CM

25 juillet 2002

Saint-Paul 36 délibérations
Document source

36

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

8

Sport

6

Environnement

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Délibérations (36)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
5

Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements denseignement privé - Année scolaire 2002-2003 - Participation communale

7

Fournitures de matériaux de construction - Avenant n°1 - Lot 3 au marché n° 99.121 passé avec la SOREMIR

8

Fournitures de matériaux de voirie — Avenant n°1 - Lot 1 au marché n° 01.176 passé avec le groupe OUEST CONCASSAGE

21

ZAC La Poudrière — Bilan de la concertation préalable

27

Travaux d'aménagement, de réhabilitation, de maintenance et mise aux normes dans les écoles et les bâtiments communaux

28

Construction de cinq classes préfabriquées dans cinq écoles de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux

29

Acquisition du chemin Chapelle Karly pour classement dans le domaine public communal

30

Terrains communaux — Habilitation du Maire afin dautoriser les occupants à déposer les demandes damélioration de lhabitat

34

Grosses réparations à la voirie communale - Marché à bons de commandes

Sport 8 délibérations
2

Prise en charge des frais de transport du Cabinet Campus Conseil

11

ASEC Natation Saint — Paul - Championnat de France Natation - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de six sélectionnés

12

Association Run — Acti-Sports - Championnat de France de trampoline - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de quatre sélectionnés

13

Association Sportive Culturelle de Saint-Gilles-Les-Hauts - Voyage échange sportif et culturel à lile Maurice - Subvention complémentaire

14

Comité Régional Handisport — Finale Nationale 3 de basket - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète

18

Association Sportive Collège Le Bernica — Championnat de France UNSS dathlétisme - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un élève

20

Ligue Réunionnaise de football — Centre de perfectionnement - Demande de subvention exceptionnelle

25

Rénovation des bâtiments et des abords de la piscine de Bois-de-Nèfles - Avenants n° 1 aux lots A et C des marchés de travaux

Environnement 6 délibérations
3

Admission en non valeur de Créances irrécouvrables de lex Régie des Eaux

4

Budget annexe de l'Eau 2002 — Décision modificative n° 1

9

Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n° 2 - Lot 1 au marché n° 00.010 passé avec la librairie Eugène Dayot

22

Aménagement de Plateau Caillou — Mise en oeuvre de la ZAC III Renaissance

23

Prolongement de la rue Jean Bernard ROUSSEAU - Approbation des dossiers techniques

32

Entretien des systèmes de climatisation des bâtiments communaux - Procédure de mise en concurrence simplifiée

Autres decisions 4 délibérations
10

Résiliation du marché 01.159 notifié le 14 novembre 2001 passé avec la Société BULL Océan Indien

26

Eclairage public — Marché d'entretien - Avenant n° 1

31

Location dengins avec chauffeurs et de véhicules légers - Lot n° 3 - Engin de terrassement - Appel doffres ouvert

36

Comité de pilotage du projet du Parc national des Hauts de la Réunion - Désignation d'un représentant du Conseil municipal

Transport & Mobilité 4 délibérations
15

Association Vélo Club de lOuest — Course cycliste : Tour de Martinique - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète

16

Association Vélo Club de lOuest — Championnat de France de Cyclisme sur piste - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète

17

Association Vélo Club de lOuest — Organisation de "L"étoile de lOcéan Indien 2002" - Convention de partenariat

24

Aménagement du parking du lycée de Vue Belle

Finances & Budget 2 délibérations
1

Budget communal 2002 — Décision modificative n° 3

33

Rénovation du bâti scolaire des écoles élémentaires Saline A et Grand Fond - Demande de subventions

Administration 2 délibérations
6

Election des membres du jury prévu aux articles 25-38-71 et 74 du Code des Marchés publics

35

Elections prudhommales du 11 décembre 2002 - Commission communale - Désignation d'un électeur employeur et d'un électeur salarié

Vie associative 1 délibération
19

Association Hand Action Daniel NARCISSE — Organisation du "Sand-ball tour" - Convention de partenariat

