CM

8 novembre 2001

Saint-Paul 52 délibérations
Document source

52

délibérations

15

Finances & Budget

15

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (52)

Finances & Budget 15 délibérations
1

Budget communal 2001 — Décision modificative n° 4

3

Budget de lassainissement — Décision modificative n° 3

12

Subvention complémentaire à l'Association Saint-Pauloise F.C

13

Subvention complémentaire à l'Association J'eunes Relais "Les Muscadiers" (A.J.R.M.)

14

Subvention à l'Association Jeunes Eucalyptus

16

Subvention complémentaire à l'OMSAQ

17

Demande de l'Association "OMSAQ" pour le c'ofinancement de 14 postes dans le c'adre du dispositif Emploi-J'eune

19

Demande de l'Association "Croix Rouge Française - Comité de l'Ouest" pour le c'ofinancement d'un poste dans le c'adre du dispositif Emploi-J'eune

20

Demande de l'Association "GRAHTER" pour le c'ofinancement de trois postes dans le c'adre du dispositif Emploi J'eune

21

Demande de l'Association "Ouest Volley Ball" pour le c'ofinancement de deux postes dans le c'adre du dispositif Emploi-J'eune

22

Demande de l'Association "Club Proxigym Saint-Pauloise" pour le c'ofinancement de deux postes dans le c'adre du dispositif Emploi-J'eune

23

Participation d'un athlète saint — paulois au Championnat du Monde de Triathlon. Demande d'une subvention exceptionnelle

24

Organisation d'un tournoi de pétanque — Demande d'une subvention exceptionnelle

27

Demande d'une subvention exceptionnelle par l'Association Variétés Océan Indien

29

Avenant à la convention de développement artistique et culturel en milieu scolaire - Subvention pour les exercices 2001 et 2002

Urbanisme & Travaux 15 délibérations
6

SEM Station balnéaire de Saint — Gilles / Compte rendu financier du mandat pour l'aménagement touristique de lHermitage-Les-Bains - Année 2000

7

SEM Station balnéaire de Saint — Gilles / Compte rendu financier du mandat pour l'aménagement touristique de Boucan Canot - Année 2000

9

Compte rendu annuel au c'oncédant pour l'exercice 2000 de la concession d'actions globales d'aménagement de la station balnéaire de Saint-Gilles

25

Acquisition des tatamis et des matériels de protection du Wado Karaté Club par la commune de Saint-Paul

32

Acquisition agenda "Mairie de Saint-Paul" 2002

33

Réhabilitation du CASE de Tan Rouge et de ses abords - Approbation de lavenant n° 1 du contrat de maîtrise doeuvre

34

Réhabilitation du CASE de Tan Rouge et de ses abords - Approbation de lavenant n° 1 du contrat de maîtrise doeuvre

35

Commission communale d'aménagement foncier - Election par le Conseil Municipal de trois propriétaires titulaires et de deux propriétaires suppléants

36

Cession à [Information protégée] à la rue de la C'averne

39

Programme 2001 de voiries rurales à vocation économique - FRDE

40

Réhabilitation des salles du Bernica — Approbation de la phase "Avant-projet détaillé"

41

Réfection des installations électriques et de gaz dans 36 écoles - lot n° 1 - 9 écoles de la zone littorale - Avenant n° 1 au marché de travaux

42

Opérations d'aménagement et extension des écoles - Programme détude

47

Aménagement des abords de la nouvelle passerelle de LHermitage - Marché de maîtrise doeuvre

50

Aménagement du chemin Tamatave — Marché de maîtrise doeuvre

Autres decisions 7 délibérations
5

SEM Station balnéaire de Saint — Gilles / Rapport des élus au conseil municipal au titre de l'année 2000

8

SEM Station balnéaire de Saint — Gilles / Compte rendu financier du mandat de valorisation du littoral - Année 2000

31

Organisation de la foire aux promotions de novembre 2001

38

Reprise de matériel de lIRTS — Quai Gilbert

43

Gestion des GSM de la mairie de Saint-Paul

45

Programme de modernisation des rues — Marché de maîtrise doeuvre

48

Electrification rurale — Programme 2001 Extensions diverses et renforcements - Marché de maîtrise doeuvre

Environnement 6 délibérations
2

Budget de l'eau — Décision modificative n° 3

4

Création d'un emploi dingénieur pour exercer les fonctions de responsable du bureau détudes

15

Subvention complémentaire à l'Association Protection Environnement l'aperrière (APEL)

46

Mise à niveau des signalisations horizontales et verticales

51

Alimentation en eau potable — Réseau primaire du quartier de Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

52

Alimentation en eau potable — Réseau primaire dalimentation en eau potable du Bernica - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement

Sport 3 délibérations
10

Régies des recettes de la restauration et des transports scolaires - Décharge de responsabilité du régisseur

18

Demande d'une subvention complémentaire de fonctionnement de l'Association "C'entre d'Insertion sportive et c'ulturelle du Bernica"

26

Demande d'une subvention complémentaire par le Club Sportif de Saint-Gilles-L'es-Bains

Vie associative 1 délibération
11

Attribution d'une indemnité au Receveur municipal

Enfance & Jeunesse 1 délibération
28

Centres de loisirs sans hébergement de lété et lhiver austral 2002 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles

Social & Santé 1 délibération
30

Mission daccompagnement pédagogique dans le cadre de la démarche qualité des centres de loisirs sans hébergement de la commune

Ressources humaines 1 délibération
37

Règlement des sommes dues à la SEDRE — RHI Grande Fontaine

Éducation 1 délibération
44

Desserte et accessibilité du futur lycée Saint-Paul IV dans le secteur de La Plaine - Avis de la commune

