30 mai 2002

01. Adoption du procès verbal des délibérations du 30 janvier 2002.
02. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 1.
03. Avenant n° 1 au marché traiteur pour l'organisation de cérémonies, réceptions dans le cadre de diverses manifestations.
04. Acquisition de vêtements de travail, tenues et petits matériels de sécurité "Avenant n° 1 - Lot 5 : tenues de ville" au marché n° 2001-169 passé avec EURL SOS INCENDIE.
05. Avis de la Chambre Régionale des Comptes sur une demande d'inscription de crédits déposée par la société OCII.
06. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion et les comptes de l'Association AGPACSSP/1996 à 1999.
07. Versement d'intérêts moratoires à la Société CRSP/2ème avis de la Chambre Régionale des Comptes.
08. Régies de recettes de la restauration et des transports scolaires - Demande de remise gracieuse formulée par le régisseur.
09. Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse des pénalités de retard.
09. Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse des pénalités de retard.
10. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'association Racing de Saint-Paul.
11. Demande de subvention complémentaire présentée par l'Association  pour le Développement Harmonieux de Barrage.
12. Demande de subvention complémentaire présentée par l'Association  des Hauts de l'Ouest/DEO.
13. Demande de subvention de l'Association "Sourire l'Arc en Ciel".
14. Demande de subvention complémentaire de l'Association "Club Municipal" de Saint-Paul.
15. Demande de subvention de l'Association Champs de Merles à Saint-Gilles-Les-Hauts.
16. Délégation du Conseil municipal au Maire en application des articles L 21-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
17. Convention de partenariat avec l'Association Fraternité Tamoule.
18. Décision de principe sur la création de Conseils de quartier et institution et élection de 5 adjoints de proximité.
19. Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux.
20. Exercice du droit à la formation des élus municipaux.
21. Création d'emplois saisonniers pour la surveillance des plages.
22. Création d'emplois à l'effectif communal.
23. Création d'un emploi de conseiller des activités physiques et sportives pour exercer les fonctions de Directeur du Service des Sports.
24. Tarification du Centre de La Saline - Rue des Argonautes.
25. Acquisition de livres dans le cadre du projet "Un Enfant - Un livre" dont le thème est "L'Enfant et l'Imaginaire".
26. Organisation d'un gala de natation synchronisée sur le site de la piscine municipale de Saint-Paul ville - Convention de partenariat.
27. Participation de quatre athlètes à la Coupe de France de Yoseikan Budo - Demande d'une subvention exceptionnelle.
28. Participation de trois enfants handicapés au "Grand Prix National des Jeunes" - Demande d'une aide financière.
29. Participation d'une équipe de l'Ecole de football Saint-Gilles/Saline à un tournoi en Suède et au Danemark - Demande d'une aide financière.
30. Demande d'une subvention exceptionnelle par l'Association Sportive Club de L'Ouest.
31. Organisation du 55ème Tour Cycliste International de la Réunion 2002 - Demande d'une inscription de la ville de Saint-Paul en tant que ville étape.
32. Modification de la convention "Equipements sportifs municipaux mis à disposition des établissements scolaires du premier ou du second degré".
33. Organisation du gala "Kirikou et la Sorcière" sur le site de la piscine municipale de Bois-de-Nèfles - Convention de partenariat.
34. Fête de Juillet 2002 - Tarifications.
35. Modalités de location des ateliers relais à Cambaie.
36. Aide financière de la Région Réunion au profit d'une exploitation d'élevage en difficulté.
37. Echanges fonciers entre la Commune et la SAFER. (cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
38. Acquisition d'un terrain non bâti à Bellemène Canots de [Information protégée].
39. Cession de terrain sis rue Jacquot au profit de [Information protégée].
40. Principe d'acquisition de la ruelle "Ti l'armoire" à Saint-Paul.
41. Doublement du réservoir T2 à crève-Coeur - Acquisition à titre gratuit du terrain d'assiette.
42. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat et pour divers projets communaux.
43. Terrains communaux - Habilitation du maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
44. Rétrocession par la SAFER du chemin de l'opération "Longuet les Hauts".
45. Cession d'un terrain pour implanter un multiplexe.
46. Création d'un Comité consultatif "Saint-Paul dans 30 ans".
47. Etude sur la réouverture de l'emprise de l'ancien chemin de fer réunionnais (C.F.R.) de Boucan Canot à Trou d'Eau.
48. Route des Tamarins - Echangeur de Saint-Paul.
49. Travaux d'aménagement paysager de la traversée de Saint-Paul "du carrefour Chaussée Royale au cimetière marin " : marché d'appel d'offres.
50. Travaux d'aménagement paysager des giratoires de Savannah et de Saint-Gilles-Les-Hauts - Marché d'appel d'offres ouvert.
51. Desserte postale - Dénomination de diverses voies: impasses Ramana, Corail, allée des Passeroses, chemin des Senteurs, chemin Acajou, allée Fombert, impasse du Soleil, chemin Frumence, chemin des Lantanas.
52. Eclairage public - Marché d'entretien.
53. Aménagement de la rue Macabit à La Saline Les Bains - Approbation des dossiers techniques.
54. Aménagement du chemin des Lauriers à Tan Rouge - F.R.D.E.
55. Aménagement de la rue de la Caverne - Approbation des dossiers techniques.
56. Programme 2002 des voiries rurales à vocation économique - F.R.D.E.
57. Contrat d'affermage du service de distribution d'eau potable - Avenant n° 1.
58. Assainissement des eaux usées - Rue de Paris - Approbation des dossiers techniques et du plan de financement.
59. Décharge de Cambaie - Mise en place d'un système de traitement du biogaz.
60. Construction d'un établissement d'accueil de la Petite France - Approbation du financement - Approbation du dossier de consultation des entreprises.
61. Affectation de la subvention régionale 2002 pour la rénovation des écoles du premier degré.
62. Réfection des installations électriques et gaz  dans trente six écoles - Avenant n° 1 aux marchés de travaux des lots 2, 3 et 4.
63. Démolition de la cure de La Saline - Indemnité à l'évêché de Saint-Denis.
64. Aménagement touristique du site de Cap Homard / Grand Fond - Approbation de l'opération et de son montage financier.
65. Réalisation de deux plateaux sportifs près de l'école de Savannah - Approbation de l'avant projet sommaire et du plan de financement.
66. Construction d'un gymnase à Saint-Gilles-Les-Hauts et de deux piscines, une à Plateau Caillou et l'autre à La Saline - Approbation des enveloppes financières, des programmes de travaux et des conventions de maîtrise d'oeuvre avec la SEDRE.
67. Indemnisation des dommages subis par le véhicule de [Information protégée].
68. Protection d'un fonctionnaire ayant fait l'objet de poursuites pénales en raison de faits commis dans l'exercice de ses fonctions.
69. Prise en charge des frais de formation d'élus municipaux.
70. Mandat spécial - Frais de mission.
71. Cession des bâtiments et terrains (parcelles Ab 213 et AB 216 de la zone de Cambaie) à la Société FRUCTICOMI. (voir procès verbal).
72. Convention entre la ville de Saint-Paul et la SEMTO.
73. Demande de l'Association "Théâtre de Saint-Paul" pour le cofinancement de deux postes emploi-jeune.
74. Demande de l'Association "Croix Rouge Française - Comité de l'Ouest" pour la majoration du cofinancement d'un poste emploi-jeune.
75. Actions de promotion de la ville de Saint-Paul.