29 août 2002

01. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 4.
02. Financement pluriannuel d'investissements communaux/Emprunt auprès Dexia Crédit Local.
03. Subventions communales aux associations et divers organismes pour l'exercice 2002.
04. Cession  d'une partie des actions de la Commune au sein de la SEMTO au profit du TCO.
05. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'Association Boules Leconte de Lisle.
06. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'Association Boules Leconte de Lisle.
07. Politique en faveur des personnes handicapées : organisation par le CCAS d'une journée d'animation et d'information intitulée "Changeons nos regards, vivons ensemble" - Passation d'une convention de partenariat entre la Commune et le CCAS.
08. Politique en faveur des personnes sans résidence stable - passation d'une convention tri-partite entre la Commune de Saint-Paul, l'Association " Agir contre l'Exclusion " et le CCAS.
09. Création d'emplois à l'effectif communal.
10. Attribution aux éducateurs de jeunes enfants non titulaires du régime indemnitaire des éducateurs de jeunes enfants titulaires.
11. Attribution aux auxiliaires de puériculture non titulaires du régime indemnitaire des auxiliaires de puériculture titulaires.
12. Actualisation des tarifs de la restauration scolaire.
13. Sporting Club Municipal de Saint-Paul - Stage en équipe de France - Subvention exceptionnelle.
14. Association Les Aigles Blancs Athlétisme - Organisation du "Challenge Hubert MALLET" - Subvention complémentaire - Convention de partenariat.
15. Association Surf Club des Roches Noires Championnat de France de Surf - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de neuf sélectionnés.
16. Radical Surf Club Championnat de France de Surf et de Bodyboard - Subvention exceptionnelle pour le déplacement  de 16 compétiteurs.
17. Association Sportive et Culturelle de La Plaine - Championnat de France Elite et Cadet - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de deux sélectionnés.
18. Athlétic Club de Saint-Paul - Championnat de France Cadet-Junior-Espoir - Subvention exceptionnelle pour le déplacement de neuf athlètes.
19. Cession de terrain dans la zone de Cambaie (Parcelles 70 et 73). (Cette affaire a été retirée de l'ordre du jour).
20. Avenant au marché d'acquisition de produits d'entretien et articles ménagers pour les Services de la Commune de Saint-Paul passé avec DOM HYGIENE.
21. Acquisition de débroussailleuses et accessoires - Avenant n° 1 au marché 01.179 passé avec CAT OI.
22. Avenant n° 1 au marché : Location d'engins avec chauffeurs et de véhicules légers - Lot 3 - Camion de dépannage.
23. Déclassement, vente et destruction de divers véhicules réformés - Année 2002.
24. Résiliation du marché : Prestations de sécurité-gardiennage notifié le 19 juin 2002 à la Société GIPPR.
25. Mise en oeuvre d'une solution de Gestion Electrique d'Informations et de Documents Existants (G.E.I.D.E.).
26. Baux emphytéotiques avec la Région Réunion concernant les terrains d'assiette des centres de Plateau Caillou (AFPAR) et de Saint-Gilles-Les-Hauts (CENTHOR et CFA OUEST).
27. Vente par la Commune à l'Association KAALY d'un terrain sis à Villèle.
28. Acquisition du terrain de [Information protégée] pour la construction d'un réservoir d'eau potable.
29. Vente des consorts [Information protégée] à la Commune de Saint-Paul - Détermination du prix définitif.
30. Projet de réalisation d'un centre administratif près de la Mairie - Déplacement de l'école Sarda Garriga.
31. Terrains communaux - Habilitation du Maire afin de déposer les demandes d'amélioration de l'habitat.
32. Echanges fonciers entre la Commune et la SAFER  sur La Saline.
33. Principe d'intervention de la SEDRE pour la réalisation d'une opération de construction de commerces et de logements en accession sur le terrain d'assiette du marché artisanal sis rue Marius et Ary Leblond.
34. Principe d'intervention de la SEDRE pour la réalisation d'une opération de construction de logements en accession et commerce sur le terrain cadastré section DH 343 partie (secteur ZAD) sis ZAC Saint-Gilles.
35. Construction d'un gymnase à Saint-Gilles-Les-Hauts commune de Saint-Paul.
36. Construction d'un centre nautique à Vue Belle - La Saline Commune de Saint-Paul.
37. Construction d'un centre nautique à Plateau Caillou Commune de Saint-Paul.
38. Installation et maintenance des aires de jeux dans les écoles et espaces publics sur le territoire de la commune de Saint-Paul.
39. Aménagement du parking de l'école de Grand Fond à Saint-Gilles-Les-Bains - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.
40. Rénovation de la piscine du Bois-de-Nèfles - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.
41. Réfection du boulodrome de La Saline - Approbation du projet (dossier de consultation des entreprises).
42. Réhabilitation des salles du Bernica - Avenant n° 1 de maîtrise d'oeuvre.
43. Projet de construction d'un réservoir de stockage d'eau potable réservoir de tête de Saint-Gilles Les Bains (ZAC Roquefeuil). (voir procès verbal).
44. Maîtrise d'oeuvre SOGREAH - Avenant n° 1 et approbation des dossiers techniques. (voir procès verbal).
45. Endiguement de la Ravine de l'Hermitage à La Saline Les Bains - Approbation de l'avant projet.
46. Assainissement des eaux usées - Extension du réseau de la rue Bonaparte à Savannah - Avenant n° 1 au marché des travaux.
47. SAGE/OUEST désignation des représentants de Saint-Paul à la Commission locale de l'Eau.
48. Appel d'offres - Travaux d'aménagement paysager des giratoires de Savannah et de Saint-Gilles Les Hauts - Attribution de marché.
49. Restructuration du Square de l'Appel du 18 juin 1940 - Approbation du diagnostic - Programme.
50. Voie urbaine de La Saline Les Bains - Dossier de demande d'autorisation au titre du Code de l'Environnement - Position du conseil municipal.
51. Demande de création d'un Office du Tourisme - Approbation du projet de statuts et désignation des représentants de la Commune.
52. Desserte postale - Dénomination de diverses voies: rue des Citernes, rue Carreau le Camp, impasse des Perce Neige, rue Montrouge, impasse Mazambron, rue des Pagodes, impasse Elda.