Sécurité 1 délibération
49

Entretien des poteaux et bouches de protection incendie communaux - Marché à bons de commande

Document intégral
5 165 car.
01. Budget communal 2001 - Décision modificative n° 4.
02. Budget de l'eau - Décision modificative n° 3.
03. Budget de l'assainissement - Décision modificative n° 3.
04. Création d'un emploi d'ingénieur pour exercer les fonctions de responsable du bureau d'études.
05. SEM Station balnéaire de Saint-Gilles / Rapport des élus au conseil municipal au titre de l'année 2000.
06. SEM Station balnéaire de Saint-Gilles / Compte rendu financier du mandat pour l'aménagement touristique de l'Hermitage-Les-Bains - Année 2000.
07. SEM Station balnéaire de Saint-Gilles / Compte rendu financier du mandat pour l'aménagement touristique de Boucan Canot - Année 2000.
08. SEM Station balnéaire de Saint-Gilles / Compte rendu financier du mandat de valorisation du littoral - Année 2000.
09. Compte rendu annuel au concédant pour l'exercice 2000 de la concession d'actions globales d'aménagement de la station balnéaire de Saint-Gilles.
10. Régies des recettes de la restauration et des transports scolaires - Décharge de responsabilité du régisseur.
11. Attribution d'une indemnité au Receveur municipal.
12. Subvention complémentaire à l'Association Saint-Pauloise F.C.
13. Subvention complémentaire à l'Association Jeunes Relais "Les Muscadiers" (A.J.R.M.)
14. Subvention à l'Association Jeunes Eucalyptus.
15. Subvention complémentaire à l'Association Protection Environnement laperrière (APEL).
16. Subvention complémentaire à l'OMSAQ.
17. Demande de l'Association "OMSAQ" pour le cofinancement de 14 postes dans le cadre du dispositif Emploi-Jeune.
18. Demande d'une subvention complémentaire de fonctionnement de l'Association "Centre d'Insertion sportive et culturelle du Bernica".
19. Demande de l'Association "Croix Rouge Française - Comité de l'Ouest" pour le cofinancement d'un poste dans le cadre du dispositif Emploi-Jeune.
20. Demande de l'Association "GRAHTER" pour le cofinancement de trois postes dans le cadre du dispositif Emploi Jeune.
21. Demande de l'Association "Ouest Volley Ball" pour le cofinancement de deux postes dans le cadre du dispositif Emploi-Jeune.
22. Demande de l'Association "Club Proxigym Saint-Pauloise" pour le cofinancement de deux postes dans le cadre du dispositif Emploi-Jeune.
23. Participation d'un athlète saint-paulois au Championnat du Monde de Triathlon. Demande d'une subvention exceptionnelle.
24. Organisation d'un tournoi de pétanque - Demande d'une subvention exceptionnelle.
25. Acquisition des tatamis et des matériels de protection du Wado Karaté Club par la commune de Saint-Paul.
26. Demande d'une subvention complémentaire par le Club Sportif de Saint-Gilles-Les-Bains.
27. Demande d'une subvention exceptionnelle par l'Association Variétés Océan Indien.
28. Centres de loisirs sans hébergement de l'été et l'hiver austral 2002 : création d'emplois saisonniers et montant de la participation des familles.
29. Avenant à la convention de développement artistique et culturel en milieu scolaire - Subvention pour les exercices 2001 et 2002.
30. Mission d'accompagnement pédagogique dans le cadre de la démarche qualité des centres de loisirs sans hébergement de la commune.
31. Organisation de la foire aux promotions  de novembre 2001.
32. Acquisition agenda "Mairie de Saint-Paul" 2002.
33. Réhabilitation du CASE de Tan Rouge et de ses abords - Approbation de l'avenant n° 1 du contrat de maîtrise d'oeuvre.
34. Réhabilitation du CASE de Tan Rouge et de ses abords - Approbation de l'avenant n° 1 du contrat de maîtrise d'oeuvre.
35. Commission communale d'aménagement foncier - Election par le Conseil Municipal de trois propriétaires titulaires et de deux propriétaires suppléants.
36. Cession à [Information protégée] à la rue de la Caverne.
37. Règlement des sommes dues à la SEDRE - RHI Grande Fontaine.
38. Reprise de matériel de l'IRTS - Quai Gilbert.
39. Programme 2001 de voiries rurales à vocation économique - FRDE.
40. Réhabilitation des salles du Bernica - Approbation de la phase "Avant-projet détaillé".
41. Réfection des installations électriques et de gaz dans 36 écoles - lot n° 1 - 9 écoles de la zone littorale - Avenant n° 1 au marché de travaux.
42. Opérations d'aménagement et extension des écoles - Programme d'étude.
43. Gestion des GSM de la mairie de Saint-Paul.
44. Desserte et accessibilité du futur lycée Saint-Paul IV dans le secteur de La Plaine - Avis de la commune.
45. Programme de modernisation des rues - Marché de maîtrise d'oeuvre.
46. Mise à niveau des signalisations horizontales et verticales.
47. Aménagement des abords de la nouvelle passerelle de L'Hermitage - Marché de maîtrise d'oeuvre.
48. Electrification rurale - Programme 2001 Extensions diverses et renforcements - Marché de maîtrise d'oeuvre.
49. Entretien des poteaux et bouches de protection incendie communaux - Marché à bons de commande.
50. Aménagement du chemin Tamatave - Marché de maîtrise d'oeuvre.
51. Alimentation en eau potable - Réseau primaire du quartier de Bois-de-Nèfles - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
52. Alimentation en eau potable - Réseau primaire d'alimentation en eau potable du Bernica - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2001-11-08
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