25 juillet 2002
36
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
8
Sport
6
Environnement
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Délibérations (36)
Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 2002-2003 - Participation communale
Fournitures de matériaux de construction - Avenant n°1 - Lot 3 au marché n° 99.121 passé avec la SOREMIR
Fournitures de matériaux de voirie — Avenant n°1 - Lot 1 au marché n° 01.176 passé avec le groupe OUEST CONCASSAGE
ZAC La Poudrière — Bilan de la concertation préalable
Travaux d'aménagement, de réhabilitation, de maintenance et mise aux normes dans les écoles et les bâtiments communaux
Construction de cinq classes préfabriquées dans cinq écoles de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux
Acquisition du chemin Chapelle Karly pour classement dans le domaine public communal
Terrains communaux — Habilitation du Maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat
Grosses réparations à la voirie communale - Marché à bons de commandes
Prise en charge des frais de transport du Cabinet Campus Conseil
ASEC Natation Saint — Paul - Championnat de France Natation - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de six sélectionnés
Association Run — Acti-Sports - Championnat de France de trampoline - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de quatre sélectionnés
Association Sportive Culturelle de Saint-Gilles-Les-Hauts - Voyage échange sportif et culturel à lile Maurice - Subvention complémentaire
Comité Régional Handisport — Finale Nationale 3 de basket - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète
Association Sportive Collège Le Bernica — Championnat de France UNSS dathlétisme - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un élève
Ligue Réunionnaise de football — Centre de perfectionnement - Demande de subvention exceptionnelle
Rénovation des bâtiments et des abords de la piscine de Bois-de-Nèfles - Avenants n° 1 aux lots A et C des marchés de travaux
Admission en non valeur de Créances irrécouvrables de lex Régie des Eaux
Budget annexe de l'Eau 2002 — Décision modificative n° 1
Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n° 2 - Lot 1 au marché n° 00.010 passé avec la librairie Eugène Dayot
Aménagement de Plateau Caillou — Mise en oeuvre de la ZAC III Renaissance
Prolongement de la rue Jean Bernard ROUSSEAU - Approbation des dossiers techniques
Entretien des systèmes de climatisation des bâtiments communaux - Procédure de mise en concurrence simplifiée
Résiliation du marché 01.159 notifié le 14 novembre 2001 passé avec la Société BULL Océan Indien
Eclairage public — Marché d'entretien - Avenant n° 1
Location dengins avec chauffeurs et de véhicules légers - Lot n° 3 - Engin de terrassement - Appel doffres ouvert
Comité de pilotage du projet du Parc national des Hauts de la Réunion - Désignation d'un représentant du Conseil municipal
Association Vélo Club de lOuest — Course cycliste : Tour de Martinique - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète
Association Vélo Club de lOuest — Championnat de France de Cyclisme sur piste - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète
Association Vélo Club de lOuest — Organisation de "L"étoile de lOcéan Indien 2002" - Convention de partenariat
Aménagement du parking du lycée de Vue Belle
Budget communal 2002 — Décision modificative n° 3
Rénovation du bâti scolaire des écoles élémentaires Saline A et Grand Fond - Demande de subventions
Election des membres du jury prévu aux articles 25-38-71 et 74 du Code des Marchés publics
Elections prudhommales du 11 décembre 2002 - Commission communale - Désignation d'un électeur employeur et d'un électeur salarié
Association Hand Action Daniel NARCISSE — Organisation du "Sand-ball tour" - Convention de partenariat
Document intégral
3 919 car.
01. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 3. 02. Prise en charge des frais de transport du Cabinet Campus Conseil. 03. Admission en non valeur de Créances irrécouvrables de l'ex Régie des Eaux. 04. Budget annexe de l'Eau 2002 - Décision modificative n° 1. 05. Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2002-2003 - Participation communale. 06. Election des membres du jury prévu aux articles 25-38-71 et 74 du Code des Marchés publics. 07. Fournitures de matériaux de construction - Avenant n°1 - Lot 3 au marché n° 99.121 passé avec la SOREMIR. 08. Fournitures de matériaux de voirie - Avenant n°1 - Lot 1 au marché n° 01.176 passé avec le groupe OUEST CONCASSAGE. 09. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n° 2 - Lot 1 au marché n° 00.010 passé avec la librairie Eugène Dayot. 10. Résiliation du marché 01.159 notifié le 14 novembre 2001 passé avec la Société BULL Océan Indien. 11. ASEC Natation Saint-Paul - Championnat de France Natation - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de six sélectionnés. 12. Association Run-Acti-Sports - Championnat de France de trampoline - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de quatre sélectionnés. 13. Association Sportive Culturelle de Saint-Gilles-Les-Hauts - Voyage échange sportif et culturel à l'ile Maurice - Subvention complémentaire. 14. Comité Régional Handisport - Finale Nationale 3 de basket - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète. 15. Association Vélo Club de l'Ouest - Course cycliste : Tour de Martinique - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète. 16. Association Vélo Club de l'Ouest - Championnat de France de Cyclisme sur piste - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète. 17. Association Vélo Club de l'Ouest - Organisation de "L"étoile de l'Océan Indien 2002" - Convention de partenariat. 18. Association Sportive Collège Le Bernica - Championnat de France UNSS d'athlétisme - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un élève. 19. Association Hand Action Daniel NARCISSE - Organisation du "Sand-ball tour" - Convention de partenariat. 20. Ligue Réunionnaise de football - Centre de perfectionnement - Demande de subvention exceptionnelle. 21. ZAC La Poudrière - Bilan de la concertation préalable. 22. Aménagement de Plateau Caillou - Mise en oeuvre de la ZAC III Renaissance. 23. Prolongement de la rue Jean Bernard ROUSSEAU - Approbation des dossiers techniques. 24. Aménagement du parking du lycée de Vue Belle. 25. Rénovation des bâtiments et des abords de la piscine de Bois-de-Nèfles - Avenants n° 1 aux lots A et C des marchés de travaux. 26. Eclairage public - Marché d'entretien - Avenant n° 1. 27. Travaux d'aménagement, de réhabilitation, de maintenance et mise aux normes dans les écoles et les bâtiments communaux. 28. Construction de cinq classes préfabriquées dans cinq écoles de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux. 29. Acquisition du chemin Chapelle Karly pour classement dans le domaine public communal. 30. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat. 31. Location d'engins avec chauffeurs et de véhicules légers - Lot n° 3 - Engin de terrassement - Appel d'offres ouvert. 32. Entretien des systèmes de climatisation des bâtiments communaux - Procédure de mise en concurrence simplifiée. 33. Rénovation du bâti scolaire des écoles élémentaires Saline A et Grand Fond - Demande de subventions. 34. Grosses réparations à la voirie communale - Marché à bons de commandes. 35. Elections prud'hommales du 11 décembre 2002 - Commission communale - Désignation d'un électeur employeur et d'un électeur salarié. 36. Comité de pilotage du projet du Parc national des Hauts de la Réunion - Désignation d'un représentant du Conseil municipal.
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