28 février 2002

01. Adoption des procès verbaux des délibérations du 20 septembre 2001, 8 novembre 2001 et du 17 décembre 2001.
02. Inscription par anticipation de projets d'investissement au budget primitif 2002 de la Commune.
03. Subvention au CCAS.
04. Subvention au collège Antoine SOUBOU - Voyage linguistique et culturel en Afrique du Sud en vue d'un jumelage.
05. Demande de subvention du Lycée Louis Payen Saint-Paul - Projet de voyage en Asie.
06. Demande d'aide financière de la Société Sportive Charles de Foucauld.
07. Participation de deux athlètes saint-paulois au Championnat de France Kyokushinkaï - Demande d'une subvention exceptionnelle.
08. Participation de trente joueurs minimes du Rugby Club de Saint-Paul à un tournoi de la région Tarn en France - Demande d'une subvention exceptionnelle.
09. Création d'emplois à l'effectif communal.
10. Régime indemnitaire des agents des cadres d'emplois des Assistants et des Assistants Qualifiés de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques.
11. Convention de partenariat pour une manifestation sportive ou culturelle à caractère événementiel.
12. Participation au financement d'un bateau RFO-REUNION pour le prochain tour de France à la voile.
13. Conception et réalisation d'agendas scolaires pour l'année 2002-2003 et agendas 2003 personnalisés "Mairie de Saint-Paul".
14. Location-maintenance et implantation de panneaux électroniques afin de permettre la diffusion de journaux électroniques.
15. Contrat d'association avec les écoles privées.
16. Ouverture de classes sur la commune de Saint-Paul - Scolarité 2002-2003.
17. Acquisition de divers consommables informatiques Avenant n°1 - Lot 1 au marché n° 2001-138 (01.138) passé avec SOGELEC Informatique.
18. Réhabilitation de la Maison Célestin à Bois Rouge.
19. Marché de travaux pour métallerie et ferronnerie dans les écoles et bâtiments communaux.
20. ZAC "Village Les Jardins" - Principe de mise en oeuvre - Ouverture de la concertation préalable.
21. Bourg de Bellemène Macabit - Lancement d'une étude préalable d'aménagement.
22. Bourg de La Plaine Bois-de-Nèfles - Etude de structuration.
23. Bourg de Saint-Gilles-Les-Hauts - Lancement de l'étude de carrefour central.
24. Revitalisation du centre ville de Saint-Paul - Convention de mandat d'étude à la SEDRE.
25. Projet de cession aux riverains d'un espace libre dans le lotissement de l'Etang - Nouvel attributaire.
26. Vente Commune/[Information protégée] à Saint-Gilles-Les-Bains.
27. Alimentation en eau potable - Réservoir Palmiste - Régularisation de bail avec la SAFER.
28. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie à [Information protégée].
29. Cession de terrain dans la zone d'activités de Cambaie à BIOLUZ REUNION.
30. Aménagement du parking du lycée de Vue Belle.
31. Entretien de l'éclairage sur les sites sportifs et de loisir - Marché à bons de commande.
32. Stade de Plateau Caillou - Réalisation d'un local pour le Club d'Athlétisme - Approbation de l'avant projet sommaire.
33. Espace Cormoran à Plateau Caillou - Approbation de l'avant projet d'ensemble des futures installations sportives et de loisirs.
34. Aménagement d'un terrain de football à Plateau Caillou - Les Cormorans - Travaux supplémentaires.
35. Assainissement des eaux usées - Extension du réseau collecteur primaire à La Saline - Phase 1 - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement prévisionnel.
36. Assainissement des eaux usées - Extension du réseau collecteur primaire à La Saline - Phase 2 - Approbation du programme.
37. Assainissement des eaux usées - Extension du réseau collecteur primaire de Sans Souci - Approbation du programme.
38. Assainissement des eaux usées - Collecteur primaire de Bois Rouge - Approbation du programme.
39. Assainissement des eaux usées ruelles des Chocas et avenue du Stade - Avenant n° 1.
40. Refoulement des eaux usées Boucan Canot - Avenant n° 1.
41. Renforcement alimentation en eau potable du quartier de la Plaine Bois-de-Nèfles - Approbation du programme.
42. Refoulement alimentation en eau potable entre les réservoirs R7 et R8 - Approbation du dossier technique et du plan de financement.
43. Renforcement alimentation en eau potable du secteur du Maïdo - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1.
44. Sécurisation des locaux du Service Informatique.
45. Aide financière de la Région au profit d'une exploitation d'élevage en difficulté - Avis du Conseil municipal.