue de Paris - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
74. Assainissement des eaux usées - Rue de Salins et des Sables - Avenant n° 1 avec la GTOI.
75. Alimentation en eau potable - Réseau primaire d'alimentation en eau potable de La Saline - Modification des dossiers techniques.
76. Assainissement des eaux usées - Amélioration du fonctionnement du réseau d'assainissement sur la zone balnéaire - Avenant n° 1 avec HYDROTECH.
77. Assainissement des eaux usées - Raccordement des habitations du lotissement social la Balance à Fleurimont - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
78. Assainissement des eaux usées - Station d'épuration de Cambaie - Approbation du plan de financement des études.
79. Amélioration de la desserte en eau de l'Ilet des Orangers.
80. Alimentation en eau potable - Réseau primaire de La Saline - Appel d'offres sans suite.
81. Assainissement des eaux usées - Marché à bons de commande pour des prestations d'inspection et de tests sur le système d'assainissement.
82. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement.
83. Réélection des membres composant la Commission des Finances et Affaires générales.
84. Réélection d'un délégué du conseil municipal au sein du Comité d'Administration de la Caisse des Ecoles.
85. Réélection d'un délégué du conseil municipal au sein de la CCCO.
86. Réélection d'un délégué du conseil municipal au sein du Conseil Communal de Prévention de la Délinquance.
87. Réélection d'un représentant de la commune au sein du Syndicat mixte de la Plaine de Cambaie.
88. Réélection des représentants de la Commune de Saint-Paul au sein du S.I.V.U. Endiguement de la Rivière des Galets.
88. Réélection des représentants de la Commune de Saint-Paul au sein du S.I.V.U. Endiguement de la Rivière des Galets.
89. Réélection d'un délégué titulaire au sein du syndicat mixte pour l'étude d'un système de transport en commun en site propre interurbain.
90. Réélection des membres de la Commission consultative des Services de l'Eau et de l'Assainissement.
91. Mandat spécial - Frais de mission (M. BELLON).
92. Mandat spécial - Frais de mission (M. MARDENALOM).