Document intégral
3 919 car.
01. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 3.
02. Prise en charge des frais  de transport du Cabinet Campus Conseil.
03. Admission en non valeur de Créances irrécouvrables de l'ex Régie des Eaux.
04. Budget annexe de l'Eau 2002 - Décision modificative n° 1.
05. Acquisition de livres scolaires et de matériels pédagogiques pour les établissements d'enseignement privé - Année scolaire 2002-2003 - Participation communale.
06. Election des membres du jury prévu aux articles 25-38-71 et 74 du Code des Marchés publics.
07. Fournitures de matériaux de construction - Avenant n°1 - Lot 3 au marché n° 99.121 passé avec la SOREMIR.
08. Fournitures de matériaux de voirie - Avenant n°1 - Lot 1 au marché n° 01.176 passé avec le groupe OUEST CONCASSAGE.
09. Acquisition de petites fournitures courantes de bureau - Avenant n° 2 - Lot 1 au marché n° 00.010 passé avec la librairie Eugène Dayot.
10. Résiliation du marché 01.159 notifié le 14 novembre 2001 passé avec la Société BULL Océan Indien.
11. ASEC Natation Saint-Paul - Championnat de France Natation - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de six sélectionnés.
12. Association Run-Acti-Sports - Championnat de France de trampoline - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de quatre sélectionnés.
13. Association Sportive Culturelle de Saint-Gilles-Les-Hauts - Voyage échange sportif et culturel  à l'ile Maurice - Subvention complémentaire.
14. Comité Régional Handisport - Finale Nationale  3 de basket - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète.
15. Association Vélo Club de l'Ouest - Course cycliste : Tour de Martinique - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète.
16. Association Vélo Club de l'Ouest - Championnat de France de Cyclisme sur piste - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un athlète.
17. Association Vélo Club de l'Ouest - Organisation de "L"étoile de l'Océan Indien 2002" - Convention de partenariat.
18. Association Sportive Collège Le Bernica - Championnat de France UNSS d'athlétisme - Subvention exceptionnelle pour le déplacement d'un élève.
19. Association Hand Action Daniel NARCISSE - Organisation du "Sand-ball tour" - Convention de partenariat.
20. Ligue Réunionnaise de football - Centre de perfectionnement - Demande de subvention exceptionnelle.
21. ZAC La Poudrière - Bilan de la concertation préalable.
22. Aménagement de Plateau Caillou - Mise en oeuvre de la ZAC III Renaissance.
23. Prolongement de la rue Jean Bernard ROUSSEAU - Approbation des dossiers techniques.
24. Aménagement du parking du lycée de Vue Belle.
25. Rénovation des bâtiments et des abords de la piscine de Bois-de-Nèfles - Avenants n° 1 aux lots A et C des marchés de travaux.
26. Eclairage public - Marché d'entretien - Avenant n° 1.
27. Travaux d'aménagement, de réhabilitation, de maintenance et mise aux normes dans les écoles et les bâtiments communaux.
28. Construction de cinq classes préfabriquées dans  cinq écoles de la commune de Saint-Paul - Avenant n° 1 au marché de travaux.
29. Acquisition du chemin Chapelle Karly pour classement dans le domaine public communal.
30. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin d'autoriser les occupants à déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
31. Location d'engins avec chauffeurs et de véhicules légers - Lot n° 3 - Engin de terrassement - Appel d'offres ouvert.
32. Entretien des systèmes de climatisation des bâtiments communaux - Procédure de mise en concurrence simplifiée.
33. Rénovation du bâti scolaire des écoles élémentaires Saline A et Grand Fond - Demande de subventions.
34. Grosses réparations à la voirie communale - Marché à bons de commandes.
35. Elections prud'hommales du 11 décembre 2002 - Commission communale - Désignation d'un électeur employeur et d'un électeur salarié.
36. Comité de pilotage du projet du Parc national des Hauts de la Réunion - Désignation d'un représentant du Conseil municipal.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=2002-07-25
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