27 juin 2002

01. Adoption du procès verbal des délibérations du 28 février 2002.
02. Approbation des comptes administratifs 2001 de la Commune, de l'Eau, de l'Assainissement et des Pompes funèbres.
03. Approbation des Comptes de Gestion du Receveur Percepteur/Exercice 2001 / Compte principal et comptes annexes des Services de L'Eau, de l'Assainissement et des Pompes funèbres.
04. Affectation du résultat de l'exercice 2001 de la Commune / Modificatif.
05. Affectation du résultat de l'exercice 2001 du Service public de distribution d'eau potable.
06. Approbation du budget supplémentaire du service public de l'eau pour l'exercice 2002.
07. Affectation du résultat de l'exercice 2001 du service public de l'assainissement.
08. Approbation du budget supplémentaire du service public de l'assainissement pour l'exercice 2002.
09. Affectation du résultat de l'exercice 2001 du service public des pompes funèbres.
10. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 2.
11. Intégration dans le patrimoine communal du Parc d'Expositions et de Loisirs.
12. Règlement de factures pour l'enlèvement d'ordures.
13. Attribution d'une subvention à l'Association "Oubasanaa" de Plateau Caillou.
14. Mise en place d'un contrôle juridique et financier externe généralisé des associations attributaires de subventions communales.
15. Reversement d'indemnité.
16. Occupation du domaine public communal  par des ouvrages de transport et de distribution d'énergie électrique/ Redevance annuelle.
17. Acquisition d'ouvrages sur l'histoire de l'Ile de la Réunion.
18. Création d'emplois à l'effectif communal.
19. Compétition internationale : l'Half Iron Man de Maurice - Participation de 10 athlètes - Subvention complémentaire.
20. Championnat de France UNSS - Participation de 18 athlètes - Subvention exceptionnelle de déplacement.
21. Championnat de France Universitaire de beach volley - Participation de 2 athlètes - Subvention exceptionnelle de déplacement.
22. Participation de l'Association Bouliste Trois Chemins à un tournoi organisé à Maurice - Subvention complémentaire.
23. Championnat de France de trampoline - Participation d'un athlète - Subvention exceptionnelle de déplacement.
24. Championnat de France d'altérophilie - Participation de deux athlètes du Club de Saint-Paul - Subvention exceptionnelle de déplacement.
24. Championnat de France de trampoline - Participation d'un athlète - Subvention exceptionnelle de déplacement.
25. Championnat de France d'altérophilie - Participation de trois athlètes du Club de La Plaine - Subvention exceptionnelle de déplacement.
26. Voyage échange sportif et socioculturel - Subvention complémentaire au CODRAS.
27. Contrat d'association avec l'école privée Sainte Bernadette - Bellemène.
28. Organisation des cérémonies et réceptions dans le cadre de diverses manifestations - Marché traiteur - Appel d'offres ouvert européen.
29. Avenant n° 1 au marché 01.162 de fournitures, mise en oeuvre, formation et maintenance du système d'informations du suivi des activités municipales.
30. Approbation de la modification du POS sur le secteur de Grand Fond.
31. ZAC Roquefeuil - Approbation du CRAC 2002.
32. Etude de définition de l'aménagement d'un espace public à Grande Fontaine.
33. Etude d'aménagement de la zone d'équipements publics de Barrage.
34. Réhabilitation de la maison Célestin à Bois Rouge.
35. Aire de glisse de l'espace Cormoran à Plateau Caillou - Approbation du projet (Avant-projet détaillé-dossier de consultation des entreprises) relatif au plateau acrobatique.
36. Station d'épuration de l'Hermitage Les Bains - Lagunes d'infiltration - Percolation - Avenant n° 2.
37. Assainissement des eaux usées - Raccordement des habitations du lotissement social de la Balance à Fleurimont.
38. Travaux de réaménagement de la fontaine de l'Hôtel de ville et de ses abords.
39. Acquisition du Local Commun Résidentiel (L.C.R.) "Les Combavas".
40. Contrat de ville Intercommunal de l'Ouest - Programmation complémentaire 2002 concernant la Commune de Saint-Paul.
41. Construction d'une école primaire de huit classes à Boucan Canot - Approbation de l'avant projet sommaire.
42. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2001.
43. CLSH - Convention de partenariat avec la Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours.
44. Fête de la musique 2002 - Convention de partenariat.
45. "Le Grand Boucan" 2002 - Occupation du domaine public - Convention de partenariat.
46. Fêtes de Saint-Paul du 3 au 14 juillet 2002 - Achat de lots.
47. Extension de l'école primaire de Tan Rouge - Approbation du plan de financement et du dossier de consultation des entreprises.
48. Mise en place d'une commission locale d'évaluation des charges transférées.
49. Rapport d'activité de la SEMTO pour l'année 2001.
50. Dénomination du parking du Cimetière Marin à Saint-Paul: Place de l'Abbé Alexandre Monnet.
51. Desserte postale - Dénomination d'une voie: impasse Ylang-Ylang.