26 septembre 2002

01. Budget communal 2002 - Décision modificative n° 5.
02. Budget annexe de l'eau 2002 - Décision modificative n° 2.
03. Attribution de subventions à des associations pour le cofinancement d'actions d'insertion dans différents quartiers de la commune.
04. Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement.
05. Aménagement de la ravine Saint-Gilles : choix du scénario le plus approprié concernant l'aménagement touristique intégré.
06. Association Le Grand Raid - Organisation de la manifestation "La Diagonale des fous" - Convention de partenariat.
07. Athlétic Club de Saint-Paul - Organisation de la manifestation "Courir à Saint-Paul" - Subvention complémentaire - Convention de partenariat.
08. Association Jeunesse Sportive Féminine de l'Eperon - Organisation de la manifestation "Journées des Femmes" - Convention temporaire.
09. Acquisition de véhicules lourds pour l'entretien des terrains de sports - Appel d'offres ouvert.
10. Fourniture de matériaux de construction - Avenant n° 3 - Lot 1 au marché 99.173 passé avec RAVATE  DISTRIBUTION.
11. Fourniture de quincaillerie et petit outillage - Avenant n° 6 - Lot 1 au marché 99.193 passé avec CEDIS WELDOM SARL.
12. Fourniture de quincaillerie et petit outillage - Avenant n° 3 - Lot 2 au marché 99.193 passé avec CEDIS WELDOM SARL.
13. Acquisition de peinture et droguerie - Avenant n° 2 au marché 01.070 passé avec MAUVILAC.
14. Avenant n° 1 au marché de travaux d'entretien du patrimoine communal - Marché à bons de commande - Fourniture et installation d'éléments en ferronnerie.
15. Réalisation de clôtures des ouvrages d'eau potable et d'assainissement communaux.
16. Construction d'une école primaire de huit classes extensibles à douze à La Saline "Gros Eucalyptus".
17. Construction d'une école primaire de huit classes extensibles à douze au Hangar.
18. Travaux de reconstruction de l'école maternelle de Corbeil à Saint-Paul - Approbation du projet - Dossier de consultation des entreprises.
19. Réhabilitation et extension de six classes à l'école primaire du Bernica - Approbation du programme.
20. Modification du POS sur le secteur de Flamboyants à Plateau Caillou et de Carosse à Saint-Gilles-Les-Bains.
21. ZAC Célestin à la Saline Les Bains - Prorogation de l'acte de création.
22. Construction de 5 rondavelles - Approbation du projet et du bilan prévisionnel actualisé.
23. Electrification rurale - Extensions diverses et renforcements - Approbation du dossier technique et du plan de financement.
24. 28 LLTS - Opération Bruniquel - Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt.
25. 25 LLTS - Opération Eperon Eglise / Saint-Paul - Demande de garantie d'emprunt.
26. Mandat spécial - Frais de mission.
27. Convention de partenariat avec la Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours.
28. Projet Sportif Local 2002/2004.
29. Prestation de sonorisation - Eclairage - Appel d'offres ouvert.
30. Prestation de sécurité gardiennage dans le cadre de diverses manifestations organisées par la commune de Saint-Paul.